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Ordre du Jour - Ordre du Jour 2
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 2)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Énergies,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2023
ORDRE DU JOUR
Fonctionnement des services
2023/001. Rapport sur l’égalité femmes-hommes
2023/002. Commune d’Hazebrouck : Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2023
2023/003. Régie Municipale des Eaux et Service Assainissement : Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2023
2023/004. Adoption du règlement budgétaire et financier
2023/005. Actualisation du tableau des effectifs de la Ville d’Hazebrouck suite au transfert de la piscine à la CCFI
Transition énergétique et Mobilité
2023/006. Plan de sobriété et d’efficacité énergétique pour la collectivité
2023/007. Convention relative à l’aménagement d’une piste cyclable, à la création de places de stationnement, d’espaces végétalisés, à l’implantation de mobilier urbain, de signalisation horizontale et verticale et à leur entretien ultérieur, de la RD 53 et de la RD 53B
2023/008. Convention de partenariat avec l’ADAV
2023/009. Labellisation des maisons fleuries 2023
Culture et Pratiques Culturelles
2023/010. Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social de la Médiathèque - PCSES
2023/011. Indemnisation des personnes qualifiées dans le cadre du jury de concours pour l’opération de construction d’une médiathèque à Hazebrouck
Education – Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2023/012. Convention relative à la mise en place de la transmission dématérialisée des extraits d’actes de naissance des enfants de moins de six ans
Patrimoine
2023/013. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public communal, située Loge Veld (Impasse de la Haute Loge) Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2023/014. Cession de la parcelle CA n°252 située Loge Veld (Impasse de la Haute Loge)
2023/015. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public communal, Cl n°300 située rue Kreule Straete
2023/016. Cession de la parcelle CL n° 300 située Allée rue Kreule Straete
2023/017. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public communal, CL n°301 située rue Kreule Straete
2023/018. Cession de la parcelle CL n° 301 située rue Kreule Straete
2023/019. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public communal, située rue de la Libération
2023/020. Echange de parcelles avec soulte au profit de la commune, sises rue de la Libération
Eau et Assainissement
2023/021. Désignation d’un membre hors Conseil pour siéger au conseil d’Exploitation de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement suite à démission
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2022/306 à 2022/378)