Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°15 25 Subventions aux associations
Déliberation - Deliberation 12 23 Subventions aux associations co
Déliberation - Deliberation 20 26 Subvention aux associations com
Déliberation - Deliberation n°01 25 Dde de subvention au Departem
Déliberation - Deliberation 55 26 Demande de subvention Associati
Déliberation - Deliberation 24 26 Demande de subvention associati
Déliberation - Deliberation n°23 25 Adressage de la commune Denom
Déliberation - Deliberation 84 22 Demande de subvention pour part
Déliberation - Deliberation 25 25 du 19.05.2025 Personnel communa
Déliberation - 65 attribution de subvention a des associations ex
Déliberation - Deliberation n°15 25 Subventions aux associations communales et exterieures
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°15 25 Subventions aux associations communales et exterieures)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
N° 15/25
COMMUNE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rue du Champ de Courses
76370 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Date de convocation : 18/03/2025 Date d’affichage : 18/03/2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Saulniers, en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Claude GROUT, Maire.
Etaient présents: Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE, Ronald SAHUT, Anne-Marie
ARTUR, Alain NOEL, Martine BUISSON, Pascal CAILLY, Alain RASSET, Priscille
CLEMENT, Gilbert BAUDER, Alain DEHAIS, Armelle POIRIER, Florence COSSARD, Stéphanie LEVILLAIN
Etaient Absents : Jonathan DESGROISILLES a donné pouvoir à Marie-Laure DELAHAYE Véronica TROGLIA a donné pouvoir à Anne-Marie ARTUR
Dominique CATEL
Mr Gilbert BAUDER a été élu Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Nombre de membres OBJET :
En exercice 18
Présents 15 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET EXTERIEURES
Pouvoirs 2
Votants 17
Page 1 sur 3 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET EXTÉRIEURES
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DÉPENSES
Détail pour certains articles
Art. Dépenses Pour Mémoi ; Fe Vote du our Mémoire Pr opositions Conseil
657 |Subventions de fonctionnement versées Budget Précédent du Maire Municipal
657363 |C.C.A.S 7 500,00 € 15 000,00 € 15 000,00 €
657364 Coop. Scolaire Groupe scolaire du Vallon 850,00 € 850,00 € 850,00 €
Les Farfadets-La Salicorne
65748 Subventions de fonctionnement aux associations 50 371,00 € 50 163,00 € 50 163,00 € et autres personnes de droit privé
ASSOCIATIONS COMMUNALES
" "___ Anciens combattants 250,00 € 250,00 € 250,00 €
L "__ Jardins Ouvriers 250,00 € 250,00 € 250,00 €
"___" Cuivres n'Caux 220,00 € 250,00 € 250,00 €
“ "___ Cuivres n'Caux - Subvention exceptionnelle 100,00 € 0,00 € 0,00 €
: "___ Groupe Hémisphère 220,00 € 250,00 € 250,00 €
L "__ Club photos 444,00 € 444,00 € 444,00 €
" "__ Parents d'Elèves les FARFADETS =
? "___ Parents d'Elèves La SALICORNE LOUE 660,00 € S60,0p
# "__ Globe Traileurs 76 - € - € - €
si "Amicale de Pétanque Rouxmesnilaise 1 032,00 € 940,00 € 940,00 €
"__" Kid's Dance 540,00 € 520,00 € 520,00 €
" "___ Dés Fils Rouxmesnil 336,00 € 348,00 € 348,00 €
: "_ Gymnastique Volontaire 1118,00€ 1 502,00 € 1 502,00 €
! "_ Tir-Club 4336,00 € 4 528,00 € 4 528,00 €
! "__ Tennis-Club 3 896,00 € 3 908.00 € 3 908,00 €
L “__ Football Américain 1 775,00 € 1 547,00 € 1 547,00 €
: "__ Basket Club 6 833,00 € 7.129,00 € 7.129,00 €
Sous Total Associations communales 22 025,00 € 22 526,00 € 22 526,00 €
ASSOCIATIONS EXTERIEURES
C.I.C.O.G.E. (Comité Inter. Coordination Gérontologie) 360,00 € 360,00 € 360,00 €
C.N.V.V.F. 175,00 € 175,00 € 175,00 €
Fédération Nationale des Gardes-Champêtres 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Union Nationale des Parachutistes 100,00 € 100,00 € 100,00 €
Association JUBILEE 100,00 € 100,00 € 100,00 €
S.N.S.M. 50,00 € 50,00 € 50,00 €
Association des Jardins Ouvriers (Abris bois) 15 000,00 € 0,00 € 0,00 €
Groupe de Secours Catastrophe Français 50,00 € 0,00 € 0,00€
Vie et Espoir 50,00 € 0,00 € 0,00 €
APF France Handicap 50,00 € 0,00 € 0,00 €
AFSEP 50,00 € 0,00 € 0,00 €
DDEN 50,00 € 50,00 € 50,00 €
Agir avec BECQUEREL pour la vie 100,00 € 100,00 € 100,00 €
La ligue 50,00 € 100,00 € 100,00 €
SPA Dieppoise 1811.00 € 1.987,00 € 1 987,00 €
Charline 50,00 € 100,00 € 100,00 €
Rêves 50,00 € 0,00 € 0,00 €
ASSVYA 100,00 € 0,00 € 0,00 €
Divers 10 000,00 € 9915,00 € 9915.00 €
Espace Georges Thurin 14 350,00 € 14 350,00 €
Distraction des malades 0,00 € 50,00 € 50,00 €
AVIM 0,00 € 50,00 € 50,00 €
Sous Total Associations extérieures 28 346,00 € 27 637,00 € 27 637,00 €
Page 2 sur 3 Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou
représentés :
- De donner un avis favorable aux subventions proposées
- D'inscrire ces montants en dépenses sur le compte 657363, 657364 et 65748 du Budget
Primitif 2025.
Cette délibération est transmise au Représentant de l'Etat.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217605450-20250325-15-25-DE.
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/04/2025)
Publication : 03/04/2025
Page 3 sur 3