Compte-Rendu - compte rendu du cm du 06 04 2023

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Compte-Rendu - compte rendu du cm du 06 04 2023 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 06 04 2023)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Logement, MAIRIE DE MONTAGNY

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU

6 avril 2023

La séance est ouverte à 19 heures.

Etaient présents :

Mesdames DETHIOUX -FRAISSE-SIBILLE - JEANJEAN- LASSALLE et PAILLASSEUR

Messieurs BAUDUIN - BERARD - BESSON- DEBIASE- DUCLOUX- FOUILLAND- GERGAUD-

LORIA- MEUNIER- MOREAU- PROST- TOURNIER et WENGORZEWSKI

Ont donné pouvoir :

Madame CATHERINEAU à Madame FRAISSE SIBILLE

Madame DOY à Madame JEANJEAN

Madame GOUOT à Madame PAILLASSEUR

Madame MUGUET à Monsieur BERARD

Étaient absents :

Mesdames CATHERINEAU, DOY, GUIDINA, GOUOT et MUGUET.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 mars 2023: Adopté par 18

voix pour, 0 contre et 4 abstentions (Madame MUGUET et Messieurs BERARD, MEUNIER et MOREAU). Monsieur BERARD trouve le procès-verbal pas très objectif par rapport aux propos rapportés. Ce

dernier a envoyé à la Directrice Générale des services des modifications des commentaires à apporter. Les élus : Madame MUGUET, Messieurs BERARD, MEUNIER et MOREAU proposent qu'il y ait un échange

entre deux conseils pour achopper sur un procès-verbal commun, et qui pourrait ainsi être voté par tous. Monsieur GERGAUD intervient et dit que de toute façon les élus d'opposition ne votent jamais les

P.V. Monsieur BERARD demande à Monsieur GERGAUD de garder ses réflexions pour lui. Monsieur FOUILLAND demande le calme et un peu plus de sérénité dans les débats, Monsieur GERGAUD ajoute à

quoi va servir cet aller-retour du texte si les élus d'opposition ne votent pas le texte. Monsieur BERARD s'engage à voter le P.V. si ce dernier est le plus complet possible et le plus objectif dans la retranscription des propos.

2023-011 : Approbation compte administratif 2022Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à approuver le compte administratif communal afférent À l'exercice 2022, compte dressé par Monsieur Pierre FOUILLAND, Maire de Montagny lors dudit exercice. .

À cet effet, Monsieur le Maire donne lecture à l'assemblée du compte administratif, présente le budget primitif de l'exercice clos ainsi que toutes les pièces administratives et décisions modificatives qui s’y rattachent, puis donne connaissance de la balance générale qui se présente ainsi qu’il suit:

Section de fonctionnement

Excédent de fin de clôture 2021 après affectation : 1215 757, 30 euros

Titres de recettes émis en 2022 : 3371137.42 euros Total des recettes : 4 586 894.72 euros Mandats émis en 2022 : 2 806 557,31 euros

Résultat de clôture 2022 : 1780 337,41 euros

Section d'investissement

Titres de recettes émis en 2022 : 123 294,67 euros Excédent de fin de clôture 2021 1 203 375,87 euros Mandats émis en 2022 : 438.539.34 euros

Résultat de clôture 2022 : 888 131,20 euros

Restes à réaliser en recettes : 0 euro Restes à réaliser en dépenses : 1 866 330,86 euros

Soit un besoin de financement de la section d'investissement de 978 199,66 euros

En conséquence, le résultat global de clôture des deux sections est de 2 668 468,61 euros.

Le Conseil municipal après avoir ou l'exposé de Monsieur le Maire relatif à la comptabilité administrative de la Commune de Montagny - exercice 2022, telle que dressée par Monsieur Pierre FOUILLAND, Maire lors dudit exercice,

DÉCIDE à la majorité des suffrages exprimés 17 pour 0 contre et 4 abstentions (Madame MUGUET, et Messieurs BERARD, MEUNIER et MOREAU) :

-_ d'APPROUVER ledit Compte administratif de la Commune - exercice 2022 une majorité de voix ne s'étant pas dégagée contre cette adoption conformément à l'article L. 1612-12 du Code général des Collectivités territoriales ;

- de CONSTATER les identités de valeurs avec les indications du Compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

- de RECONNAÎTRE la sincérité des restes à réaliser ;

-_ d'ARRÊTER les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

2023-012 : Approbation compte de gestion 2022

Monsieur le Maire indique aux membres de l'Assemblée qu'il va être procédé à l'examen et à l'approbation du compte de gestion de la Commune, exercice 2022, présenté par Madame Catherine GRANGE, Trésorière principale d'Oullins, Receveuse municipale de la Commune de Montagny.Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le compte de gestion comprend l'ensemble des opérations budgétaires effectuées au cours de l'exercice 2022, auxquelles viennent se cumuler les opérations liées à tous les mouvements de trésorerie réalisés sous la responsabilité du Comptable.

Monsieur le Maire souligne auprès de l'assemblée que les résultats dudit compte sont conformes aux résultats du Compte administratif de la Commune afférent à l'exercice 2022 approuvé en la présente séance et se présentent comme suit :

Section de fonctionnement

Excédent de fin de clôture 2021 après affectation : 1215 757,30 euros Titres de recettes émis en 2022 : 3 371 137,42 euros

Total des recettes : 4 586 894,72 euros Mandats émis en 2022 : 2 806 557,31 euros

Résultat de clôture 2022 : 1 780 337,41 euros

Section d'investissement

Titres de recettes émis en 2022 : 123 294,67 euros Excédent de fin de clôture 2021 1203 375,87 euros Mandats émis en 2022 : 438 539,34 euros

Résultat de clôture 2022 : 888 131,20 euros

Restes à réaliser en recettes : Ôeuro Restes à réaliser en dépenses : 1 866 330,86 euros

En conséquence, le résultat global des deux sections est de 2 668 468,61 euros.

Le Conseil municipal, après avoir ouf l'exposé de Monsieur le Maire sur le compte de gestion de la Commune - exercice 2022 et en avoir délibéré ;

Vu le Compte administratif de la Commune afférent à l'exercice 2022 ;

Vu le Compte de gestion de la Commune afférent à l'exercice 2022 ;

Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées au cours de l'exercice 2022 auxquelles viennent se cumuler les opérations liées à tous les mouvements de trésorerie réalisés sous la responsabilité du Comptable ;

Considérant que les opérations retracées dans le compte de gestion de la Commune - exercice 2022 sont régulières ;

Considérant que le compte de gestion de la Commune - exercice 2022 dressé par Madame la Trésorière principale, n’appelle par ailleurs aucune observation ni réserve de sa part;

DÉCIDE à la majorité des suffrages exprimés : 18 pour 0 centre et 4 abstentions (Madame BERARD, Messieurs BERARB, MEUNIER et MOREAU)

- d'APPROUVER sans observation ni réserve ledit compte de gestion

2023-013 : Affectation des résultats 2022

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que le compte administratif - exercice 2022 de la Commune, tel qu'adopté en la présente séance, laisse apparaître le résultat suivant :

- Excédent de fonctionnement de : 564 580, 11 euros

- Excédent reporté de : 1215 757,30 eurosSoit un excédent de fonctionnement cumulé de : 1 780 337,41 euros

- Excédent d'investissement de : 888 131,20 euros

- Déficit des restes à réaliser de: 1 866 330,86 euros

Soit un besoin de de financement de : 978 199, 66 euros

Monsieur le Maire propose à l'assemblée :

-__ d'affecter la somme de 802 137, 75 euros en section de fonctionnement au compte 002 (excédent

de fonctionnement reporté)

- et reporter l'excédent d'investissement de 888 131, 20 euros en section d'investissement au compte 001 (résultat d'investissement reporté)

- et d'affecter ia somme de 978 199, 66 euras en section d'investissement au compte 1068

{excédents de fonctionnement capitalisés)

Le Conseil municipal après avoir oui l'exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré,

DÉCIDE à la majorité des suffrages exprimés: 18 pour, 0 contre 4 absentions (Madame MUGUET, Messieurs BERARD, MEUNIER et MOREAU),

- d'APPROUVER l'affectation de la somme de 802 137, 75 euros en section de fonctionnement au

compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

- d'APPROUVER le report à la section d'investissement de la somme de 888 131, 20 euros au

compte 001 (excédent d'investissement reporté),

- d'APPROUVER l'affectation de la somme de 978 199, 66 euras en section d'investissement au

compte 1068 (excédents de fonctionnement capitalisés)

- S'AUTORISER Monsieur le Maire, en tant qu'ordonnateur de la Commune, à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier;

2023-014 : Vote des taux des taxes directes locales 2023

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il convient de déterminer les taux d’impositions locales pour l'exercice 2023.

Aussi, Monsieur le Maire indique-t-il à l'assemblée les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux des trois taxes directes locales, à savoir la taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncière sur les propriétés non bâties et la taxe d'habitation des résidences secondaires et autres. En effet, le taux de la taxe d'habitation, figé de 2020 à 2022 est de nouveau voté à compter de 2023. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux non meublés non affectés à l'habitation principale et sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.

Monsieur le Maire précise que la fixation des taux proposés ci-dessous doit permettre de dégager pour l'exercice 2023, des recettes fiscales appelées à couvrir le besoin de financement du projet de budget communal à hauteur de 1230 818 euros, avec une stabilité des taux des taxes foncières sur lespropriétés bâties, sur les propriétés non bâties et de la taxe d'habitation des résidences secondaires et autres.

Monsieur le Maire propose en conséquence aux membres du Conseil municipal d'approuver les taux

d'imposition suivants au titre de l’année 2023 :

Taxe foncière sur les

propriétés bâties

Taxe foncière sur les

propriétés non bâties

Taxe d'habitation sur les

résidences secondaires et

autres

Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur cette question.

Le Conseil Municipal après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré,

VU le Code général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L 2121-29, L 2312-1 et

suivants ;

VU la loi n°80-10 du janvier 1980 portant augmentation de la fiscalité directe locale, et précisant les taux plafonds communaux des quatre taxes directes locales ;

VU le Code général des Impôts, et notamment ses articles 1636 B sexies et 1636 B undecis et 1639 À:

VU les lois de finances annuelles ;

VU l'état 1259 COM portant notification des bases nettes d'impositions des trois taxes directes locales et des allocations compensatrices revenant à la Commune pour l'année 2023 ;

VU les taux appliqués l'année dernière et le produit fiscal attendu cette année ;

Considérant que le projet de budget communal relatif à l'exercice 2023 nécessite pour partie un produit

fiscal de 1 230 818 euros avec une stabilité des taux des taxes foncières sur les propriétés bâties, sur les propriétés non bâties, et de la taxe d'habitation des résidences secondaires et autres,

DÉCIDE à l'unanimité des suffrages exprimés,

— de FIXER ainsi qu’il suit les taux d'imposition directe communale pour l'exercice 2023, taux

qui seront reportés sur l'état 1259 COM:Taxe foncière sur les

propriétés non bâties

Taxe d'habitation sur les

résidences secondaires et

autres

— de DONNER pleins pouvoirs à Monsieur le Maire, en tant que personne responsable, pour

signer l'état n° 1259 COM décrit ci-dessus ;

— d'INDIQUER que le produit fiscal, soumis au vote, attendu pour l’année 2023 est donc de 1 230

818 euros.

Monsieur FOUILLAND indique que la commune a décidé de maintenir les taux de ces taxes locales pour ne pas pénaliser la population qui subit déjà le cout de l'inflation et que pour cette année, et malgré le l'augmentation des couts de gestion (énergie, frais du personnel...) le budget qui est présenté est équilibré, et que les opérations d'investissement prévues en début de mandat seront réalisées et auto financées. Il ajoute que l'Etat va appliquer aux bases des taxes une augmentation d'environ 7 %.

2023-015 : Approbation budget primitif 2023

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil municipal le Budget primitif de la Commune -

exercice 2023, conformément à l'article L. 2312-1 du Code général des Collectivités territoriales.

A cet effet, Monsieur le Maire expose à l'Assemblée :

-__les conditions d'élaboration du Budget primitif;

- la répartition des crédits permettant de faire face, dans les meilleures conditions, aux opérations financières et comptables de l'exercice 2023.

Monsieur le Maire précise conséquemment à l'assemblée que le Budget primitif- exercice 2023 de la Commune s'élève en recettes et en dépenses :

- section de fonctionnement en dépenses et en recettes : 3 885 418,75 euros

- section d'investissement en dépenses et en recettes : Z 816 130.86 euros, (comprenant des

restes à réaliser en dépenses pour un montant de 1 866 330,86 euros)

d'où il ressort un total des deux sections de 6 701 549,61, comprenant la reprise du résultat de

l'exercice 2022, à savoir un excédent de fonctionnement de 1 780 337,41 euros et un excédent reporté d'investissement de 888 131, 20 euros.

Monsieur le Maire invite alors les membres du Conseil municipal à se prononcer sur le Budget

primitif de la Commune, exercice 2023, tel que présenté ci-dessus.

Le Conseil municipal, après avoir oui l'exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré,

DÉCIDE par la majorité des suffrages exprimés : 18 pour, 4 contre (Madame MUGUET, Messieurs BERARD, MEUNIER et MOREAU) et 0 abstention,

— de VOTER le Budget primitif de la Commune - Exercice 2023 par chapitres globalisés ;— d'ADOPTER le Budget primitif de la Commune relatif à l'exercice 2023, tel que présenté ci- dessus par Monsieur le Maire.

Monsieur BERARD demande une explication sur l'augmentation des coûts de l'énergie, Monsieur FOUILLAND précise que le prix de l'électricité, et malgré le MAPA passé par Le SYDER sera multiplié par 4 ainsi que le prix du gaz. Monsieur BERARD ajoute aux propos de Monsieur FOUILLAND qu’il y aura une certaine économie avec l'extinction de l'éclairage public programmé cette année.

Monsieur MEUNIER intervient sur les opérations d'investissement, et notre l'arrêt de l'opération de construction de l’extension de la maison médicale, Monsieur FOUILLAND rappelle que cette extension était corrélée à l'obtention d’une subvention de la région, et que cette dernière demandait l'engagement formel de médecins. Or les médecins sollicités n’ont pas répondu à notre démande et à la demande de la région, pas d'engagement à ce jour, ils ont même retiré leur offre d'installation. Monsieur MEUNIER précise qu'il s’est entretenu avec les médecins installés et que ces derniers ne comprennent pas. Monsieur MOREAU pointe du doigt le manque de dialogue entre la commune et les praticiens, et qu'il est difficile de démêler les différents sons de cloche que l’on perçoit de chaque partie. Monsieur FOUILLAND intervient en rappelant que ce n’est pas une histoire de son de cloche, que si la commune obtient l'engagement de praticiens, elle relancera la demande et l'opération. La commune ne peut plus s'engager sur de grosses opérations sans l'obtention de subvention quand ces dernières y sont éligibles. Monsieur GERGAUD serait curieux de savoir quels sons de cloches ont été perçues. Monsieur FOUILLAND indique que ce n’est pas un projet qu'il est heureux de voir s'arrêter car la commune manque de médecins, Monsieur MEUNIER s'inquiète du fait qu'il y a deux projets qui sont entrain de se lancer les 7 chemins et Grigny, et ce qui risque d'arriver c’est que les administrés soient obligés de se faire soigner ailleurs. Monsieur FOUILLAND termine la discussion, ce qui manque c'est bien l'engagement de praticiens.

Monsieur MOREAU a une question sur la toiture du trait d'union, qui commence à peser très lourd dans

le budget d'investissement. Monsieur FOUILLAND précise que ce dernier n’est pas étanche et que cette information était connue lors de l’achat, et qu’il est nécessaire de faire une reprise de ce toit. ll rappelle l'intention de la commune de doter ce toit de photovoltaïques mais que sa structure ne le permet pas.

L'aménagement mode doux de la RD 386, est ce la continuité de l'aménagement demande Monsieur MEUNIER ? Monsieur GERGAUD répond que la CCVG est en charge des travaux et les finance, et que la commune n'intervient que dans l'aménagement des espaces verts qui est de la compétence communale.

Monsieur MOREAU, après exämen des opérations, remarque que dans l'opération ateliers municipaux

les couts ne sont financés qu’à hauteur de 396 520 € et demande une explication. Monsieur FOUILLAND lui répond que cette somme correspond à l’achat du terrain et à des différentes études. Le montant de la construction arrivera l’année prochaine car il faudra choisir l'architecte et lancer le marché de travaux.

Messieurs MEUNIER et MOREAU regrettent l'inscription de l'opération concernant la vidéo protection, ces derniers trouvent cela très cher avec peu d'efficacité, Monsieur FOUILLAND rappelle que cela est peut être cher mais qu'il én va de la sécurité des administrés.

Monsieur MEUNIER demande à quoi correspondent les 45 000 € pour les documents d'urbanisme, Monsieur FOUILLAND lui indique qu’il s’agit du cout de la révision du PLU en panne depuis des années.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.Ce procès-verbal a été approuvé à l'unanimité à la séance du Conseil Municipal du 15 juin 2023.

La secrétaire de séance,

= aus Valle

Pierre FOUILLAND Sandrine FRAISSE SIBILLE

Le Maire,