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Conseil Municipal - N 28PJ1
Document publié le Lundi 17 août 2015 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - N 28PJ1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
E ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE WIGNON do Liberté & Fa Ville d'exception Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi sur la Commune d'Avignon Années scolaires : 2023-24 2024-25 2025-26 Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 551-1, R. 551.18 et D. 521-12 ; Vu le code de l’action sociale et des familles, notamment ses articles R. 227-1, R. 227-16 et R. 227-20 ; Vu le décret n° 2015-996 du 17 août 2015 portant application de l'article 67 de la loi n° 2013- 595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation «le l'école de la République et relatif au fonds de soutien au développement des activités périscolaires ; - La Maire de la commune d'Avignon, dûment habilitée par ia délibération du Conseil municipal de la Ville d'Avignon en date du 24 février 2024: - La Préfète de Vaucluse - Le Directeur académique des services de l'éducation nationale de Vaucluse agissant sur délégation du recteur d'académie - Le Directeur de la caisse d'allocations familiales de Vaucluse Conviennent ce qui suit : Article 1°’: Objet de la convention Cette convention a pour objet de déterminer l'engagement partagé par l'ensemble des acteurs du territoire autour d'un projet éducatif commun à destination des enfants et des jeunes. Les enjeux et engagements ainsi définis, le projet détaillera les objectifs éducatifs et les modalités d'organisation des différents modes d'accueils éducatifs proposés aux enfants et jeunes (périscolaires, extrascolaires, accueils jeunes...) dans le cadre du projet éducatif territorial et ce dans le prolongement du service public de l'éducation et en complémentarité avec lui. Le label qualité plan mercredi permettant de valoriser les accueils de loisirs et/ou accueils jeunes auprès des partenaires éducatifs et parents, d'offrir à tous les enfants et jeunes des activités éducatives diversifiées qui contribuent à multiplier les champs d'apprentissage : apprendre autrement en jouant, développer son imagination, sa créativité, sa curiosité, s'ouvrir sur le monde, découvrir des pratiques culturelles, artistiques, sportives, construire sa personnalité y compris en soufflant ou se reposant. Article 2 : Partenariats Le projet éducatif territorial/plan mercredi est mis en place avec les partenaires suivants : > Le Service Départemental à la Jeunesse, à lengagement et aux sports {SDJES) > La CAF de Vaucluse > La MSA Alpes Vaucluse > Les directeurs(rices) des écoles maternelles et élémentaires > Les directeurs(rices) des activités périscolaires > Les directeurs(rices) des bases de loisirs et des centres maternels > Les centres sociaux > Les associations culturelles, sportives, sociales et artistiques > Les associations de parents d'élèves Article 3 : Objectifs du projet éducatif territorial/plan mercredi Le maire et ses partenaires conviennent des objectifs éducatifs partagés suivants : > Favoriser le développement personnel de l'enfant et sa construction de futur ° dfoyen ‘"": > Développer l'accès à la nature, agir pour le développement durable et la téansition écologique >Faire des pratiques artistiques, culturelles et sportives des leviers : d'énancipation et d'épanouissement des enfants > Renforcer. l'inclusion et la solidarité en luttant contre les inégalités scolaires, socia'es ét.territoriales > Inscrire les ‘activités périscolaires sur le territoire et en relation avec ses . acteurs et les besoins des enfants eo &° 28 Article 4 : Contenu du xrojet éducatif territorial/plan mercredi La Maire de la commune d'Avignon et ses partenaires joignent à cette convention le descriptif du projet éducatif territorial/plan mercredi. Ce descriptif comprend un volet label «plan mercredi» présentant la démarche pédagogique, les acteurs et les moyens engagés par le territoire pour proposer des accueils éducatifs de qualité à destination des enfants et jeunes de la commune sur l'ensemble des temps péri et extrascolaires dont le mercredi. Ce descriptif comprend également pour le volet périscolaire, l'organisation du temps scolaire, la liste des activités périscolaires proposées aux élèves (enfants et jeunes le cas échéant) et les modalités selon lesquelles elles sont organisées (la liste des écoles concernées par des propositions périscolaires complémentaires du temps scolaire devra être jointe au document). Article 5 : Engagements de ia collectivité La collectivité s'engage à mettre en œuvre le projet éducatif territorial - plan mercredi ainsi qu'à en faire l'évaluation. La collectivité s'engage à respecter les principes de la charte qualité « plan mercredi » (annexe 1). Conformément à cette charte, les propositions d'accueils des enfants et jeunes sur les temps de loisirs périscolaires et extrascolaire, mercredi compris, sont organisés autour des 4 axes suivants : Continuité éducative (scolaire/périscolaire/extrascolaire, le cas échéant) Accessibilité de tous les publics et inclusion des enfants en situation de handicap Mise en valeur des richesses du territoire Diversité et qualité des activités proposées PS REIN = Quand les accueils de loisirs ne sont pas organisés directement par la collectivité mais pour son compte par un autre acteur, la collectivité s'engage à veiller au respect de la charte par cet acteur. La collectivité renseigne sur le document joint (annexe 2), en complément du descriptif général du projet prévu à l'article 4, les éléments suivants relatifs aux accueils de loisirs périscolaires qu'elle organise ou qui sont organisés pour son compte le mercredi : La collectivité actualise au moins une fois par an ce document, à compter de la date de signature de la présente convention, et le transmet aux services de l'Etat. Article 6 : Engagements de l'Etat : Les services de l'Etat co-contractants de la présente conventibn. s'engagent, au sein des groupes d'appui départementaux (GAD) le cas échéant, à : - accompagner la commune d'Avignon dans la mise en œ1vre ei réveluation de son projet éducatif territorial/plan mercredi ; - soutenir financièrement la collectivité en lui versant le fonds de soutien au développement des activités périscolaires aux conditions prévues par le décret du 17 août 2015 susvisé (qui réserve le bénéfice du fonds aux collectivités ayant conservé une organisation du temps scolaire comprenant 5 matinées) ; - assister la collectivité dans l’organisation d'accueils de loisirs respectant la charte qualité figurant en annexe ; -__ piloter la procédure de labellisation ; - mettre à disposition sur le site planmercredi. education.gouv.fr des outils et des supports de communication dont le label en vue de l'information du public et de la valorisation des accueils concernés. Article 7 : Engagements de la CAF: Les services de la CAF s'engagent au sein des groupes d'appui départementaux, le cas échéant, à : - accompagner le développement d'activités périscolaires de qualité, notamment le mercredi ; - participer à la procédure de labellisation ; - assurer le suivi du projet éducatif territorial/plan mercredi conjointement avec les services de l'Etat ; - verser aux collectivités et établissements publics de coopération intercommunale ayant conservé une organisation du temps scolaire comprenant 5 matinées et sous réserve de leur éligibilité, l'aide spécifique aux rythmes éducatifs qui soutient les activités périscolaires organisées les jours d'école autres que le mercredi dans le cadre d’un accueil de loisirs périscolaire ; - apporter un concours financier aux accueils de loisirs périscolaires éligibles via une bonification des nouvelles heures créées le mercredi sous réserve de leur éligibilité. Cette bonification peut être majorée pour les accueils situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville ou dans des communes dont le potentiel financier par habitant est inférieur à 900 euros. Article 8 : Pilotage La mise en œuvre du projet éducatif territorial/plan mercredi relève de la compétence de la commune d'Avignon qui en assure le pilotage Elle s'appuie sur un comité de pilotage constitué de représentants de : > La Commune d'Avignon > L'Etat > La CAF de Vaucluse > La Direction des services de l'Education Nationale de Vaucluse Le comité de pilotage réunit, à l'initiative du Maire ou de son représentant, l'ensemble des acteurs institutionnels signataires de la présente convention pour élaborer et suivre la mise en œuvre du PEDT incluant le Plan mercredi, Le comité de pilotage se réunit au rnoins une fois par an pour assurer le suivi et l'évaluation du PEDT. Des groupes de fravaif thématiques peuvent aussi se mettre en place et intégrer des élus et techniciens dé la, coilectivité, des associations sportives, culturelles, de jeunesse et d'éducation popul ire, centres sociaux, associations de parents, établissements scolaires, conseils d’ école: rvices de l’état. Article 9 : Mise en œuvre et coordination 3. cc La coordination du piojet est assurée par la Mission Coordination des Politiques Partenariales:rättaghée &!a Direction Générale Adjointe Ville Emancipatrice de la commune d'Avignon qui éommunique aux institutions signataires de la présente convention les coordonnées du coordohnateur désigné qui anime avec les élus référents les réunions de mise en œuvre du projet et propose une méthode de travail, Article 10 : Articulation avec les autres dispositifs et activités Les activités prévues dans le projet éducatif territorial et le Plan mercredi sont articulées avec celles proposées dans le cadre des dispositifs suivants : - Contrat de Ville - Cité Educative -__ Programme de réussite éducative - Convention Territoriale Globale -_ Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) Les activités extrascolaires sont comprises dans la démarche comme celles proposées aux enfants et jeunes scolarisés dans le second degré pour afficher la complémentarité éducative (tps scolaire, péri et extra) et la réflexion autour d'un parcours éducatif de 3 à 17 ans. Article 11 : Evaluation L'évaluation du projet est assurée par le comité de pilotage selon la périodicité suivante : annuelle. Les indicateurs retenus (en fonction des objectifs visés) et les indicateurs quantitatifs figurent en annexe (Projet Educatif de Territoire), ainsi que les éventuelles recommandations du groupe d'appui départemental. Article 12 : Durée de la convention La présente convention est établie pour une durée de 3 années scolaires à compter de septembre 2023. Elle est reconduite tacitement pour la même durée que celle mentionnée ci-dessus. A l'issue de la période de validité de la convention, un bilan final du projet éducatif territorial/plan mercredi est établi par le comité de pilotage en lien avec les signataires de la convention. La convention peut être dénoncée soit par accord entre les parties, soit à l'initiative de l'une d’entre elles. Dans ce cas, la dénonciation peut intervenir à tout moment en respectant un préavis de trois mois. Elle doit être faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée à chacun des autres co-contractants. Le délai de préavis court à compter de la réception de cette lettre. La convention peut également faire l'objet d'avenants signés par l'ersemble des parties à la présente convention. AWIGNON Ville d'exception Es PRÉFÈTE DE VAUCLUSE En ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE Liberié Égalité Fraternité La Maire de la commune d'Avignon, Le Directeur de la Caisse d'allocations familiales de Vaucluse La Préfète de Vaucluse Le Directeur académique des services de l'éducation nationale de Vaucluse par intérim Cécile HELLE Christian DELAFOSSE Violaine DEMARET Philippe MAHEU À joindre impérativement en annexes : Annexe 1 : Le projet éducatif de territoire partagé par les acteurs Annexe 2 et 3 : Les 2 fiches complétées ci-dessous Annexe 4 : Les projets pédagogiques des Accueils de loisirs et accueils adolescents sur les temps périscolaires (Jours scolaires et mercredis) et exfrascoleires respectant les principes de la charte qualité « plan mercredi » Annexe 2 : Respect du Label « Plan mercredi » pour la commune d'Avignon Comment les axes suivants sont-ils mis en œuvre dans le projet éducatif de territoire ? 4 La complémentarité et la cohérence éducatives des différents temps de l’enfant Mise en cohérence du (ou des) projet(s) d'école et du projet pédagogique de l'accueil - Déclinaison des parcours éducatifs sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires - Collaboration équipe enseignante/équipe - Intégration de l'équipe d'animation aux différentes instances de pilotage du projet éducatif territorial .... L'offre de loisirs périscolaire de la Ville d'Avignon s'inscrit dans une démarche éducative globale qui favorise le lien entre les différents acteurs éducatifs. Dans le cadre de la Cité éducative, des temps d'activités périscolaire (TAP), des temps périscolaires du matin, du midi et du soir ainsi que des temps périscolaires du mercredi, des activités complémentaires et cohérentes sont organisées. Les différents responsables sont en liens réguliers et participent collectivement à la concordance des activités proposées. Les activités mises en place durant les différents temps de l'enfant s'inscrivent dans un projet éducatif de territoire voté en 2020 pour une durée de trois ans et qui sera renouvelé en 2024 sur une période de trois années scolaires. 2 L'accueil de tous les publics (enfants et leurs familles) inclusion des enfants en situation de handicap - Développement de la mixité sociale - Mise en place d'une politique d'information des familles. La qualité d'accueil et l'inclusion des enfants en situation de handicap sur ‘ous les temps est une priorité pour la Ville. De nombreuses actions sont déjà mises en place, notamment la formation des équipes d’animateurs et la prise en compte des:»esoins soécifiques des enfants. Les parents d'enfants en situation de handicap sont reçus et écoutés en amont afin de trouver la solution la plus adaptée pour leur enfant. Les efforts de la Ville en la matière se poursuivront dans les années à venir. La Ville d'Avignon s’est fait une priorité d'accueillir les enfants de tous horizons. Afin qu'aucun enfant ne soit lésé dans son accès aux services et activités proposées, des tarifs très avantageux ont été mis en place. Pour les ménages les moins aisés, les cantines municipales sont gratuites, permettant ainsi aux enfants de profiter d'un repas varié et équilibré. Les activités périscolaires (TAP) sont gratuites pour tous, chaque élève peut y pratiquer des activités sportives, ludiques et culturelles sans contraintes financières. Les accueils de loisirs municipaux sont proposés à des tarifs très attractifs afin que l'aspect financier ne soit un frein pour aucune famille avignonnaise. C'est une politique globale de tarification juste et adaptée afin qu'aucun enfant ne soit exclu pour des raisons financières. Le vivre ensemble se traduit ainsi concrètement avec une plus grande mixité sociale observée dans tous les dispositifs portés par la Ville. Afin de faciliter l'accès des enfants aux centres de loisirs les mercredis après le temps scolaire, la ville d'Avignon met en place des transports en bus. Les enfants sont pris en charge depuis l’école par les animateurs des centres de loisirs. Ils rejoignent les centres en bus ou à pied en fonction de la distance à parcourir entre l'école et le centre. Le retour s'effectue selon le choix des parents. Pour les périodes des petites et grandes vacances, les familles ont le choix de déposer leur enfant directement au centre de loisirs ou bien de bénéficier du transport par bus (aller et retour). Plusieurs circuits sont mis en place afin de desservir un grand nombre de quartiers de la commune. Ce système de ramassage permet que le permis de conduire, le coût de l'essence ou bien les contraintes logistiques liées au transport ne constituent un frein pour aucune famille. Les familles sont informées de ces actions et des programmes d'activités via un portail famille mis-à-jour régulièrement. 3 Mise en valeur de la richesse des territoires Découverte du territoire, des institutions, de l’environnement naturel, du patrimoine historique et culturel, notamment par l'organisation de sorties - Construction de partenariats locaux - Implication des habitants dans les projets pédagogiques ... La Ville d'Avignon bénéficie d’un patrimoine exceptionnel et d’une vie culturelle extrêmement riche sur son territoire. L'offre de loisirs périscolaire est tournée vers la valorisation et la mise en valeur de ce patrimoine. Les enfants accueillis sont régulièrement en visite de bâtiments historiques, ou partent à la découverte de leur environnement naturel le plus proche. Les bases de loisirs bénéficient notamment d’une biodiversité foisonnante directement sur le lieu où se tient l'ALSH. Les activités proposées s'inscrivent dans la démarche Avignon Terre de Culture 2025 ainsi que dans le Plan Climat local adopté en 2022. La promotion du patrimoine culturel, historique et ‘environnemental constitue donc une part prépondérante des programmes d'activités des accueils de loisirs. 4 Le développement d'activités éducatives de qualité Les activités sont conçues dans.une logique de loisirs et de découverte et relèvent de thématiques diversifiées - Les activités sont au service du projet et s'inscrivent dans la durée en harmonie avec les autres temps de la journée de - La partisipation aux activités est fondée sur le principe de libre choix de l'enfant. Les activités proposées dans le cadre des accueils de loisirs périscolaires font la part belle à la découverte, à l'épanouissement et à l'ouverture au monde. Evitant au maximum les sorties de consommation, les animateurs de la Ville font preuve d'’inventivité pour proposer des thématiques attractives et en perpétuel renouvellement lors de chaque temps d'accueil. Les enfants sont acteurs de la programmation, la prise d'initiative est valorisée afin de prendre en compte les souhaits des enfants. Les activités s'inscrivent dans un projet éducatif global qui priorise les activités sportives, culturelles et écocitoyennes. Annexe 3: INFORMATIONS RELATIVES AUX ACCUEILS DE LOISIRS ENFANTS ET ADOLESCENTS RESPECTANT LES PRINCIPES DU LABEL QUALITÉ « PLAN MERCREDI » 4. Liste des accueils de loisirs ou accueils de jeunes par commune signataire de la convention PEdT/Plan mercredi : NOM de l'Accueil Lieu d'accueil Tranche d'âge (- Nb max de mineurs accueils en Nb max de mineurs 6ans, 6-10, 11- | Accueil de loisirs périscolaire déclaré accueillis en accueil 13, 14 et +) Matin | Midi Soir Mercredi de loisirs ou AJ pendant les vacances Base de loisirs de la | 8 chemin de la -6ans; 6-10 et 172 300 Barthelasse Barthelasse 11-138 (gestionnaire : commune | 84000 Avignon d'Avignon) Base de loisirs de.| 303 chemin du ans; 6-10 et 140 300 Châteauneuf-de- Moulin Rouge 11.18 Gadagne (gestionnaire : | 84470 commune d'Avignon) Châteauneuf-de- Gadagne ALSH maternel Camille | 300 bd des écoles -6ans 32 54 Claudel (gestionnaire : | 84140 Montfavet commune d'Avignon) ALSH maternel et | 21 rue René Cassin | -Gans; 6-10 et 100 110 élémentaire 84000 Avignon 11-18 Massillargues (gestionnaire : commune d'Avignon) ALSH élémentaire | Rue Corot 6-12 40 l'Espelido (gestionnaire : | (mercredi) et 147 bd Gentre social et culurel ! des Ecoles l’'Espelido) (vacances scolaires) 84000 Avignon ALSH élémentaire Croix | Rue du Tambour 6-12 24 des Oiseaux d'Arcole 84000 (gestionnaire : CS Avignon Espace Social et Culturel Croix des Oiseaux) ALSH maternel et | Complexe socio- -Gans ; 6-12 40 élémentaire Espace | culturel de la Ë Piuriel {gestionnaire : | Barbière - avenue Centre social et cuiturel | du Roi Soleil 84000 Espace Pluriel — CCAS | Avignon Avignon) ALSH maternel les | 2 rue Blasquo -6ans 25 25 Quatre Saisons | Ibanez 84000 {gestionnaire : Centre | Avignon social la Fenêtre) ALSH élémentaire le | Ecole élémentaire 6-12 40 40 Château (gestionnaire : | Pierre de Coubertin Centre social la Fenêtre) | - 13 avenue Pierre de Coubertin 84000 Avignon ALSH maternel la Marelle | Ecole maternelle -Gans 16 24 (gestionnaire ASEC centre social d'Orel) Stuart Mill 1 rue robert de Genève 84000 Avignon ALSH la Ribambelle | Ecole primaire 6-12 24 48 {gestionnaire : ASLC | Stuart Mill 1340 centre social d'Orel) chemin de Massillargues 84000 Avignon Accueil jeunes CSC | 4 rue des Filles 11-48 ; 14 et + 24 30 l'Espelido (gestionnaire : | d'Avignon — CSC L'Espelido) Résidence l'Oserale 84140 Montfavet Club jeunes Kyrielle 193 avenue de 13et+ 24 24 (gestionnaire : ASLC Colchester centre social d'Orel) 84000 Avignon Club jeunes Monfleury 2 rue Marie 11-138 ; 14 et+ 24 32 (Gestionnaire : MPT Madeleine 84000 Monfleury) Avignon Club jeunes Haka 3 avenue François 12-17 35 35 (gestionnaire : Ceritre Mauriac 84000 social la Fenêtre) Avignon Club jeunes Espace 1 rue Paul Poncet 12-17 12 12 Pluriel (gestionnaire : CS | 84000 Avignon Espace Pluriel CCAS) Club jeunes ESC Croix Place du Tambour 12-17 30 30 des Oiseaux d'Arcole (gestionnaire : ESC Croix | 84000 Avignon des Oiseaux) 2, Activités proposées aux mineurs : Élactivités artistiques activités scientifiques . activités civiques ? j activités numériques °°° activités de découvert de l'environnement I activités physiques et sportives 3. Parteriaies mobilisés par les accueils collectifs de mineurs : associations culturelés ” - associations srvironnementales I associations sporivés :° équipe ensoïgrante.::. 7 équipements pubiics (misées, bibliothèques, conservatoires, parcs naturels, espaces sportifs, etc.) structures privées (fondations, parcs, entreprises culturelles et sportives, etc.) 4. intervenants mobilisés en plus des animateurs : intervenants associatifs rémunérés intervenants associatifs bénévoles intervenants de statut privé non associatif (salarié, autoentrepreneur, etc.) g parents a enseignants personnels de collectivité territoriale (éducateurs sportifs, ATSEM, bibliothécaires, jardiniers, etc.)