Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRM 2016 10 03
Compte-Rendu - CRM 2015 03
Compte-Rendu - CRM 2016 07 16
Compte-Rendu - CRM 2016 06 07
Compte-Rendu - CRM 2014 03 29
Compte-Rendu - CRM 2016 02 17
Compte-Rendu - CRM 2014 03
Compte-Rendu - CRM 2015 01
Compte-Rendu - CRM 2014 02
Compte-Rendu - CRM 2015 10
Compte-Rendu - CRM 2016 03 21
Document publié le Lundi 21 mars 2016 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2016 03 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Tourisme,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 21 mars 2016
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Seize, le 21 mars, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (24) :
Christian CAMBON, Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT, Thibault VITRY, Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Hélène COUPÉ, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Jean-Luc BERRIOT, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Gilles BAS dit TROTY, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME , Claude NICOLAS.
Etaient représentés (7)
Alain GUETROT donne pouvoir à Igor SEMO, Marie-Béatrice BERTRAND donne pouvoir à Benoit WOSSMER, Christiane VERDIER-PETIT donne pouvoir à Philippe BOURDAJAUD, Magdalena AMOURETTI donne pouvoir à Hélène COUPE, Hafida ZAIDI donne pouvoir à Zehour STITTOU, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Fabrice MORENON donne pouvoir à Michel BUDAKCI.
Etaient excusés (2) :
Patricia RICHARD, Malik YETTOU.
Madame Sophie DENIS-DANISET est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Claude NICOLAS est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
INSTALLATION DE MONSIEUR GILLES BAS, CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MADAME MARIE-KARINE TIBI, DEMISSIONNAIRE.
APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 20 NOVEMBRE 27 NOVEMBRE ET 17 DECEMBRE 2015
UNANIMITE
APPROBATION DES DECISIONS MUNICIPALES
DONT ACTE
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE - EXERCICE 2016 LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 OPPOSITION
2. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 OPPOSITION
3. VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX - EXERCICE 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
4. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - EXERCICE 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
5. VOTE DE L'INDEMNITE AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION POUR L'EXERCICE 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
MONSIEUR LE MAIRE NE PARTICIPE PAS AU VOTE
6. MODIFICATION DU REGIME DES LOGEMENTS DE FONCTION DES AGENTS DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
7. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT (DSIT)
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
8. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) EXERCICE 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 3
9. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE ET
SOLIDARITES : 1 - Igor SEMO
2 - Krystina BEHETRE
3 - Claudine DAHAN
4 - Guy CHIAMBARETTO
5 - Jean-Christophe BLANC
6 - Fabrice MORENON
7 - Gilles BAS dit TROTY
8 - Magdalena AMOURETTI
9 - Patricia RICHARD
10 - Claude NICOLAS
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
10. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : Titulaires : 1 - Jean-Christophe BLANC
2 - Philippe BOURDAJAUD
3 - Benoit WOSSMER
4 - Maris-Béatrice BERTRAND
5 - Malik YETTOU
Suppléants : 1 - Gilles BAS dit TROTY
2 - Fabrice MORENON
3 - Pascale FRESNE
4 - Guy CHIAMBARETTO
5 - Claude NICOLAS
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
11. FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC UNE LISTE DEPOSEE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
12. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
Titulaires : 1 - Jean-Christophe BLANC
2 - Philippe BOURDAJAUD
3 - Benoit WOSSMER
4 - Maris-Béatrice BERTRAND
5 - Claude NICOLAS
Suppléants : 1 - Gilles BAS dit TROTY
2 - Fabrice MORENON
3 - Pascale FRESNE
4 - Guy CHIAMBARETTO
5 - Malik YETTOU
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
13. ORGANISATION D'UN SEJOUR DANS LE CADRE DES ACCUEILS DE LOISIRS ELEMENTAIRES PENDANT LES VACANCES DE PRINTEMPS 2016 FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE FAMILIALE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION 4
14. AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE SAINT- MAURICE ET LA VILLE DE CHARENTON-LE-PONT POUR LA PASSATION DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES POUR LES SEJOURS AVEC ENCADREMENT DES ENFANTS DE 6 A 17 ANS DE 2017 A 2019
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
15. ATTRIBUTION DU PRIX SAINT-MAURICE JEUNES 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
16. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2016. LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
17. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE OLIVIER MESSIAEN
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
18. MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
19. FIXATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES SEJOURS DE VACANCES D'ETE 2016 A DESTINATION DES JEUNES DE 6 A 17 ANS
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 25.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Sophie DENIS-DANISET Claude NICOLAS
Le Maire
Christian CAMBON