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Compte-Rendu - CRM 2014 09 18
Compte-Rendu - CRM 2016 02 17
Document publié le Lundi 15 février 2016 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2016 02 17)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 15 février 2016
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Seize, le 15 février, à 20 H 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (28) :
Christian CAMBON, Alain GUETROT, Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT, Thibault VITRY, Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Marie-Béatrice BERTRAND, Hélène COUPÉ, Christiane VERDIER-PETIT, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Magdalena AMOURETTI, Jean-Luc BERRIOT, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME, Patricia RICHARD, Claude NICOLAS.
Etaient représentés (3) :
Robert AMOUZOUVI-ATAYI donne pouvoir à Cédric DAMIEN, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Fabrice MORENON donne pouvoir à Igor SEMO.
Etaient excusés (2) :
Marie-Karine TIBI, Malik YETTOU.
Monsieur Cédric DAMIEN est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Claude NICOLAS est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 28 SEPTEMBRE 8 OCTOBRE ET 10 NOVEMBRE 2015
UNANIMITE
APPROBATION DES DECISIONS MUNICIPALES
1. MISE EN DISCUSSION DE L'ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
2. MISE EN DISCUSSION DE L'ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
3. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB)
CE POINT NE DONNE PAS LIEU A UN VOTE
4. REPRISE DES BIENS IMMEUBLES ET MEUBLES DES EQUIPEMENTS CULTURELS ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CHARENTON - SAINT MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5. DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BIEN IMMOBILIER ABRITANT LES LOCAUX DITS DE « L’ANCIEN CASINO DES ARCADES » SIS 1, RUE DU MARECHAL LECLERC ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ DE LA COMMUNE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
6. AUTORISATION DE CEDER LES LOCAUX DU 1, RUE DU MARECHAL LECLERC LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
7. DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU VOLUME SURPLOMBANT LE BIEN IMMOBILIER DIT « PARC DE L’ABREUVOIR » ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
8. PROPOSITION D'ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN CLASSEE COMME EMPLACEMENT RESERVE A DES FINS D’ALIGNEMENT AU DROIT DU 79, RUE DU MARECHAL LECLERC
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 3
9. APPROBATION DE LA CONVENTION DIFFUS ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L'ASSOCIATION SOLIHA EST PARISIEN
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
10. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF)
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
11. APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS D’INFOCOM94 LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
12. ORGANISATION DU JUMELAGE AVEC LA VILLE DE CURTAROLO (ITALIE) POUR L'ANNEE 2016.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
13. ORGANISATION DU JUMELAGE AVEC LA VILLE DE SAINT-MAURICE EN VALAIS (SUISSE) POUR L'ANNEE 2016
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
14. ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE).
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
15. ADOPTION DE L'AVENANT N°2015-01 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
16. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT "FONDS DE REEQUILIBRAGE TERRITORIAL DE L'OFFRE D'ACCUEIL PETITE ENFANCE" LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
17. APPROBATION DES NOUVEAUX MONTANTS DES REVENUS PLANCHER ET PLAFOND POUR LE CALCUL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRECHES MUNICIPALES, EN HALTE GARDERIE ET MULTI-ACCUEIL (DSP) POUR LA PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2016.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
18. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DELACROIX ET DE L’ANNEXE MONTGOLFIER
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 4
19. APPROBATION DE LA PROCEDURE DE REGULATION DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
20. AUTORISATION DE DON DE LIVRES A LA BIBLIOTHEQUE DU CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
21. AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES CONTRATS AFFERENTS A LA PROGRAMMATION DE L’ANIMATION « OUVRONS LES GUILLEMETS »
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
22. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DEPARTEMENTALE AUX ASSOCIATIONS LOCALES POUR 2015
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
23. LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS EN 2015
DONT ACTE
24. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE A LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TERRITORIALES DU TERRITOIRE PARIS EST MARNE ET BOIS ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT
SONT DESIGNES : IGOR SEMO REPRESENTANT TITULAIRE
CHRISTIAN CAMBON REPRESENTANT SUPPLEANT
25. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS D’ORGANISMES PUBLICS ET PRIVÉS POUR LA RÉHABILITATION ET LA RÉSTAURATION DU MONUMENT DELACROIX LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
QUESTION ORALE DE MONSIEUR CLAUDE NICOLAS
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 05
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Cédric DAMIEN Claude NICOLAS
Le Maire
Christian CAMBON