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unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 03 04 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 4 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - 2025 03 04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 04/03/2025
Page 1 sur 1
Bendejun Affiché le : 13/03/2025 Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 4 mars 2025 à 19h
Liste des délibérations
Délibération n° Objet de la délibération Décision
25 03 01 PCAET – Plan d’action et gouvernance Approuvée
25 03 02 Vote du compte financier unique 2024 du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance Approuvée
25 03 03 Vote du compte financier unique 2024 du budget principal Approuvée
25 03 04 Budget principal - Affectation du résultat de la section de fonctionnement N-1
Approuvée
25 03 05 Débat d’orientation budgétaire 2025 Approuvée
25 03 06
Avenant n°1 au marché « Gestion des encombrants et des
déchets issus des collectes sélectives – lot 7 tri et
conditionnement des emballages ménagers recyclables »
n°20210628-L7
Approuvée
25 03 07
Contrat type pour la collecte sélective – emballages ménagers,
imprimés papiers et papiers à usages graphiques - 2025-2029
Approuvée
25 03 08 Avenant à la convention de mise à disposition de la micro-crèche de Coaraze
Approuvée
25 03 09
Demande de subvention Conseil Départemental des Alpes
Maritimes pour le Relais Petite Enfance au titre de l’année
2025
Approuvée
25 03 10
Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes
Maritimes pour l’EAJE La Petite Loco à l’Escarène
Approuvée
25 03 11 Convention CEMEA 2025 Approuvée