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Déliberation - deliberations 04 12 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 04 12 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité sociale, Justice et droit,
Commune de Saint-Dié-des-Vosges
Conseil Municipal du Jeudi 04 décembre 2025 à 19h00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE :
N° de délibération Objet de la délibération Statut
DM2025_08_01 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 novembre 2025 Adoptée
DM2025_08_02
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès du Conseil départemental des Vosges pour l’aménagement de l’avenue du Cimetière militaire
Adoptée
DM2025_08_03
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès de la Région Grand Est et du Conseil
départemental des Vosges pour la rénovation de la piste d’athlétisme du parc des sports Edmond et Jean-Woehrlé
Adoptée
DM2025_08_04
Demandes de subventions au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès du Conseil départemental des Vosges et de la Caisse
d’Allocations Familiales des Vosges pour le projet de rénovation du Centre social Germaine Tillion
Adoptée
DM2025_08_05 Constitution de provisions Adoptée
DM2025_08_06 Neutralisation des amortissements des subventions versées Adoptée
DM2025_08_07 Taxes et produits irrécouvrables – créances éteintes Adoptée
DM2025_08_08 Subvention d’équilibre 2025 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC) Adoptée
DM2025_08_09A Approbation du budget primitif 2026 – Budget principal Adoptée
DM2025_08_09B Approbation du budget primitif 2026 – Budget Bâtiment Industriel et Commercial Adoptée
DM2025_08_09C Approbation du budget primitif 2026 – Budget Zones d’Aménagement Concerté Adoptée
DM2025_08_10 Attribution de subventions – Année 2026 Adoptée
DM2025_08_11 Taux d’imposition des taxes directes locales 2026 Adoptée
DM2025_08_12 Convention d’attribution d’une subvention au Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2026 Adoptée
DM2025_08_13 Convention d’attribution d’une subvention à l’association Horizons 2000 pour l’année 2026 Adoptée
DM2025_08_14 Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2026 Adoptée DM2025_08_15 Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Stades Réunis Saint-
Dié Kellermann Football » pour l’année 2026 Adoptée
DM2025_08_16 Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Saint-Dié-des-Vosges
Volley ball » pour l’année 2026 Adoptée
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Douchain dans le cadre de la Classe orchestre de l’école Vincent Auriol Adoptée
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