Procès Verbal - pvcm 280314

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Procès Verbal - pvcm 280314 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Vauréal. Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 280314)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit, DEPARTEMENT DU VAL D'OISE

CANTON DE L'HAUTIL

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de conseillers présents : 33

Nombre de conseillers votants : 33

L'an deux mille quatorze, le 28 mars à vingt heures, le

CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué, s'est

réuni à l’Hôtel de Ville, en séance publique, sous la

présidence de Monsieur Bernard DE GERMON, Doyen

de l’assemblée.

Date de la convocation : 24 mars 2014

Etaient présents : MMES ET MM COUCHOT,

CHEVALIER , ROLLET, SYLVAIN, JUMELET, C OLSON,

RIONI , DUFAYET, LANTERI , HUKPORTIE , L ARDET-

R OMBEAUX , PRUDENT, BRUNET-LARUCHE ,

VIZIERES, BADIANE , EHRHART, WATERLOT,

ARCHANI , JASON, MICHEL, KONCKI , GABIRON ,

GARY , DE GERMON, GUISURAGA , ANDONI ,

TECHER , MOUTY , ERPELDING, FAUCON, NEDELEC,

CAILLI É , HERMANDESSE .

formant la totalité des membres en exercice.

Madame Lydia CHEVALIER est désignée secrétaire

de séance.CM 28 mars 2014

Après avoir accueilli les conseillers municipaux nouvellement élus, Madame Sylvie COUCHOT, Maire sortant, a laissé la présidence du Conseil Municipal d’installation au doyen d’âge, Monsieur Bernard DE GERMON.

I- ELECTIONS

Monsieur Bernard DE GERMON débute sa présidence par la composition du bureau de vote. Deux assesseurs sont désignés : Messieurs Benjamin GABIRON et Marc HERMANDESSE.

1.1 Election du Maire

Deux candidatures à la fonction de Maire ont été déposées :

1. Madame Sylvie COUCHOT

2. Monsieur Hervé TECHER

Le Conseil Municipal, au scrutin secret et à la majorité, a procédé à l’élection de Madame Sylvie COUCHOT en tant que Maire de la ville de Vauréal. Les votes ont été répartis comme suit :

Sylvie COUCHOT : 26 voix

Hervé TECHER : 7 voix

Monsieur DE GERMON a remis à Madame Sylvie Couchot, Maire nouvellement élue, son écharpe officielle.

Madame COUCHOT a procédé à son discours.

Mesdames, Messieurs, mes chers collègues,

Je veux d’abord vous dire combien je suis émue de votre confiance, comme je suis émue de celle que m’ont témoignée les Vauréaliens.

Etre élue Maire de sa ville est un moment de grande émotion. Il l’est tout particulièrement pour moi qui suis réélue au moment où le contexte national est défavorable.

Cette victoire sans appel, c’est à vous d’abord que je la dois, à vous les membres de la liste « VAUREAL RASSEMBLEE » et à tous ceux qui, par leur présence active et leurs encouragements, ont contribué à la rendre possible.

Les citoyens de Vauréal, par leur vote de dimanche dernier ont montré qu’ils appréciaient à la fois ce qui a été fait et ce que nous proposons pour l’avenir. Je saurai être digne de leur confiance, comme de la votre tout au long de ce mandat qui commence.

A propos du passé, je veux redire ici combien je suis fière de succéder à des maires qui ont œuvré avec cœur pour que Vauréal soit aujourd’hui une ville où il fait bon vivre.

Merci encore, et tout particulièrement à Bernard MORIN, qui, pendant 18 ans, dont 12 ans comme Maire, a travaillé avec passion au développement d’une ville dont nous sommes tous fiers.

Je souhaite enfin la bienvenue aux élus de la minorité, qui vont siéger avec nous au Conseil municipal. : la démocratie est une valeur essentielle de notre République

Ensemble, je souhaite que nous puissions travailler à la mise en œuvre du programme sur lequel la majorité municipale a été élue pour 6 années.CM 28 mars 2014

Toutes les suggestions visant à améliorer ce projet seront les bienvenues, pourvu qu’elles soient constructives et réalistes, dans un esprit de tolérance et de respect mutuel.

Je rappelle brièvement quelques points majeurs de ce programme qui est raisonnable et conforme à notre engagement de ne pas augmenter la pression fiscale :

- Nous terminerons la réhabilitation des Toupets : démolition de la Halle à la fin de l’été, prolongement de la promenade/jardins jusqu’au Belvédère, travail avec les bailleurs pour la rénovation de l’existant, réimplantation de commerces - Nous réaliserons la résidence intergénérationnelle

- Nous construirons la Maison de la Petite Enfance, pour augmenter la capacité d’accueil et mieux répondre aux contraintes professionnelles des parents, maîtriser aussi les coûts de fonctionnement avec un bâtiment à faible consommation énergétique - Nous finaliserons le travail engagé avec la DRAC et la Communauté d’Agglomération pour construire Le Forum 2

Et, bien sûr, nous continuerons à agir pour que chacun puisse vivre dans une ville solidaire, une ville tranquille, une ville innovante.

Maintenant que notre ville est presque achevée, notre objectif majeur est de tout faire pour que la qualité de la vie à Vauréal soit placée sous les signes de la solidarité, du dynamisme et de la convivialité.

Nous favoriserons les actions visant « le bien vivre ensemble », à travers l’éducation, la culture, le sport, et de façon générale, le partage de passions collectives.

La qualité de la vie passe aussi par la qualité de notre environnement. Toutes les actions possibles en faveur du Développement Durable seront entreprises.

L’écologie n’est pas seulement l’affaire d’un parti politique ou de quelques associations au niveau national.

C’est dans chaque commune, dans chaque foyer que nous devons agir pour que s’inverse la courbe dangereuse de la pollution et du gaspillage qui mettent en péril l’avenir de nos enfants et petits-enfants.

Pour mener à bien notre projet, nous aurons besoin des forces vives de notre commune : les Associations, les Comités de quartier, les Commerçants, les ASL.

Je sais aussi pouvoir compter sur le professionnalisme et l’engagement des agents communaux.

Nous allons donc, mes chers collègues, poursuivre notre travail.

Il nous faudra de la constance et du temps.

Mais notre tâche est enthousiasmante. Elle est porteuse de fruits pour l’avenir.

Je sais que je peux compter sur cette équipe plurielle : une équipe dynamique, motivée et soudée.

Pour ma part, je resterai à l’écoute de chacun, en poursuivant mes permanences et par ma présence sur le terrain, dans chaque quartier.

Pour cela, j’ai choisi de cesser d’exercer mon activité professionnelle pour me consacrer à mon mandat de Maire.

Soyez assurés que je mettrai toute mon énergie, forte d’un héritage solide, pour accomplir cette vaste tâche.

Madame le Maire remercie l’assemblée pour son attention et annonce qu’il va être procédé à l’élection de ses Adjoints. Elle propose une liste d’élus d’expérience quiCM 28 mars 2014

sauront pleinement, assumer leur responsabilité, avec le concours des conseillers municipaux.

1.2 Détermination du nombre d’adjoints au Maire

Préalablement à l’élection des adjoints, il appartient au conseil municipal de se prononcer sur le nombre de postes à créer.

L’assemblée fixe librement le nombre des adjoints dans la limite de 30% de l’effectif légal du conseil (et sans pouvoir être inférieur à 1).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (7 abstentions : Mesdames Geneviève CAILLIÉ, Christelle MOUTY, Marie-Paule FAUCON et Messieurs Robert ERPELDING, Marc HERMANDESSE, Régis NEDELEC, Hervé TECHER) décide de créer 9 postes

d’adjoints au Maire, ce qui constitue l’effectif maximal.

1.3 Election des adjoints au Maire

Le Conseil Municipal, après s’être prononcé sur la création de 9 postes d’adjoints, doit désigner ceux-ci.

Deux listes ont été déposées :

Liste « Vauréal rassemblée »

1er adjoint : Lydia CHEVALIER

2 ème adjoint : Jean-Marie ROLLET

3 ème adjoint : Marie-Christine

SYLVAIN

4 ème adjoint : Michel JUMELET

5 ème adjoint : Patricia COLSON

6 ème adjoint : Jean-Pierre RIONI

7 ème adjoint : Simone DUFAYET

8 ème adjoint : Raphaël LANTERI

9 ème adjoint : Koffi HUKPORTIE

Liste « Changer Vauréal »

1er adjoint : Robert ERPELDING

2ème adjoint : Christelle MOUTY

3ème adjoint : Régis NEDELEC

4ème adjoint : Marie-Paule FAUCON

5ème adjoint : Marc HERMANDESSE

6ème adjoint : Geneviève CAILLIE

7ème adjoint : Koffi HUKPORTIE

8ème adjoint : Joséphine BADIANE

9ème adjoint : Coralie LARDET-

ROMBEAUX

Le Conseil Municipal, au scrutin secret, à la majorité (26 voix favorables), a désigné la liste dont le candidat placé en tête est Lydia Chevalier pour constituer l’équipe des adjoints au Maire.

Madame le Maire a remis à chacun de ses adjoints leur écharpe officielle.

Madame Lydia CHEVALIER a souhaité féliciter Madame le Maire au nom de tous et devant ceux qui ont fait l’amitié de partager ce 1er conseil. Elle adresse les mots suivants :

« La liste conduite par Sylvie regroupe des personnalités venant d’horizons divers, qui se retrouvent sur des valeurs communes comme le souci de l’intérêt général ou le vivre ensemble. Nous sommes fiers de participer à cette équipe, apportant nos valeurs républicaines et humanistes.

Et, nous apprécions Sylvie tes qualités humaines.

Merci pour ta confiance. »CM 28 mars 2014

Monsieur Jean-Marie ROLLET tient à remercier l’assistance nombreuse. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers municipaux de chaque liste.

Monsieur Hervé TECHER intervient de la façon suivante :

« Je vous félicite Madame le Maire pour votre élection bien que la sincérité du scrutin soit contestable du fait d’irrégularités de la part de certains de vos assesseurs et présidents de bureau.

En effet, nous avons pu assister à de nombreuses irrégularités, notamment aux Boulingrins telles que l’atteinte à la sincérité du scrutin (articles L-113 et L116 du code électoral) et infractions à l’article L-65 du code électoral. Les présidents de bureau font certes la loi dans les bureaux de vote, comme ils aiment bien le rappeler lorsque nos délégués les interpellent sur les irrégularités, mais ce n’est pas « leur loi » qu’ils doivent faire respecter c’est « la loi du code électoral ».

Vous devez donc maintenant vous posez une question très importante, celle de votre légitimité ! car avec les voix de seulement 25% des électeurs inscrits, un recul de près de 6 point par rapport au scrutin de 2008 et 50% d’abstention (soit 14% de plus que la moyenne nationale), vous n’avez pas un blanc seing de la population pour réaliser vos projets et le manque de confiance des électeurs est directement lié à votre bilan et à celui de vos prédécesseurs.

Avec 46,3% des suffrages exprimés représentant seulement 7 sièges au Conseil Municipal nous avons obtenu un score historique représentant près de la moitié des Vauréaliens. Nous sommes même arrivés en tête du scrutin dans 3 bureaux. Notre équipe s’inscrira dans une opposition constructive et j’espère que vous aurez à cœur de nous donner tous les moyens financiers et matériels nécessaires à l’accomplissement de notre mission afin de respecter la parole des urnes. Nous sommes profondément attachés à la tradition républicaine, et nous espérons qu’un respect mutuel pourra s’installer dans ce conseil. »

Madame le Maire conclut la séance en annonçant que des tablettes informatiques vont être distribuées à chaque élu afin de pouvoir bénéficier de la transmission dématérialisée des assemblées.

L’ordre du jour étant épuisé et personne n’ayant demandé la parole, la séance est levée à 21h15.CM 28 mars 2014

Pour approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2014

S. COUCHOT L.CHEVALIER JM. ROLLET MC SYLVAIN

M. JUMELET P. COLSON JP.RIONI S. DUFAYET

R. LANTERI K.HUKPORTIE C. LARDET-ROMBEAUX A.PRUDENT

B.BRUNET-LARUCHE D. VIZIERES J. BADIANE M.EHRHART

R.WATERLOT A. ARCHANI J.JASON M.MICHEL

D.KONCKI B.GABIRON MH.GARY B.DE GERMON

C.GUISURAGA G.ANDONI H.TECHER C.MOUTY

R.ERPELDING MP.FAUCON R.NEDELEC G.CAILLIÉ

M.HERMANDESSE