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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - liste des decisions examinees BC 120922
Document publié le Lundi 12 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - liste des decisions examinees BC 120922)
Thèmes du document : Famille, Formation, Travail et emploi,
Liste des décisions examinées BC 120922
1/1
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Lundi 12 septembre 2022 à 18 h 00
Salle de réunions – Aile Saint-Jacques
Parc Ronsard à Vendôme
Liste des décisions examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 30/12/22 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 30/12/22
Présents : 22
Président : Laurent Brillard
Vice-présidents : Philippe Mercier, Claire Foucher-Maupetit, Nicole Jeantheau, Arnaud Tafilet, Yann Trimardeau, Sam Ba, Ingrid Chartier-Malécot, Véronique Champdavoine, Claire Granger, Joël Prenant, Laurent GAUTHIER, Bernard Bonhomme
Conseillers communautaires délégués : Albert Pigoreau, Maryvonne Boulay, Clara Dodin, Michel Chartrain
Membres du Bureau : Serge Lepage, Sylvie Norguet, Thierry Fleury, Bruno Dupré, Eric Bardet
Absents : 3 Dominique Dhuy, Sylvie Deux, François Cochet
Absents ayant donné
procuration : 4
Magali Marty-Royer à Laurent Brillard, Nicolas Haslé à Sam Ba, Benoît Gardrat à Clara Dodin, Thierry Sifantus à Bruno Dupré
Secrétaire de séance : Albert Pigoreau
Objet de la décision Résultat du vote
1. ASSEMBLEES : Désignation du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité des votants
2. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d’accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de services – Le coin café à Saint-Arnoult
Laurent GAUTHIER ne
prenant pas part au vote,
Adoptée
à l’unanimité des votants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : SAS Traven Technology – Projet de développement à Saint-Amand-Longpré
Adoptée
à l’unanimité des votants
4. PETITE ENFANCE : Convention d’objectifs et de financement CAF pour le relais petite enfance intercommunal – Avenant n° 1
Adoptée
à l’unanimité des votants
5. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d’actions 2022 du Contrat de ville – Programme d’actions 2022 du Contrat de ville – Cofinancement de l’action de découverte des métiers de l’aide à la personne portée par le Centre de formation professionnelle continue (CFPC) de Montoire-sur-le- Loir
Adoptée
à l’unanimité des votants
6. POLITIQUE DE LA VILLE : Centre social – Tarifs des activités à compter du 1er septembre 2022
Adoptée
à l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19 h 30.