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Procès Verbal - PV ELECTIONS MAIRE ET ADJOINTS
Déliberation - 2025 009 Election 8ème Adjoint au Maire 408
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Loison-sous-Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 009 Election 8ème Adjoint au Maire 408)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sexe, sexualité et genre,
Envoyé en préfecture le 20/02/2025
Reçu en préfecture le 20/02/2025
DEPARTEMENT ._… S'LOF DU PAS-DE-CALAIS ID : 062-216205237-20250218-DEL2025_009-DE
ARRONDISSEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DE LENS
VILLE DE
LOISON-SOUS-LENS
Tél : 03.21.13.03.48 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an Deux Mil Vingt Cinq, le 18 février,
Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Sous la Présidence de Monsieur Daniel KRUSZKA, Maire,
En suite de convocation en date du 12 février 2025,
Dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie,
Etaient présents tous les conseillers en exercice à l'exception des conseillers excusés
suivants :
- Monsieur Jacky LELONG donne procuration à Madame Françoise TOULOUSE
- Madame Yamina SADOUNE donne procuration à Madame Corinne LEFEBVRE
- Monsieur Robert UNTERFRANC donne procuration à Monsieur jean-Rémy FERRANT
- Madame Marie-Hélène MARLIER donne procuration à Madame Sabrina TROLET
- Monsieur Emmanuel DONDELA donne procuration à Madame Maryline KUCHARSKI
- Madame Naséra BENSLIMANE donne procuration à Monsieur David GUIDÉ
Mme Maryline KUCHARSKI est désignée secrétaire de séance.
Objet : Election 8*"° Adjoint au Maire
Vu la démission de Monsieur Emmanuel DONDELA, 3ème Adjoint au Maire,
Vu la délibération du Conseil Municipal de la présente séance qui maintient à 8 le
nombre d’Adjoints au Maire,
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que conformément aux
dispositions des articles L2122-7 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales et s'agissant de l’élection d’un seul adjoint, le vote a lieu au scrutin secret, à
la majorité absolue. En cas de vacance d’un poste d’adjoint, l’Elu est remplacé par un
Conseiller municipal de même sexe de manière à maintenir la parité parmi les Adjoints
au Maire.
Il précise que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Que les candidats au poste de 8°"° Adjoint ont été invités à communiquer leurs
intentions avant le 17 février 2025.
Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée que Monsieur Bertrand
NARCISSE, Conseiller Municipal Délégué, a fait savoir qu’il souhaitait faire acte de
candidature aux fonctions de 8*"° Adjoint.
Après interpellation, aucun autre candidat n’a proposé sa candidature.
Les Conseillers Municipaux ont été invités, à l’appel de leur nom, à voter. Envoyé en préfecture le 20/02/2025
Reçu en préfecture le 20/02/2025
Publié le S LO ’
ID : 062-216205237-20250218-DEL2025_009-DE
Proclamation des résultats :
Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne : 29
Monsieur Bertrand NARCISSE : 28
Bulletins Blancs : 1
Bulletin Nul : 0
Monsieur Bertrand NARCISSE est élu 8*"° Adjoint au Maire.
Il sera chargé du :
- Logement, de l'habitat indigne et des relations avec les bailleurs sociaux et privés, le
Plan Local de l'Habitat
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Loison-sous-Lens, le 19 février 2025
Le Maire,
Daniel KRUSZKA