Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 95 Delib.Amenagement de la traversee centre
Déliberation - D2025 97 Delib.Amenagement de la traversee centre
Déliberation - D2025 25 Delib.Amenagement centre bourg Cession gr
Déliberation - D2025 55 Delib.Deconstruction Reconstruction de la
Déliberation - D2025 05 delib.Deconstruction reconstruction de la
Déliberation - D2025 01 Delib. Avenant n°2 au marche de maitrise
Déliberation - D2025 89 Delib.Amenagement de la traversee centre
Déliberation - D2025 74 Delib.Amenagement de la traversee centre
Conseil Municipal - Marches publics avenant n° 1 lot n° 11 centre bour
Conseil Municipal - Marches publics avenant n° 1 lot n° 7 centre bourg
Déliberation - D2025 96 Delib.Amenagement de la traversee centre bourg Lot 2 Bordures enrobes Avenant n°1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 96 Delib.Amenagement de la traversee centre bourg Lot 2 Bordures enrobes Avenant n°1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Bois et produits du bois,
Commune de Chens sur Léman
Envoyé en préfecture le 24/11/2025
Reçu en préfeclure le 24/11/2025 …
Publié le 24 [M 2251 V
ID : 074-217400704-20251118-D20P5
UT
Haute Savoie
D 2025 - 9%
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 13
Conseillers votants : 23
Dont dix pouvoirs
Date de la convocation du Conseil
Municipal : 10 novembre 2025
OBJET : AMÉNAGEMENT DE LA
TRAVERSÉE DU CENTRE BOURG
- LOT 2 - BORDURES ENROBÉS -
AVENANT N°1
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cing, le dix-huit
novembre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Madame Pascale MORIAUD, maire,
PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M.
de PROYART A. MORAND F. ARNOUX. R.
FICHARD B. PLEYNET J.-P. BILLARD CG.
CHEVRON F. DIANA C. RACINE
FREIXENET M. QUERNEC GARIN C.
EXCUSÉS : BAARSCH C. « pouvoir à
ARNOUX R. » ZANNI F. « pouvoir à
MEYRIER M. » STUBERT B. « pouvoir à
TRONCHON J. >» CHANTELOT C. « pouvoir
à de PROYART A. » DENERVAUD M.
« pouvoir à RACINE FREIXENET
M. » CORNU C. « pouvoir à FICHARD B. »
MATTERA A. « pouvoir à MORIAUD P. »
GEROUDET A. « pouvoir à QUERNEC
GARIN C. » CHAMPEAU S. « pouvoir à
BILLARD G. » CHANTELOT L. « pouvoir à
MORAND F. »
Est élue secrétaire de séance : MEYRIER M.
Madame le maire rappelle au conseil municipal le marché signé le 11 août 2023 avec l’entreprise EUROVIA ALPES pour l’aménagement de la traversée du centre bourg — Lot 2 — Bordures Enrobés, pour un montant HT de 1 204 444.60 €.
Madame le maire présente l’avenant n°1 du lot 2 — Bordures enrobés, d’un montant de
— 6 573,51 € HT, soit environ — 0.55 % du montant initial du marché, afin de prendre en
compte les modifications apparues en cours de chantier à la suite à d’adaptations techniques.
Madame le maire présente demande l’autorisation au conseil municipal de signer cet
avenant.
Le conseil municipal,
Vu le code de la commande publique, Envoyé en préfecture le 24/11/2025
Reçu en préfecture le 24/11/2025
Publié le ZHA 2725
ID : 074-217450704-20251: 18-0202
/
ns
Vu la délibération n° D 2023-55 en date du 11 juillet 2023 autorisant la signature aV | SET marché avec l’entreprise EUROVIA,
Vu le marché de travaux signé le 11 août 2023 avec l’entreprise EUROVIA,
Vu l’avenant n° 1 du lot 2 — Bordures enrobés d’un montant de — 6 573,51 € HT, soit
environ — 0.55 % € du marché initial portant modifications apparues en cours de chantier à la suite d’adaptations techniques,
Considérant la nécessité de signer un avenant afin de prendre en compte ces modifications,
après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE les termes de l’avenant n°1 du lot 2 — Bordures enrobés, d’un montant de
— 6 573,51 € HT ;
AUTORISE Madame le maire à signer l’avenant avec l’entreprise EUROVIA.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire,
Martine MEYRIER Pascale MORTAUD