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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 97 Delib.Amenagement de la traversee centre bourg lot 3 Beton Avenant n°1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Agriculture et alimentation,
Commune de Chens sur Léman
Envoyé en préfecture le 24/11/2025
Reçu en préfecture le 24/11/2025
Publié le Z Hu 22 5. S
ID : 074-217400704-20251118-D240P5 4
Haute Savoie
D 2025 - 97
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 13
Conseillers votants : 23
Dont dix pouvoirs
Date de la convocation du Conseil
Municipal : 10 novembre 2025
OBJET : AMÉNAGEMENT DE LA
TRAVERSÉE DU CENTRE BOURG
— LOT 3 - BÉTON - AVENANT N°1
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cing, le dix-huit
novembre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en Session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Madame Pascale MORIAUD, maire,
PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M.
de PROYART A. MORAND F. ARNOUX. R.
FICHARD B. PLEYNET J.-P. BILLARD G.
CHEVRON F. DIANA C. RACINE
FREIXENET M. QUERNEC GARIN C.
EXCUSÉS : BAARSCH C. « pouvoir à
ARNOUX R. » ZANNI F. « pouvoir à
MEYRIER M. » STUBERT B. « pouvoir à
TRONCHON J. » CHANTELOT C. « pouvoir
à de PROYART A. » DENERVAUD M.
« pouvoir à RACINE FREIXENET
M. » CORNU C. « pouvoir à FICHARD B. »
MATTERA A. « pouvoir à MORIAUD P. »
GEROUDET A. « pouvoir à QUERNEC
GARIN C. » CHAMPEAU S. « pouvoir à
BILLARD G. » CHANTELOT L. « pouvoir à
MORAND F. >»
Est élue secrétaire de séance : MEYRIER M.
Madame le maire rappelle au conseil municipal le marché signé le 11 août 2023 avec le groupement EUROVIA/SOLS SAVOIE pour l’aménagement de la traversée du centre bourg — Lot 3 — Béton pour un montant HT de 510 998.50 €.
Madame le maire présente l’avenant n°1 du lot 3 — Béton, d’un montant de — 19 269,00
€ HT, soit environ — 3,77 % du montant initial du marché, afin de prendre en compte les
modifications apparues en cours de chantier à la suite d’adaptations techniques.
Madame le maire présente demande l’autorisation au conseil municipal de signer cet
avenant.
Le conseil municipal,
Vu le code de la commande publique, Envoyé en préfecture le 24/11/2025
Reçu en prélecture le 24/11/2025
Publié le ZiHm 25 S
ID : 074-217400704-20251118-02025 P7- fe
€ Wie D
Vu la délibération n° D2023-55 en date du 11 juillet 2023 autorisant la signature du 1) Fe marché avec le groupement EUROVIA/SOLS SAVOIE,
Vu le marché de travaux signé le 11 août 2023 avec le groupement EUROVIA/SOLS SAVOIE
Vu l'avenant n° 1 du lot 3 — Béton, d’un montant de — 19 269,00 € HT, soit environ
— 3,77 %, portant modifications apparues en cours de chantier à la suite à d’adaptations techniques,
Considérant la nécessité de signer un avenant afin de prendre en compte ces modifications,
après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE les termes de l'avenant n°1 du lot 3 - Béton, d’un montant de
— 19 269 ?00 € HT ;
AUTORISE Madame le maire à signer l’avenant avec le groupement/SOLS SAVOIE.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire,
Martine MEYRIER Pascale MORIAUD