unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 2 CC du 26.03.24

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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 2 CC du 26.03.24 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 2 CC du 26.03.24)Thèmes du document : Environnement, Budget, Travail et emploi, Entre deux Guiers, le 13 mars 2024,

À l’attention des 36 conseillers communautaires

INVITATION

Madame, Monsieur,

Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :

Mardi 26 mars à 19 heures

Salle du Conseil - Pôle Tertiaire

2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS

Ordre du jour :

- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :

- Validation PV du 6 février 2024

1. FINANCES

1.1 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse

1.2 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2024

1.3 Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2023 1.4 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2023 1.5 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.6 Budget primitif 2024 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales 1.7 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2023 1.8 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2023 1.9 Crédits de reports au budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux (restes à réaliser 2023) 1.10 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux

1.11 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Immeuble de bureaux

1.12 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2023

1.13 Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2023 1.14 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service

1.15 Budget primitif 2024 – Budget annexe Station-Service

1.16 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2023

1.17 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2023

1.18 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2023

1.19 Budget primitif 2024 – Budget annexe SPANC

1.20 Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2023 1.21 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2023 1.22 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière

1.23 Budget primitif 2024 – Budget annexe coopérative laitière

1.24 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2023

1.25 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2023

1.26 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ

1.27 Budget primitif 2024 – Budget annexe COTTAVOZ

1.28 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2023

1.29 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2023

1.30 Crédits de report au budget primitif du budget annexe déchets (restes à réaliser 2023) 1.31 Affectation du résultat du budget annexe déchet

1.32 Vote du taux de la TEOM 2024

1.33 Budget primitif 2024 – Budget annexe déchets1.34 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2023

1.35 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2023

1.36 Affectation de résultat du budget annexe ski alpin

1.37 Budget primitif 2024 – budget annexe ski alpin

1.38 Vote du compte de gestion du budget principal 2023

1.39 Vote du compte administratif du budget principal 2023

1.40 Crédits de report au budget primitif du budget principal (restes à réaliser 2023) 1.41 Vote du taux des taxes 2024

1.42 Affectation de résultats du budget général

1.43 Budget primitif 2024 - budget général

1.44 Durées d’amortissements

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2.1 Avenant n°1 au marché de contrôle technique – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal 2.2 Construction de l’OTi et de la Maison du Parc - Avenant marché de travaux

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1 Création de poste pour le recrutement d’un chargé de Coopération Inclusion 3.2 Création de poste pour le recrutement d’un Technicien (H/F) ANC

3.3 Protection sociale complémentaire Prévoyance – Mandant au CDG 38

4. ÉCONOMIE

4.1 Friche papèterie - devis pour les permis d’aménager et le dossier loi sur l’eau 4.2 Subvention CC Cœur de Chartreuse pour le projet d’investissement de l’épicerie Papilles et Papote (Entre-deux- Guiers)

4.3 DUP Grange Venin

5. DÉCHETS ET PRÉVENTION

5.1 Protocole d’accord Ligue contre le Cancer

5.2 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèteries

6. MOBILITÉS

6.1 Demande de subvention en faveur de la Mobilité Vélo au Département de l’Isère

7. ÉNERGIE

7.1 Convention tripartite d’objectifs et de financement en faveur de la transition énergétique pour l’année 2024 avec

l’ASDER et l’AGEDEN

7.2 Point d’information – Chaleur renouvelable

7.3 ZAEnR – Concertation intercommunale

8. AGRICULTURE

8.1 Modification du règlement des aides agricoles à l’installation et l’investissement

9. TOURISME

9.1 Plages d’ouverture du péage du Cirque de Saint Même

9.2 Convention de surveillance avec l’ONF du cirque de Saint Même

9.3 Tarifs de stationnement du cirque de Saint Même à compter de 2024

9.4 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal

9.5 Convention avec l’association Emplois Verts concernant l’entretien des sentiers randonnée inscrits au PDIPR

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.

La Présidente

Anne LENFANT

Pièces jointes :

- Note de synthèse

- Annexes

- PV du 6 février 2024* POUVOIR *

Conseil communautaire du 26 mars 2024

à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….

Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 26 mars 2024.

Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2024

Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE

Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64