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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Date d'affichage : 18/03/2025 N°8/2025.
DÉPARTEMENT
des RO U FP
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
RUNE MARTIN RT
Conseil Municipal
du vendredi 14 mars 2025
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-cinq, le quatorze mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 23
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Véronique BATONNIER, Daniel BISO, Annick PILLET, Chantal MARTINO, Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Brigitte MAI, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Patricia ZANA (pour les affaires 24-2025 et 25-2025), Philippe MISSONIER, Jérôme PAQUETTE, Sylviane MENGIN, Roselyne BARROIS, Xavier BEDOUR, Gilbert FURLAN, Gilles SÉGOUIN-DEFRANÇOIS.
Pouvoir(s) : 10
‘ Florence MAZZA (à Jean-Louis DEDIEU), Christophe GLASSER (à Patrick CESARI), Jeany GUENERET (à . Ghislain POULAIN), Patricia ZANA (à Christian MARTIN pour les affaires 26-2025 à 39-2025), Bettina : BOUCARD (à Solange BERNARD), Paola BELLAVEGLIA (à Véronique BATONNIER), Valéry MONNI (à ‘ Patricia LORENZI), Christophe PROT (à Daniel BISO), Guillaume CONTESSE (à Gilles SÉGOUIN- : DEFRANÇOIS), Sabine VANDEPITTE (à Gilbert FURLAN), Stéphane DELVAL (à Annick PILLET).
Absent(s) excusé(s): 0
Le secrétariat est assuré par :
: Jérôme PAQUETTE.
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2025
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
. (article L2121-25 du C.G.C.T.)
24-2025 - Vote des taux des impôts locaux — Exercice 2025.
APPROUVEE
25-2025 - Budget principal Ville — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 et affectation des résultats au budget primitif 2025.
APPROUVEÉE
26-2025 - Budget principal Ville — Approbation du budget primitif 2025. APPROUVEE
27-2025 - Budget Ville — Autorisation de Programme (AP) Modification Crédit de paiement (CP) — Groupe scolaire.
APPROUVEÉE
28-2025- - Budget Ville — Création d'une Autorisation de programme (AP/CP) — Requalification de l'avenue Winston Churchill.
APPROUVEE
29-2025 — Requalification de l'avenue Winston Churchill - Demandes de subventions.
APPROUVEE
30-2025 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 et affectation des résultats au budget primitif 2025.
APPROUVEE
31-2025 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin — Approbation du budget 2025.
APPROUVEE
32-2025 — Concession de service public pour l'exploitation commerciale de la piscine municipale — Protocole transactionnel.
APPROUVÉE
33-2025 - Procédure de délégation de service public local pour l'exploitation commerciale du centre nautique municipal « Les Bains du Cap ».
APPROUVÉE
34-2025 - Plage de Carnolès — Demande de renouvellement de l'attribution de la concession de la plage artificielle de Carnolès auprès de l'Etat pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2037.
APPROUVÉE
35-2025 - Procédure de délégation de service public local pour l'accueil touristique et balnéaire — Lots 1, 2, 4 et 5 — Plage de Carnolès.
APPROUVEE
36-2025 - Communication du rapport d'activité de la Commission Consultative des Service Publics Locaux (CCSPL).
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2025
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 37-2025 - Convention de surveillance des baignades entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes et la Commune de Roquebrune Cap Martin - Saison estivale 2025.
APPROUVEE
38-2025 - Commission RAPO (recours administratifs préalables obligatoires) — Rapport annuel 2024,
39-2025 — Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 17/03/2025
LE MAIRE,
Fick CESARI,
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2025 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN