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Déliberation - votedelib 10 juin 2021
Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - votedelib 10 juin 2021)
Thèmes du document : Famille, Logement, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU JEUDI 10 JUIN 2021 – 20 H 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affiché le 11/06/2021)
Membres en exercice : 29
Présents : 25
Votants : 29
Etaient présents : Jean-Pierre LAIGNEAU, Marie-Agnès BOUYSSOU, Olivier DAESCHNER, Eva SEGUY, Jean-Michel CHARLES, Virginie OKS, Alain ADICEOM, Virginie ALBAR, Adrien PERRET, Philippe DESTISON, Fatima GUERROUACHE, Fabienne SACCHET, Jean-Yves MORIN, Laurent BARBOTIN, Eric NONON, Sophie BASTIDE-LE DU, Christine HANON-BATIOT, Arthur ROUYER, Apolline THOUMELIN, Christine ASHWORTH, Jean-Luc BIANCHI, Katia LEFEUVRE, Laurent MAGLIA, Olivier HARDOUIN, Philippe SENEQUE
Formant la majorité des membres en exercice.
Ont donné pouvoir : Corinne HOUZIAUX à Marie-Agnès BOUYSSOU
Fabien VIAL à Virginie OKS
Pierre-François DEGAND à Katia LEFEUVRE
Valérie THOMASSEN à Olivier HARDOUIN
CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE-DE- FRANCE (EPFIF) (n°2021/034)
Rapporteur : M. Olivier DAESCHNER, Adjoint au Maire en charge de l’Attractivité Economique
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 25 voix
Contre 4 voix
Abstention
Ne participe pas au vote
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME DEPARTEMENTAL EQUIPEMENT 2017-
2019 (n°2021/035)
Rapporteur : Mme Sophie BASTIDE-LE DU, Conseillère Déléguée à la Recherche de Subventions et
Montage des dossiers
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DECISION MODIFICATIVE n°1 – BUDGET ANNEXE « MAISON MEDICALE » (n°2021/036)
Rapporteur : M. Adrien PERRET, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote EXONERATION DES DROITS DE TERRASSE (n°2021/037)
Rapporteur : M. Olivier DAESCHNER, Adjoint au Maire en charge de l’Attractivité Economique
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (DANS LE CADRE D’AVANCEMENTS DE GRADE)
(n°2021/038)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Première Adjointe au Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – FILIERE SPORTIVE (n°2021/039)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Première Adjointe au Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE BLUE
GREEN POUR L’ABATTAGE DE PEUPLIERS SUR LA ROUTE D’ORGEVAL (n°2021/040)
Rapporteur : M. Laurent BARBOTIN, Conseiller Délégué aux Affaires Juridiques, Contentieux et
Assurances
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 22 voix
Contre
Abstention 7 voix
Ne participe pas au vote
ACTUALISATION DES TARIFS DE STAGE PROPOSES PAR L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS
(n°2021/041)
Rapporteur : M. Jean-Yves MORIN, Conseiller Délégué au Sport
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote REMBOURSEMENT PARTIEL DES ACTIVITES DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS SUITE A
L’ANNULATION DE SEANCES LIEES A LA COVID-19 (n°2021/042)
Rapporteur : M. Jean-Yves MORIN, Conseiller Délégué au Sport
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
TARIFS DES AIDES MENAGERES (n°2021/043)
Rapporteur : Mme Eva SEGUY, Adjointe au Maire en charge des Affaires Sociales, des Aînés, du
Logement Social et de la Petite Enfance
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ADOPTION DE LA DECLARATION DES DROITS DE L’ARBRE (n°2021/044)
Rapporteur : Mme Virginie OKS, Adjointe au Maire en charge des Transitions Energétique et
Ecologique
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 26 voix
Contre
Abstention 3 voix
Ne participe pas au vote