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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bendejun.
Lien du pdf (Déliberation - doc02374420231120220718)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Conseil
municipal
23
mai
2023
—
20:00
Début
de
séance
à 20:05
Présents
: C.
BEILLE
TOURSCHER,
E.
BERMOND,
F.
BOOS,
P.
CRISTINI,
C.
DRAGONI,
J.
FONTAINE,
C.
GANINO,
J.
GOSSE,
J.
GUIRADO,
T.
LORETTE,
A.
MOLINO,
F.
ROVERA
Aurélie
Cristini
Absente
Raymond
Castanier
absent
représenté
par
Christian
Dragoni
René
Bermon
absent
représenté
par
Christine
Beille
Tourscher
Secrétaire
de
séance
: C.
Ganino
27/2023
Avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
à
l’association
A.
CAPELLA
adopté
à
l’unanimité
28/2023
Tarifs
des
concessions
du
cimetière
communal
ajourné
mis
au
programme
du
prochain
conseil
municipal
29/2023
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
adoptée
à
l’unanimité
30/2023
Budget
mairie
2023
—
décision
modificative
n°1
adoptée
à l’unanimité
31/2023
Adhésion
aux
compétences
à
la carte
« énergies
renouvelables
» et
«
maîtrise
de
la
demande
en
énergie
»
du
SICTIAM
Joël
Gosse
demande
des
précisions
sur
«
l'exploitation
».
Précisions
apportées
par
C.
Beille
Tourscher
et
F.
Rovera
: La
stratégie
envisagée
est
une
production
avec
réinjection
sur
réseau
mais
sans
revente.
adoptée
à
l’unanimité
32/2023
Adhésion
aux
nouvelles
offres
liés
à
la
compétence
«
Éclairage
public
»
du
SICTIAM
Joël
Gosse
constate
que
le service
s’est
dégradé
: perte
de
réactivité
et
renouvellement
trop
fréquent
des
employés
qui
ne
connaissent
plus
le territoire.
Christine
Beille
Tourscher
fait
remarquer
que
Bendejun
était
précurseur
pour
adapter
le
réseau
d'éclairage
public
aux
économies
d’énergies
dans
une
perspective
du
développement
durable. adoptée
à
l’unanimité
33/2023
Adhésion
au
Syndicat
mixte
«
Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes-
Maritimes
»
adoptée
à
l’unanimité
Précision
de
C.
Beille
Tourscher
: des
cours
de
musique
seront
mis
en
place
dans
l’école
en
cours
d'année
scolaire
—
sans
doute
courant
janvier
2024.
34/2023
Désignation
des
membres
du
syndicat
mixte
« Conservatoire
Départemental
de
Musique
des
Alpes-Maritimes
»
Candidat
titulaire
: T.
LORETTE
; Suppléant
: E.
BERMOND La
désignation
de
T.
Lorette
(titulaire)
et
E.
Bermond
(suppléant)
adoptée
à
l’unanimité
35/2023
Dissolution
du
syndicat
de
la
télévision
/ avis
sur
répartition
actif/passif
Information
de
J.
Gosse :
l'adhésion
à
ce
syndicat
avait
été
faite
pour
s'assurer
la
bonne
couverture
d'émission
hertzienne
et
l’absence
de
zone
blanche.
Avec
l’adsl
et
le
satellite,
le
besoin
a disparu
et
le syndicat
est
dissout.
La
répartition
actif/passif
du
syndicat
de
la
télévision
qui
revient
à
la
commune
de
Bendejun
est
adoptée
à
l’unanimité
36/2023
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
Le
rapport
est
lu
dans
son
intégralité
car
il n’a
pas
été
porté
à
la
connaissance
des
élus
au
préalable
au
conseil
municipal.
Le
rapport
est
adopté
à
l’unanimité
37/2023
Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif Le
rapport
est
adopté
à l’unanimité
C.
Beille
pointe
la qualité
du
travail
des
employés
municipaux.
38/2023
Non-valeur
sur
budget
Mairie
Le
rapport
est
adopté
à l’unanimité
Divers 39/2023
Convention
de
servitude
de
tréfonds
pour
la
pose
de
tirants
Le
rapport
est
adopté
à
l’unanimité
Fin
de
séance
à 21:25
Ja
L[S
[13
Qt
GAMNO