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Procès Verbal - doc01850220230118185149
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bendejun.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01850220230118185149)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Économie et finances,
BENDEJUN }
n
Villaez Les Srnrtes
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
28/11/2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le vingt-huit
novembre
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
BENDEJUN
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Mme
Christine
BEILLE
TOURSCHER,
Maire
Présents
: Christine
BEILLE
TOURSCHER
(Maire)
— Christian
DRAGONI
— Eric
BERMOND
— Amandine
MOLINO -—
Joël
GOSSE
- Jérôme
GUIRADO -— Patrick
CRISTINI
— Thierry
LORETTE
— Clément
GANINO -— Frédéric
BOOS
Absents
représentés
: James
FONTAINE
représenté par
Jérôme
GUIRADO
—
René
BERMON
représenté
par
Christine
BEILLE
TOURSCHER
— Florian
ROVERA
représenté
par
Eric
BERMOND
Absents
non
représentés
: Raymond
CASTANIER
— Aurélie
CRISTINI
Ouverture
de
la
séance
: à
20h00
Secrétaire
de
séance
: Frédéric
BOOS
Mme
le
Maire
soumet
au
vote
le
procès-verbal
de
la séance
du
11/10/2022
—
Adopté
à l'unanimité
>
DM
n°2
Budget
Mairie :
1-
DM
rénovation
énergétique
de
l’éclairage
de
l’école
- Coût
total
5817€
HT
>
Question
de
Mr
E.B.
: « Combien
à charge
de
la commune
? »
- 20%
à
la charge
de
la commune
(50%
fonds
de
concours)
- Demande
de
subvention
à
la CCPP
à
hauteur
de
80%
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à
l’unanimité
2-
DM
budget
adressage
(Lot
N°2
: Numérotation
des
voies
et
repositionnement
des
points
d'adresses)
- Coût
total
7814€
TTC
- Signature
d’une
convention
avec
le SICTIAM
- Réalisation
en
2023
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à
l’unanimité
3-
DM
rénovation
énergétique
de
l’éclairage
du
court
du
Tennis
- Devis
à
8406€
TTC
—
Question
de
Mr
F.BOOS.
: «
Peut-on
avoir
le détail
des
nouvelles
installations
? »
- Eclairage
du
court
de
tennis
(Lampes
Led
solaire,
tableau
électrique
neuf,
système
réglage
nuit,
interrupteur
à clé
ON/OFF)
- Création
d’un
éclairage
indépendant
du
parking
- 50%
à
la charge
de
la commune
(50%
fonds
de
concours)
- Demande
de
subvention
à
la CCPP
à
hauteur
de
50%
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à
l’unanimité
>
DM
n°4
Budget
Mairie : - Augmentation
du
budget
de
500€
- Mme
le
Maire
expose
au
CM
que
les
crédits
au
BP
2022
se
sont
avérés
insuffisants.
- Virement
de
crédits
demandé
par
Mme
le
Maire
pour
équilibre
budgétaire
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à l’unanimité
DM
n°5
Budget
Mairie :
- Mme
le Maire
expose,
qu’afin
de
pouvoir
percevoir
le
FC
TVA
en
2023,
il convient
de
procéder
aux
écritures
d'intégration
de
la
réhabilitation
du
cimetière
communal,
dont
la
maîtrise
d'ouvrage
avait
été
confiée
au
SILCEN.
- [| convient
donc
de
procéder
aux
ouvertures
de
crédits
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à l’unanimité
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
- Dans
l'objectif
de
fixer
les
effectifs
et
les grades
>
Question
de
Mr J.GUIRADO.
: «
Pourquoi
cette
évolution
? »
- Suite
à modification
des
équipes
et
l’évolution
en
grade
d’un
agent
>
Après
avoir
délibéré,
adoptée
à l’unanimité
Recensement
2023
—
agents
recenseurs
- Création
de
2
postes
- Recrutement
des
agents
recenseurs
(3
Cv
déposés
en
Mairie)
>
Question
de
Mr
F.BOOS.
: « À
quelle
période
sera
réalisé
le
recensement
? »
- Période
du
19/01
au
18/02
>
Divers
1-
Vente
d’un
terrain
communal
- Mme
BERMON
souhaite
acquérir
un
terrain
communal
Parcelle
N°130
Section
B
>
Question
de
Mr
E.BERMOND
: « Quelle
est
la superficie
du
terrain
? »
- Environ
280
m2
>
Question
de
Mr
T.LORETTE.
: « À
quel
prix
pourrait-on
le vendre
»
- || convient
de
fixer
un
prix
minimal
au
m2,
sachant
que
c’est
un
terrain
non
constructible
>
Mr
J.GOSSE.
précise
que
cette
vente
sera
soumise
à
un
droit
de
Publicité
à l'affichage
Aménagements
routiers
quartier
de
la
Part
(suite
au
mail
de
Mme
PIAZZA)
>
Question
de
Mr
F.BOOS.
: «
Pourrait-on
connaitre
l'historique
de
ces
aménagements
et
le but
de
leur
installation
? »
- D'après
certains
élus,
ces
aménagements
ont
été
réalisés
afin
de
dévier
les eaux
pluviales
et
limiter
la
vitesse
au
vu
de
la configuration
de
cette
route.
La
conformité
de
ces
aménagements
reste
à vérifier
>
Question
de
Mr
F.BOOS.
: « Quelle
solution
pourrait
être
apportée
? »
- Un
devis
sera
réalisé
afin
d'étudier
la faisabilité
de
modifier
ces
aménagements
(Création
de
caniveaux
par
exemple,
….)
Clôture
de
la
séance
: à
21h00
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Christine
BEILLE
TOURSCHER
Frédéric
BOOS