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Déliberation - 2019 90
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 90)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2019
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2019
>.
Affiché le
)
e
ID : 005-210500583-20191209-201990-BF
@
©
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
DECEMBRE
2019
DÉLIBERATION
N °2019-90
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 11
Conseillers
présents
: 9
Pour
: 10
Conseillers
absents
: 2
Contre :
Conseillers
représentés
: 1
Abstention
:
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
neuf
décembre
à
dix-neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
03
décembre
2019,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Etienne
-
DEHOUX
Brigitte
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LUTZ
Sandrine
- REYNAUD
Pascale
-
SEGOND
Eric.
Absents
: BOISSET
Julien
- MATHURIN
Christian
Pouvoir
: BOISSET
Julien
à
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
Secrétaire
de
séance
: LUTZ
Sandrine
Objet
: BUDGET
PRINCIPAL.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°3.
Afin
de
permettre
de
réajuster
le
budget
primitif
2019,
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
modificative
sur
Le
Budget
Mairie
de
La façon
suivante : Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2019
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2019
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20191209-201990-BF
e
Modification
des
crédits
selon
les
tableaux
ci-dessous :
SENS
Imputation
Intitulé
Opération
Intitulé
OUVERT
REDUIT
Dépenses
012
6455
Cotisations
pour
8 800.00
€
fonctionnement
assurance
du
personnel
Dépenses
65
65548
Autres
5 000.00
€
fonctionnement
contributions
Dépenses
011
615231 |
Voiries
3 800.00
€
fonctionnement Dépenses
20
2031
Frais
d’études
19003
Route
de
1230.14€
investissement
contournement des
Viollins
Dépenses
20
2031
Frais
d’études
17006
Place
des
Ribes
1 630.14€
investissement Dépenses
20
2031
Frais
d’études
18001
Valorisation
du
400.00
€
investissement
site
de
Dormillouse
Dépenses
23
2315
Installation,
15002
Aménagement
9
120.00
€
investissement
matériel
et
Pallon
outillage technique
Dépenses
21
21578
Autre
matériel
15006
Petit
matériel
9
120.00
€
investissement
et
outillage
de
voirie
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |
Fonctionnement
Dépenses
Ouverture
10
750.14
€
8
800.00
€
Réduction
10
750.14
€
8
800.00
€
Recettes
Ouverture Réduction
Equilibre
:
0€
0€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Accepte
cette
décision
modificative.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS