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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 31 Proces verbal election PresidentetAnnexe
Document publié le Vendredi 3 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260403 31 Proces verbal election PresidentetAnnexe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
FE
Procès-verbal
de l’élection du Président
Date de la convocation : 28/03/2026. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 70 Pouvoirs : 3
Le vendredi 03 avril 2026 à 16 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Hall 3000 de Gayant Expo du Rivage Gayant de Douai.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE , M. Joseph ANSART, M. Bernard CZECH, Mme Aline LAUTRIE, Mme Anne-Sophie TASZAREK, M. Jonathan LOGEON, M. Michel SALLIO, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Yvon BURY, M. Charles VAILLANT, Mme Marthe MUSZALSKI QUAGLIO, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. François GUIFFARD, Mme Auriane DELBARRE, M. Mohamed KHÉRAKI, Mme Maryse CARLIER, M. Hocine MAZY, Mme Nora CHERKI, M. Jacques NOWAK, Mme Jamila MEKKI, M. Jean Christophe LECLERCQ, Mme Carolle DIVRECHY, M. François LARIVIERE, Mme Khadija AHANTAT, M. Thierry TESSON (pouvoir de M. Thibaut FRANCOIS ), Mme Anne CARON, , Mme Agathe HUMBERT, Mme Coline CRAEYE, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, Mme Mariannick JASPART , M. Michel PEDERENCINO , M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Quentin WAUQUIER, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Alain PILNIAK, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE (pouvoir de Mme Françoise MAES ) , M. Joël POPEK, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christophe WOSKALO, M. Christian POIRET, M. Rudy DILLIES, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Philippe ROSZYK, M. Christophe DUMONT, Mme Christelle DUPRIEZ, M. Henri JARUGA, Mme Marie-José DELATTRE, M. Pascal DAMBRIN, Mme Sylvie DORNE, M. Antoine SKURPEL, Mme Caroline PLATEL, M. Steve BANSCH (pouvoir de Mme Anouchka MINET) , M. Frédéric DOGIMONT
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Thibaut FRANCOIS (pouvoir à M. Thierry TESSON) ; Mme Françoise MAES (pouvoir à M. Jean-Paul FONTAINE) ; Mme Anouchka MINET (pouvoir à M. Steve BANSCH)
EXCUSÉS :
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Sylvain CHARLET FE
1. Contexte
Par suite des élections municipales en date des 15 et 22 mars 2026, il convient de procéder à l’élection du Président
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Jacques PEYRAUD, doyen de l’assemblée (article L 2122-8 du CGCT).
M. François LARIVIÈRE a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil communautaire (article L2121-15 du CGCT).
Le secrétaire a procédé à l’appel nominal des délégués et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L2121-17 du CGCT était remplie.
2. Élection du Président
2.1/ Présidence de l’assemblée
Le plus âgés des membres présents du Conseil a pris la présidence de l’assemblée (article L 2122-8 du CGCT).
Il a ensuite invité le conseil à procéder à l’élection du Président. Il a rappelé que l’élection du Président a lieu dans les conditions définies à la section 2 du chapitre 2 du titre 2 du livre 1er de la 2ème partie du code général des collectivités territoriales, conformément aux dispositions de l’article L5211-2 du même code.
Selon ces dispositions, le Président est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2/ Constitution du bureau de vote
Il est constitué un bureau de vote.
Chaque candidat a désigné 1 assesseur
Assesseur n° 1 : Francette DUEZ
Assesseur n° 2 : Christophe WOSKALO
2.3/ Déroulement du scrutin
Chaque conseiller a fait constater qu’il est porteur d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par DOUAISIS AGGLO et a déposé son enveloppe dans l’urne. Le conseiller porteur d’un pouvoir vote également en lieu et place du conseiller qu’il représente.
Après le vote du dernier conseiller, le Doyen a demandé qu’il soit immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau ont été conservés dans une enveloppe close portant indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés mais il en est fait mention dans les résultats des scrutins. Fr DOS
2.4/ Résultats
Sont enregistrées les candidatures de M. Christian POIRET et M. Lionel COURDAVAULT
1er tour de scrutin :
Présents : 70
Pouvoirs : 3
Abstentions :
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 73
Bulletins blancs : 4
Bulletins nuls : 1
Suffrages exprimés : 68
Majorité absolue : 35
Candidats Nombre de suffrages obtenus
POIRET Christian 46
COURDAVAULT Lionel 22
2.5/ Proclamation des résultats
M. Christian POIRET a été proclamé président et a été immédiatement installé.
3/ Observations et réclamations*
……………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………..
* Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ». FE
4/ Clôture du Procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 03 avril 2026 à 18 heures 30
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 04/04/2026
Réceptionné en sous-préfecture le 04/04/2026
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20260403-03-04-2026-PV1-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
François LARIVIERE
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Conseillers Communautaires Emargement
ANHIERS
Mme MORTELETTE Nadine
Suppléant : M. ZYMELKA Jean-Pierre
ARLEUX
M. VANDEVILLE Bruno
Suppléant : Mme MORY Laurence
AUBIGNY AU BAC
M. ANSART Joseph
Suppléant : Mme BATAILLE-DELILLE Marie-
Pierre
AUBY
M. CZECH Bernard
Mme LAUTRIE Aline
Mme TASZREK Anne-Sophie
BRUNEMONT
M. LOGEON Jonathan
Suppléant : M. PAPIN Denis
BUGNICOURT
M. SALLIO Michel
Suppléant : Mme PHILIPPE Magalie
CANTIN
Mme VAILLANT Lucie
Suppléant : M. VANDEVILLE David
COURCHELETTES
M. AIX Raphaël
Suppléant : Mme CHARLES Célia
CUINCY
M. BURY Yvon => = > Ÿ
Mme FENAIN Marylise CH À
M. HEGO Claude Conseillers Communautaires Emargement
DECHY
Mme MUSZALSKI QUAGLIO Marthe ë ego ee =
M. VAILLANT Charles
DOUAI
Mme AHANTAT Khadija
Mme CARLIER Maryse
Mme CARON Anne
M. CHÉREAU Frédéric
Mme CHERKI Nora
Mme CRAEYE Coline
Mme DE BEUKELAER Agnès
Mme DELBARRE Auriane
Mme DIVRECHY Carolle
M. FRANCOIS Thibaut
M. GUIFFARD François
Mme HUMBERT Agathe
M. KHÉRAKI Mohamed
M. LARIVIERE François
M. LECLERCAQ Jean-Christophe LR gt
M. MAZY Hocine DS —
Mme MEKKI Jamila RE
M. NOWAK Jacques +,
M. TESSON Thierry 7
ERCHIN
M. KUMOREK Laurent
Suppléant : M. BLONDEAU Johann
ESQUERCHIN ue
M. BOURY Thierry LEE
La Suppléant : M. BRUDER Mickaël Conseillers Communautaires Emargement
ESTREES #
M. BLASSEL Lionel ZE
Suppléant : Mme HERIN Fabienne TT
FAUMONT ot
Mme GEORGES Florence [ A2
Suppléant : M. RATON Christian nu
FECHAIN
M. Sylvain CHARLET
Suppléant : Mme JASPART Mariannick \0 N CE
FERIN
M. PEDERENCINO Michel
Suppléant : Mme LEGRAND Priscilla
FELERS EN ESCREBIEUX
M. PEYRAUD Jean-Jacques ec
Mme LOUWNYE Valérie 2
FLINES LES RACHES AN
Mme GOUPIL-DEREGNAUCOURT Annie GA / Ÿ rÔ
M. WAUQUIER Quentin TT
S FRESSAIN
M. SILVAIN Eric
Suppléant : Mme LASNE Sylvie
GOEULZIN
M. FUSTIN Francis
Suppléant : Mme COLLIER Laurence
GUESNAIN
Mme LUCAS Maryline
M. PILNIAK Alain
HAMEL
M. HALLÉ Jean-Luc
Suppléant : Mme MENCACCI Patricia Conseillers Communautaires Emargement
LALLAING 2 |
M. FONTAINE Jean-Paul
Mme MAËS Françoise
M. POPEK Joël
LAMBRES LEZ DOUAI
Mme SANCHEZ Caroline
M. WOSKALO Christophe
LAUWIN PLANQUE
M. POIRET Christian
Suppléant : Mme VALLET Sonia
LECLUSE
M. DILLIES Rudy
Suppléant : Mme VILLAIN Sylvie
MARCQ EN OSTREVENT
M. PREIN Thierry
Suppléant : M. RENARD Jean-Marc
RACHES
Mme BOUREL Edith
Suppléant : M. DECORPS Philippe
RAIMBEAUCOURT
M. MENSION Alain
Suppléant : Mme SKOTAREK Karine
ROOST WARENDIN
M. COURDAVAULT Lionel
Mme DUEZ Francette
ROUCOURT
M. ROSZYK Philippe
Suppléant : M. LENFANT Maxime Conseillers Communautaires Emargement
SIN LE NOBLE
M. DAMBRIN Pascal
Mme DELATTRE Marie-José
Mme DORNE Sylvie
M. DUMONT Christophe
Mme DUPRIEZ Christelle
M. JARUGA Henri
Es
M. SKURPEL Antoine
VILLERS AU TERTRE
Mme PLATEL Caroline a
|
Suppléant : Mme WIBAUT Caroline
WAZIERS
M. BANSCH Steve
M. DOGIMONT Frédéric ———— 2222
Mme MINET Anouchka