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Compte-Rendu - Conseil municiapl 28 aout 2017
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Conseil Municipal - Conseil Municipal 11 septembre 2017
Document publié le Lundi 11 septembre 2017 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 11 septembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
septembre
2017
Nombre
de
conseillers
municipaux
L'an
2017,
le
onze
septembre
à
20H30,
le
Conseil
En
exercice
Présents
Votants
Municipal
de
la Commune
de
TERRANJOU
s’est
réuni
38
26
33
à
la
salle
polyvalente
de
Notre
Dame
d'Allençon,
lieu
Date
de
convocation
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
06/09/2017
Jean-Pierre
COCHARD,
Maire,
en
session
ordinaire.
Date
d'affichage
.
.
.
|
15/09/2017
A
été
nommé
secrétaire
: M.
Michel
BRUAND
Présents
:
M.
BREMAUD
Damien,
M.
BRUAND
Michel,
Mme
CHEVALLIER
Sylvie,
M.
COCHARD
Jean-Pierre,
Mme
DESVALLON
Nathalie,
M.
EMERIAU
Jacques,
Mme
GAUFRETEAU
Syivaine,
M.
GOUBEAULT
Jean-Pierre,
Mme
HORTET
Sylvie,
Mme
JOSELON
Ingrid,
M.
LEBRETON
David,
Mme
LEGUY
Nadine,
M.
LEROY
Sébastien,
Mme
MARTIN
Christine,
Mme
MARTIN
Maryvonne,
Mme
MENARD
Isabelle,
M.
OGER
Dominique,
Mme
RAIMBAULT
Patricia,
M.
REMBAULT
Emmanuel,
Mme
Mauricette
RICHARD,
Mme
ROCHER
Ginette,
M.
ROUCHER
Bertrand,
M.
ROULET
Jean-Louis,
M.
SECHET
Marc,
M.
SUIRE
Alain,
M.
THOMAS
Jear-Joël.
Absents
excusés
:
M.
OUSACI
Alain,
M.
BIGOT
Gilles
a donné
pouvoir
à
Mme
MARTIN
Maryvonne
M.
DUVEAU
Jean-Noël
a donné
pouvoir
à
M.
OGER
Dominique
M.
HERSAN
Guillaume
a donné
pourvoir
à
Mme
ROCHER
Ginette
M.
ROCHAIS
Alain
a donné
pouvoir
à
M.
SECHET
Marc
Mme
DECOBERT
Anne-Sophie
a donné
pouvoir
à
M.
COCHARD
Jean-Pierre
Mme
LEDUC
Nathalie
a donné
pouvoir
à
Mme
MARTIN
Christine
M.
PELLETIER
Christophe
a donné
pouvoir
à
M.
ROULET
Jean-Louis
Absents
:M.
FARIA
OLIVEIRA
Joaquim,
M.
GASCHET
Pierre,
Mme
MORINEAU
Anita,
Mme
PAVIE
Mélodie.
[_2017-09-02
|
SALLE
DES
ACACIAS
— ACQUISITION
DE
MOBILIER
|
Monsieur
Jean-Pierre
GOUBEAULT,
Adjoint
au
Maire,
présente
à
l'assemblée
les
devis
de
deux
fabricants
de
mobilier,
afin
d'équiper
la
salle
des
Acacias
en
tables,
chaises
et
chariots
de
manutention
du
mobilier.
Il propose
à
l'assemblée
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
CBS
pour
un
montant
de
10
530.18
€
TTC.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
l’unanimité
:
&
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
CBS
pour
un
montant
de
10
530.18
€ TTC.
%
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
le devis.
SALLE
DES
ACACIAS
—
INSTALLATION
D'UN
PORTIQUE
ET
PEINTURE
DES
2017-09-03
FAÇADES
Monsieur
Jean-Pierre
GOUBEAULT,
Adjoint
au
Maire,
informe
le
conseil
municipal
qu'il
sera
nécessaire
d'installer
un
portique
amovible
sur
le
parking
de
la
salle
des
acacias
pour
éviter
les
stationnements
non
autorisés.
À
cet
effet,
il
présente
à
l'assemblée,
le
devis
de
l’entreprise
de
l'entreprise
ATP
pour
un
montant
de
5
752.80
€
TTC.
Monsieur
GOUBEAULT
explique
également
à
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
réaliser
des
travaux
de
peinture
complémentaires
afin
que
la
façade
du
bâtiment
soit
en
bon
état.
En
conséquence,
il
présente
les
devis
de
l'entreprise
Norbert
Paillat
pour
un
montant
de
3 873.60
€
TTC
pour
la
reprise
de
la
façade
et
d’un
montant
de
540
€
TTC
pour
les
dessous
de
toit.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
l'unanimité
:
&
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
ATP
pour
un
montant
de
5
752.80
€ TTC.
&
VALIDE
les
devis
de
l'entreprise
Norbert
Paillat
pour
un
montant
de
3 783.60
€ TTC
et 540
€ TTC.
&
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
les
devis. |
2017-09-04
|
VOIRIE
— SIGNALETIQUE
DES
ENTREES
ET
SORTIES
DE
BOURG
|
Madame
Mauricette
RICHARD,
Adjointe
au
Maire,
présente
les
devis
de
la
commission
voirie
concernant
la
signalétique
des
entrées
et
sorties
de
bourg,
ainsi
que
des
panneaux
de
signalisation
à
remplacer.
La
commission
Voirie
propose
au
conseil
municipal
de
retenir
les
devis
de
l'entreprise
Signaux
Girod
Ouest
comme
suit
:
+
Devis
013800-1
:288.56
€
TTC
+
Devis
014459-1
:599.83
€
TTC
+
Devis
014457-1
:3
739.63
€
TTC
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
main
levée,
à
l'unanimité
:
%
VALIDE
les
devis
suivants
de
l'entreprise
Signaux
Girod
Ouest
:
+
Devis
013800-1
: 288.56
€ TIC
+
Devis
014459-1
: 599.83
€
TTC
+
Devis
014457-1
: 3 739.63
€ TTC
&
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
les
devis.
[__2017-09-05
|
ACCEPTATION
D'UN
LEGS
nan]
Monsieur
le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'elle
l'a
autorisé
par
délibération
du
28
août
dernier
à
assister
à
l'inventaire
d'une
succession.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
bulletin
secret,
à
la
majorité
(Pour
:28
voix
:Abstention
:1
voix
;
Contre
:0
voix)
:
&
DECIDE
d'accepter
la
succession,
&
AUTORISE
M.
le
Maire
de
Terranjou
ou
M.
Le
Maire
de
la
commune
déléguée
de
Martigné-Briand
à
signer
l'acte
de
notoriété,
l'acte
d’intitulé
d'inventaire
et
tout
autre
document
se
rapportant
à
l'acceptation
de
ce
legs.
[
2017-09-07
|
RAPPORT
2016
DU
SYNDICAT
D'EAU
DE
COUTURES
re:
Conformément
aux
articles
L 2224-5
et
D
2224-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
monsieur
GOUBEAULT,
Adjoint
au
Maire,
présente
à
son
assemblée
délibérante
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'eau
x
potable
destiné
notamment
à
l'information
des
usagers.
Il
est
demandé
à
l'assemblée
municipale
de
donnerson
avis
sur
le
rapport
et
notamment
- les
indicateurs
techniques
:points
de
prélèvements,
nombre
d'habitants,
nombre
de
résidents
permanents
et
saisonniers,
nombre
de
branchements,
volumes
d'eau
distribués
|
- les
indicateurs
financiers
:
+
pour
le
prix
de
l'eau
:tous
les
éléments
relatifs
au
prix
du
mètre
cube,
les
modalités
de
tarification
selon
les
types
d'abonnement,
les
redevances
de
l'agence
de
l'eau
et
du
FNDAE,
la
TVA,
le
cas
échéant
les
surtaxes
communales.
+
pour
la
gestion
:encours
de
la
dette,
montant
des
travaux
réalisés.
En
cas
de
délégation
de
service
public
:nature
exacte
des
services
délégués,
part
des
recettes
qui
revient
au
délégataire
et
celle
qui
est
destinée
à
la
commune
ou
l'EPCI.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2016
du
SIAEP
de
Coutures.
L'intégralité
des
délibérations
est
consultable
en
Mairie
de
Chavagnes
les
Eaux,
Siège
de
la
commune
de
Terranjou.
Le
Maire,