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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 17 12 25 OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 17 12 25 OJ)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 17 décembre 2025, à 18h
Salle des fêtes à Sceaux sur Huisne
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
1 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
1. ADMINISTRATION GENERALE : Installation d’un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Saint-Ulphace
2. RESSOURCES HUMAINES : Document unique d’évaluation des risques professionnels 3. RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - complément adjoint social
4. RESSOURCES HUMAINES : CET Mairie La Ferté-Bernard
5. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à Santé au Travail 72 – Médecine professionnelle et préventive 6. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi
7. RESSOURCES HUMAINES : Evolution du compte épargne temps (CET)
2 . D EVEL OPPEM EN T E CON OMI QUE
8. ECONOMIE : Attribution des lots de travaux pour la construction du bâtiment blanc ZA Ajeux à LFB 9. ECONOMIE : Demande de subvention DETR/DSIL 2026 pour les travaux d’aménagement de la zone d’activité de l’Eguillon (La Ferté-Bernard)
10. ECONOMIE : Avis sur les demandes d’ouvertures dominicales 2026 pour les commerces de détail de Cherré-Au
11. ECONOMIE : Avis sur les demandes d’ouvertures dominicales 2026 pour les commerces de détail de La Ferté-Bernard
3 . A MEN AG E ME NT D U TE RR IT OIRE
12. FONCIER : Création d’un Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Sarthois
4 . SOL ID ARIT E , JEUNE SSE ET SP ORT S
13. SPORT : Convention avec la salle de musculation de Tuffé Val de la Chéronne 14. SPORT : Renouvellement de la convention de réseau chaleur avec Tuffé Val de la Chéronne 15. ACTION SOCIALE : Convention tripartie avec l’association APA – Maison sport santé, la Communauté de communes et la commune de Cormes 2
5 . E Q UI PE MEN T , L OG EM EN T E T MOBI L IT ES
16. MOBILITE : Transport à la demande
17. MOBILITE : Convention avec Cherré-Au et Cormes pour le transport périscolaire du mercredi après-midi
18. GUICHET HABITAT : Engagement financier d’un dossier de travaux
19. GUICHET HABITAT : Financement des audits énergétiques
6 . E N VIRO NNE ME NT
20. EAU ET ASSAINISSEMENT : Poursuite de la réflexion sur le transfert des compétences 21. ENVIRONNEMENT : Avis sur la demande d’autorisation environnementale de la société PIGEON GRANULATS CENTRE ILE-DE-FRANCE sur Lamnay
22. SPANC : Prolongation du contrat jusqu'au 30/06/26
23. GEMAPI : Attribution d’une subvention de fonctionnement au GIDON de la Même et de l’Huisne Sarthoise
24. ENVIRONNEMENT : Renouvellement de l’adhésion au GIEC Pays de La Loire 2026-2028
7. T O UR ISME , CULTU RE E T C OMMU NI CAT ION
25. TOURISME : Prolongation de la convention d'objectifs et de moyens avec l’Office de tourisme de La Ferté-Bernard en Perche Emeraude (avenant n°1)
8 . FI NAN CE S
26. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : Montants définitifs pour l’année 2025 27. FISCALITE PROFESSIONNELLE UNIQUE : Révision libre de l’Attribution de Compensation de la commune de Tuffé-Val de la Chéronne – Travaux de voirie sur la ZA La Fonderie 28. FONDS DE CONCOURS : Report des fonds de concours et attribution des fonds de concours voirie 2025 29. AP FC 2020 : Clôture de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2020 » 30. AP FC 2023 : Révision n°3 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2023 » 31. AP FC 2024 : Révision n°2 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2024 » 32. AP FC 2025 : Révision n°1 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2025 » 33. AP OPAH : Révision n°11 de l’autorisation de programme OPAH Subventions aux particuliers 2017-2021
34. AP CENTRE AQUATIQUE : Révision n°9 de l’autorisation de programme Centre aquatique 35. AP Construction d’un bâtiment blanc : Révision n°1 de l’autorisation de programme 36. AP Aménagements extérieurs Synergie Parc : Révision n°1 de l’autorisation de programme 37. AE Suivi animation OPAH 2023-2027 : Révision n°3 de l’autorisation d’engagement Suivi animation guichet habitat 2023-2027
38. AE SPANC 2022-2026 : Révision n°3 de l’autorisation d’engagement pour le contrat SPANC pour la période 2022-2026
39. BUDGET : Décision modificative n°2 du budget principal 2025
40. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe SPANC 2025
41. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe Urbanisme 2025 42. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe Relais petite enfance 2025 43. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe ZA Le Coutier 2025