Compte-Rendu - 28 fevrier 2019

Documents similaires

Compte-Rendu - 28 fevrier 2019

Compte-Rendu - 28 fevrier 2019

Compte-Rendu - 28 mars 2019

Compte-Rendu - 27 fevrier 2020

Compte-Rendu - 15 fevrier 2024

Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+février+2019?t=1735373593

Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+février+2019?t=1749899656

Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+février+2019?t=1775824228

Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+février+2019?t=1739993091

Procès Verbal - Conseil+municipal+du+28+février+2019?t=1744363082

Compte-Rendu - 28 fevrier 2019 Document publié le Jeudi 28 février 2019 par la commune de Saint-Sozy. Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 fevrier 2019)Thèmes du document : Jeunesse, Santé, Économie et finances, Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Février 2019 à 20h30.

Présents : Mme LIVENAIS Magali, BELAIR Nadine, BOUYSSOU Eveline, CARPENTIER Gisèle. M. CASTANET Philippe, DALE Sébastien, DELNAUD Gervais, GAVET Jean-Philippe, LACOMBE Patrice, LENOIR Sylvain,, LEVET Daniel, MAURY Alexis, PEYRUS Florent.

Excusée : Mme ROUGIE Sandrine.

Désignation d'un secrétaire de séance : Mme BOUYSSOU Eveline est désignée à l'unanimité.

Approbation du compte-rendu de la séance du 29 novembre 2018 : Compte-rendu approuvé à l'unanimité.

• Débats d’orientation budgétaire 2019 :

Comme chaque année Mme Le Maire nous présente les comptes de l’année 2018 qui sont conformes aux comptes de gestion (ceux du trésorier). Au vu des chiffres, les investissements à prévoir en 2019 seraient : • Mise aux normes de la Salle des Fêtes pour un budget de 60 000 €.

• Réhabilitation de l’ancienne Ecole.

Cependant, le trésorier a alerté la commune quant au budget annexe du lotissement qui est largement déficitaire. Une solution immédiate doit être trouvée pour résoudre ce déficit.

Madame le Maire précise qu'une analyse prospective financière de la commune a été sollicitée auprès de la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) afin de faire un point sur la situation financière de la commune et de pouvoir se projeter dans l'avenir.

• Sollicitation fonds de concours CAUVALDOR pour mise aux normes accessibilité salles des fêtes-mairie

Il est proposé de solliciter un fonds de concours auprès de CAUVALDOR pour ce dossier.

➔ Proposition approuvée à l'unanimité

Madame le Maire annonce qu'elle a demandé une prolongation de validité de l'aide financière DETR (17 300 €) accordée par l'Etat en 2016 auprès de la Préfecture.

• Projet de convention avec les associations pour utilisation salle « cantine-cuisine » de l’ancienne école. Présenté par

Mr DALE Sébastien

Cette convention a été élaborée sur la base de la convention de la salle des fêtes-mairie et expédiée à l’ensemble du conseil pour lecture et propositions. Quelques retours ont été effectués. Il reste à définir le remplacement du piano-gaz qui est obsolète et présente des dangers de sécurité. Mr DALE essaie de trouver un piano-gaz auprès de la Société ALBAREIL qui soit aux normes. L’idée d’une plaque électrique ou vitrocéramique a été exclue, trop fragile. Rappel : cette salle est uniquement destinée aux Associations dont le siège social est à SAINT-SOZY. Mme Le Maire informe qu’une nouvelle réunion avec toutes les Associations va être faite pour préciser certains détails d’utilisation de la salle mais également d'autres éléments concernant l'organisation des manifestations. Cette convention ne pourra être signée que lorsque le piano-gaz sera aux normes.

➔ Approuvé à la majorité (11 POUR – 0 CONTRE – 02 ABSENTIONS (Ms DELNAUD et LENOIR).

• Soutien à la résolution du 101e Congrès de l’AMF (Association des Maires de France)

➔ Après lecture, approuvé à l'unanimité.

• Rapport des commissions communales, syndicales et communautaires

Commission communale :Bâtiments publics : Présenté par Mr DALE Sébastien.

• Une rencontre a été organisée avec l’Association de la Vallée des Rocs et les maîtresses pour étudier la

possibilité d'intégrer la bibliothèque municipale dans la nouvelle école. La pièce convoitée étant trop petite et le travail des enseignantes perturbé, la commune propose à La Vallée des Rocs de la déplacer dans le logement du bas de l’ancienne Ecole.

• Les infirmières de Saint-Sozy ont sollicité la commune pour intégrer ce bâtiment.

• Après avoir souhaité louer l'ancien cabinet médical commun aux infirmières et essuyé un refus de la part

du propriétaire, le médecin d’Alvignac (hébergé et recruté par un bureau de recrutement payé par CAUVALDOR) a demandé à la commune de louer une pièce dans dans l’ancienne Ecole à raison de deux (2) demi-journées par semaine. Les locaux de celle-ci n’étant pas aux normes et utilisables actuellement,il devra trouver une autre alternative ; d'autant plus que la compétence santé relève à priori de CAUVALDOR. Madame Le Maire va se rapprocher de CAUVALDOR pour discuter de ce dossier.

• La réhabilitation de ce projet devra être étudié dans son intégralité autant techniquement que

financièrement (pour étudier la possibilité d'avoir des financements).

Commission Syndicale : Conseil d’École : Présenté par Mme LIVENAIS Magali. Mme le Maire précise que cette année il y a 89 élèves, (dont un qui vient de Rocamadour et la mairie accepte de participer financièrement). A la rentrée prochaine il y aura 83 élèves.

Suite aux observations formulées lors du conseil d'école, Monsieur GAVET a fait un point avec Monsieur MAZET, architecte pour faire le point des derniers petits détails à régler.

• Deux miroirs vont être posés dans les WC (donnés à titre gratuit)

• Les odeurs : Il a été demandé aux cuisinières d’utiliser la hotte à plein régime de manière à éviter ces nuisances.

• L’origine de la fuite d’eau a été trouvée. (réseau a gelé qui a provoqué une rupture).

• Température de l’air : Tous les thermostats vont être réglés au débit minimum de manière à avoir une température

homogène sur l’ensemble du bâtiment.

• Des jeux extérieurs ont été demandés : C’est le SIVU qui doit voir ce problème.

• Chauffage : La facturation était sur une base d’un compteur EDF de 84 kwh, tarif jaune. Après contrôles, le pic de

consommation se situe à 34 kwh. Donc, l’alimentation électrique va être baissée à 42 kwh. L’intervention va se faire dans les dix jours qui arrivent. Cette baisse va engendrer une réduction des factures de l'ordre de 1 200 € annuels pour le SIVU.

• M. CASTANET précise qu’il a été utilisé 10 Tonnes de granules pour chauffer le bâtiment pour un coût de 280.00

€/T (ce qui est faible par rapport à la consommation sur les 4 anciens bâtiments sur les 4 communes) Madame le Maire précise également qu'un bail pour la « location » de l'école sera prochainement rédigé et soumis au conseil municipal, afin de déterminer les charges incombant à la commune et également celles au SIVU.

Commission Communautaire : Voirie : Présenté par Mr LACOMBE Patrice. La route qui a été retenue pour sa réfection est l’ancienne route de Souillac (du Champ Sarrat jusqu’au croisement de La Voulade) pour un budget estimé à 36 000.00 €.

L’élagage se fera courant mars sur 500 mètres (à partir du Monuments aux morts des Combelles jusqu'aux Teulières). Les propriétaires des parcelles en ont été informés par courrier. Cet élagage sera financé par CAUVALDOR (Rappel : les arbres qui doivent être coupés car dépassant les limites de propriété de par sa volumétrie sont normalement à la charge du propriétaire).

• Questions diverses :

Cimetière : Divers professionnels sont venus voir les conifères. A l’unanimité il a été dit qu’ils ne peuvent être étêtés. Il faudrait les couper. Après demande deux devis ont été émis : 7 500.00 € avec utilisation d’une nacelle, l’autre à hauteur de 3 000.00 €. La situation, pour l’instant restera en l’état. Aucune menace n’est décelée pour les tombes. Appenti à côté du garage de La Poste : Le toit est en train de s’écrouler. Mr DALE va contacter Mr Jérôme GRANDOU pour qu’il fasse un devis pour une réparation à moindre coût.

PCS : (Plan Communal de Sauvegarde) : A la base, en cas de sinistre, il était prévu un repli de la population sur la commune de Souillac. Après vérifications, le repli se fera sur la commune de MARTEL. Voyage scolaire élève du collège du Puy d'Alon : Sur les 7 élèves prévus seulement 5 sont partis. La commune versera donc la somme de 200.00 €.

Rando Brive-Rocamadour : Elle aura lieu le Dimanche 24 Mars. Elle passera par Le Malpas, Fleuraguet, Rue des Ecoles et du Glacys, et la Route de l’Occitanie.

La séance est levée à 23 h 15.

Compte-rendu non exhaustif rédigé par Eveline BOUYSSOU.

Qui devra être approuvé lors du prochain Conseil Municipal