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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2026
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Fin de vie, Vieillesse,
1/ COMPTE FINANCIER UNIQUE - ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE
2/ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - VILLE
3/ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ASSAINISSEMENT
4/ BUDGET VILLE - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025
5/ BUDGET SUPPLÉMENTAIRE VILLE 2026
6/ BUDGET ASSAINISSEMENT 2026 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
7/ ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT - BUDGET VILLE
8/ TARIFS MUNICIPAUX 2026
9/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE AU TITRE DE L'EXERCICE 2026
10/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS À PASSER AVEC LA SOCIÉTÉ EQ'INVEST POUR UNE ACTIVITÉ DE PONEY-CLUB
11/ CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AC N°652 - AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES NOTARIÉS
12/ RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) - PRESCRIPTION DE L'ÉLABORATION, DÉFINITION DES OBJECTIFS ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
13/OPERATION VIGNOBLES - DEMANDE DE DÉROGATION AU PLU AU TITRE DE L'ARTICLE L.152-6-5 DU CODE DE L'URBANISME
14/ APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL D'ACCORD À PASSER AVEC LA SOCIÉTÉ J. ACHE ET AVIS SUR LA SUPPRESSION DE LA ZAC CHATOU PLATEAU
15/ APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
16/ LANCEMENT D'UNE CONCESSION DE SERVICES PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION COMMERCIALE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON-PUBLICITAIRES
17/ REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL SITUÉ DANS L'ESPACE HAL SINGER AU 85, BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE
18/ REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE SITUÉE DANS L'ESPACE HAL SINGER AU 85, BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE
19/APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS DANS LA MAISON LEVANNEUR À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA MAISON FOURNAISE
20/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES À PASSER AVEC L'ASSOCIATION BOOST AUFEMININ POUR LA SAISON 2026-2027
21/ APPROBATION DE LA CONVENTION À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE, RELATIVE À L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS ÉDUCATIVES ET CULTURELLES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LES STRUCTURES EXTRASCOLAIRES
22/ APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UNE PRISE EN CHARGE PAR LE SERVICE D'EDUCATION SPÉCIALE ET DE SOINS À DOMICILE PENDANT LE TEMPS DE RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉES SCOLAIRES 2026/2027 A 2028/2029
23/ MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES DE LA VILLE DE CHATOU 24/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LA COMPAGNIE LES PIÈCES DE RECHANGE 2026-2029
25/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LE SÉMAPHORE 2026-2029
26/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION CHOEUR CHORALIS 2026-2029
27/CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS À L'ASSOCIATION INCANTO POUR LA PÉRIODE DE 2026-2029
28/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ÉCOLE JULES FERRY À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LUDOCAT POUR LA PÉRIODE 2026-2029
29/APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS "LES CORSAIRES" À PASSER AVEC L'ASSOCIATION LE SÉMAPHORE POUR LA PÉRIODE DE 2026-2029
30/APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION CAPOEIRA 78 POUR LA PÉRIODE 2026-2029
31/APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION DYNAGYM 2026-2029
32/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION MELODIA
33/ APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L'ASSOCIATION SYNERGIE 2026-2029
34/ CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX DE LA SALLE VESTRIS AU COLLÈGE PAUL BERT
35/ APPROBATION DE LA CONVENTION À PASSER AVEC L'ASSOCIATION VAL FLEURI EN ACTION, RELATIVE À L'ORGANISATION D'ACTIVITÉS ÉDUCATIVES ET CULTURELLES PENDANT LES HEURES D'OUVERTURE DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC
36/ MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS
37/ AVIS PREALABLE A LA MODIFICATION D'AGRÉMENT DE LA CRÈCHE PRIVÉE MAISON BLEUE
38/ REVERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT AU CENTRE COMMUNAl D'ACTION SOCIALE DANS LE CADRE DU PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE -DIAGNOSTIC
39/ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION PÉTANQUE
40/ APPROBATION DU PROTOCOLE D'INTERVENTION D'UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL A PASSER AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE
QUESTIONS DIVERSES