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Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Maincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 juin 2020 3)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Éducation,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
MAINCY
DU
18
JUIN
2020
S-et-M
-
77950
Tél.
: 61.60.695.17.12
FAX
: 01.60.68.60.04
L’an
deux
mil
vingt,
le
18
juin,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
dans
la
saile
M.
L.
GIBOURET,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
PLAISANCE,
Maire.
Présents
: M.
Alain
PLAISANCE
M.
Stéphane
FONDANESCHES,
Mme
Josée
ARGENTIN,
M.
Eric
BODINIER,
Mme
BOULAY
MOUZON
Ludivine,
Mme
Martine
BOUCHERON,
M.
Dominique
BALDUCCI,
Mme
Anne
MAJDLING,
Mme
Emmanuelle
COUPARD,
M.
Jean-Charles
de
VOGUE,
M.
Emmanuel
COURTAY,
M.
Stéphane
MASSE,
Mme
Karine
TURPIN,
Mme
Virginie
MOREL,
M.
William
LHERMIGNY,
Mme
Mélanie
TOUCHARD,
Mme
Emilie
BOISSON,
Conseillers
Municipaux,
Pouvoir(s)
: M.
Michel
TROUPEL
à M.
Alain
PLAISANCE.
Absent(e}s
: Mme
Justine
VEVRIERES.
Secrétaire
de
séance
: M.
Stéphane
FONDANESCHES.
Monsieur
le
Maire
demande
l’accord
du
Conseil
Municipal
pour
rajouter
deux
délibérations
(n°
1
et
2)
et
supprime
un
point
à
l’ordre
du
jour:
DESIGNATION
DES
ELUS
AUX
COMMISSIONS
COMMUNAUTAIRES
DE
LA
CAMYS. Nombre
de
Conseillers
En
exercice
19
Date
de
la convocation
: 12 juin
2020
Présents
17
Date
de
l’affichage
de
la convocation
: 12
juin
2020
Votants
18
Monsieur
Alain
PLAISANCE,
Maire,
ouvre
le Conseil
Municipal
à 20h41.
Monsieur
Stéphane
FONDANESCHES
est nommé
Secrétaire
de
séance.
2020-04-01-27
: TARIFS
ET
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- APPROUVE
la tarification
2020/2021
et le règlement
intérieur
modifié
de l’ Accueil
de
loisirs
annexés
à la présente
délibération. 2020-04-02-28
: ELECTION
DES
MEMBRES
AU
SYNDICAT
MIXTE
DES
4
VALLEES
DE
LA
BRIE
LE
CHATELET
EN
BRIE
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
M.
Stéphane
MASSE,
membre
titulaire et Mme
Emmanuelle
COUPARD,
membre
suppléant,
au
Syndicat
Mixte
des
4 Vallées
de
la Brie.
2020-64-03-29
: CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
DE
TRAVAIL
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- CREE
les
Commissions
de
travail
susmentionnées
et procède
à la désignation
des
membres
de
chacune
d’entre
elles
selon
le tableau
ci-dessus. 2020-04-04-30
: FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
ET
ELECTION
DE
SES
MEMBRES
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- FIXE
le
nombre
de
membres
élus
au
Conseil
d’administration
du
CCAS
à 4.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal :
- DECLARE
les
membres
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
:
M.
Alain
PLAISANCE
Mme
Josée
ARGENTIN
Mme
Martine
BOUCHERON
M.
Emmanuel
COURTAY
2020-04-05-31
: ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D’APPEL
D’OFFRES
Le
Conseil
Municipal,
après
dépouillement
des
votes
au
scrutin
secret
proportionnel
au
plus
fort
reste,
- ELIT
les
membres
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres
:
Titulaires
:M.
Jean-Charles
de
VOGUE,
M.
William
LHERMIGNY,
M.
Emmanuel
COURTAY
Suppléants
: Mme
Josée
ARGENTIN,
Mme
Martine
BOUCHERON,
Mme
Karine
TURPIN
2020-04-06-32
:
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
GESTION
ET
DE
FONCTIONNEMENT
DU
FOYER
DE
RESIDENCE
POUR
PERSONNES
AGEES
DE
LIVRY
SUR
SEINE,
DIT
LA
CHESNAIE
Le
Conseil
Municipal,
après
dépouillement
des
votes
au
scrutin
secret
proportionnel
au
plus
fort
reste,
- ELIT
les
délégués
au
Syndicat
intercommunal
de
gestion
et
de
fonctionnement
du
foyer
La
Chesnaie
:
Titulaires
: Mme
Josée
ARGENTIN,
M.
Stéphane
MASSE
Suppléants
:Mme
Anne
MAJDLING,
M.
Stéphane
FONDANESCHES
2020-04-07-33
:
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AUPRES
DE
PFASSOCIATION
DE
SOINS
ET
SERVICES
A
DOMICILE
DE
LA
REGION
MELUNAISE
(L’ASSAD
RM)
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
M.
Alain
PLAISANCE
et
M.
Emmanuel
COURTAY,
représentants
auprès
de
l'Association
de
Soins
et
de
Services
à Domicile
de
la
Région
Melunaise
(|
ASSAD
RM).
2020-04-08-34
:DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
AUPRES
DU
CONSEIL
DE
LA
VIE
SOCIALE
DU
COUPRAY Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
Mme
Josée
ARGENTIN,
Titulaire
et
M.
Alain
PLAISANCE,
Suppléant,
représentants
auprès
du
Conseil
de
vie
sociale
du
Coudray.
2020-04-09-35
:ELECTION
DES
DELEGUES
AU
S.LV.U
DE
VALORISATION
DU
SITE
CLASSE
DU
VAL
D’ANCOEUR Le
Conseil
Municipal,
après
dépouillement
des
votes
au
scrutin
secret
proportionnel
au
plus
fort
reste,
- ELIT
comme
délégués
au
Syndicat
du
SIVU
:
Titulaires
: M.
Alain
PLAISANCE,
M.
Stéphane
FONDANESCHES
Suppléants
: Mme
Virginie
MOREL,
Mme
Ludivine
BOULAY
MOUZON
2020-04-10-36
:
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
COMITE
DE
TERRITOIRE
DU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
DES
ENERGIES
DE
SEINE-ET-MARNE
(SDESM)
Le
Conseil
Municipal,
après
dépouillement
des
votes
au
scrutin
secret
proportionnel
au
plus
fort
reste,
- ELIT
les
délégués
au
Comité
de
territoire
du
SDESM
:
Délégués
Titulaires
:M.
Eric
BODINIER,
M.
Alain
PLAISANCE
Délégués
Suppléants
:M.
Stéphane
FONDANESCHES,
M.
Dominique
BALDUCCI 2020-04-11-37
: DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
AU
SEIN
DU
COMITE
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE
(CNAS) Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
Mme
Josée
ARGENTIN,
représentant
de
la
Commune
au
sein
du
collège
« élus
» siégeant
auprès
du
CNAS.
2020-04-12-38
: DESIGNATION
DE
RÉPRESENTANTS
AUPRES
DE
L'ASSOCIATION
POUR
LA
GESTION
DE
LA
BIBLIOTHEQUE.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
Mme
Anika
MAJDLING
et
Mme
Emilie
BOISSON,
représentants
auprès
de
l’Association
pour
la
gestion
de
Ja
Bibliothèque.
2020-04-13-39
: DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
« DEFENSE
»
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal,
- ELIT
M.
Alain
PLAISANCE,
en tant que
correspondant
« défense
».
2020-04-14-40
: DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
« SECURITE
ROUTIERE
»
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
M.
Stéphane
FONDANESCHES
en
tant
que
correspondant
« sécurité
routière
».
2026-04-15-41
: DESIGNATION
D'UN
REPRÉSENTANT
SUPPLEANT
A
LA
COMMISSION
DE
SUIVI
DE
SITE
DE
VAUX-LE-PENIL
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- ELIT
Mme
Emmanuelle
COUPARD),
représentant
suppléant
de
la
commune
auprès
du
CSS
de
site
de
Vaux-le-Pénil.
2020-04-16-42
:STATUT
DE
MME
COFFINET
PASCALE
POUR
LE
SUIVI
DU
DOSSIER
DE
POLLUTION
PAR
L’INCINERATION
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- DESIGNE
Mme
COFFINET
Pascale
pour
assister
Monsieur
le
Maire
dans
les
actions
concernant
les
pollutions
par
incinération. - DIT
qu’elle
participera
donc
de
plein
droit
à tous
les
travaux
relatifs
à ces
questions,
en
sera
tenue
informée
et
aura
un
accès
facilité
à tout
document
d’ordre
administratif
ou
autre
relevant
de
la
loi
n°
78-753
modifiée
nécessaire
à
l'instruction
des
dossiers
liés
à la
pollution
par
incinération.
2020-04-17-43
:
AUTORISATION
DONNEE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SIGNER
DES
AVENANTS
CONCERNANT
LE
MARCHE
PUBLIC
«
RÉNOVATION
DE
LA
SALLE
ROBERT
DUBOIS
ET
DES
ABORDS
PMR
PHASE
3 »
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipai,
- DECIDE
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
légal
à
signer
l’avenant
ci-dessus,
dans
le
cadre
de
la
rénovation
de
la
Salie
Robert
Dubois
et
des
Abords
PMR
phase
3.
Lot
n°6
:3
494,29
€ HT
soit
4
193,15€
TTC
pour
l'Entreprise
« SAS
GUYARD
VENISSE
».
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
communal.
2020-04-18-44
:
CONTRIBUTION
FINANCIERE
POUR
UNE
EXTENSION
DU
RESEAU
PUBLIC
DE
DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE
RUE
DE
MELUN
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal,
- AUTORISE
Monsieut
le
Maire
à
signer
le
document
« Contribution
financière
pout
une
extension
du
réseau
public
de
distribution
d’électricité
» joint
en
annexe. Pas
de
questions
diverses.
KR
he de de dk
he de de che de de che ke de ee de de
ke dk
He
de de 3e de de de de de de de de de de de dede de de de de de
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h34.
Affiché
le
: 26/06/2020
Retiré
le
: 26/08/2020
Le
Maire