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Compte-Rendu - pvcmdu11092015 14217
Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune d'Enchastrayes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pvcmdu11092015 14217)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1-
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
MAIRIE D’ENCHASTRAYES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 septembre 2015 à 18h00.
Le Conseil Municipal de la Commune d'ENCHASTRAYES, régulièrement convoqué par courrier en date du 1* septembre 2015, s’est réuni en séance ordinaire en Mairie, le onze septembre deux mille quinze à dix huit heures, sous la Présidence de Monsieur Albert OLIVERO, Maire.
Étaient présents tous les conseillers municipaux sauf Monsieur Alain GIRAUD, Absent excusé ayant donné pouvoir à M. MARTIN, Monsieur Alain ARNAUD absent excusé ayant donné pouvoir à M. FABRE, Mme Emilie BEYSSON, Absente excusée ayant donné pouvoir à M. FABER, Monsieur An ARGENTANO), absent excusé.
Monsieur MARCHE TT. a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.
Attribution du marché pour l'installation UV et travaux de maillage des réseaux AEP
secteur de la Rente, des Pellissiers et du village.
M. le Maire explique que la commission d’appel d'offre s’est réunie pour l'appel d'offre lancée pour le traitement de l’eau sur les secteurs de la Rente, des Pellissiers et du village. M. le Maire propose aux membres du conseil municipal de valider les propositions de la CAO et d'attribuer les 3 lots suivant les travaux de la CAO. Le lot 1 est attribuéà Véolia, le lot 2 est attribué à FESTA, le lot 3 est attribué à la SAS AMCV. Le conseil municipal valide l'attribution des 3 lots.
Opération 13.37: Traitement UV secteur de la Rente et des Pellissiers, maillage des réseaux : demande de subventions
M. le Maire explique qu’il convient de demander des subventions pour les travaux décrits dans la délibération précédente.
Le conseil municipal valide la délibération et autorise le Maire à solliciter la subvention la plus élevée possible.
Etudes complémentaires, abords piscine - Honoraires Payan
M. le Maire explique que la commune a demandé des études complémentairesà M. Payan pour le projet de création d’un espace bien-êtreà la piscine. Ces travaux non compris dans la mission initiale sont évaluésà 4000€ HT par l'architecte M. Payan.
Le conseil municipal valide ce marché complémentaire
Facturation interventions du service technique — enlèvement immondices et encombrants
M. le Maire explique que des encombrants sont déposés sur la voirie. Les services techniques de la commune doivent intervenir pour éliminer ces immondices et les transporter à la déchetterie de Plan La Croix. Le cout de cette intervention doit etre supportée par les contrevenants. Le maire
Page 1/2 . . : : « : à explique que cette intervention sera facturée 250€. Le conseil municipal approuve cette
délibération.
Questions diverses
Projet du garage communal : M. le Maire explique au conseil municipal le projet des garages communaux. Il convient de réaliser les travaux prévus au permis de construire afin d’installer des sanitaires pour les agents des services techniques ainsi qu’un bureau pour les agents des services techniques. Les travaux sont estimés à 110 000€. Il est possible de réaliser ces travaux d'ici la fin de l’année. La commune dispose de cette somme mais cette opération nécessitera une DM. Le conseil municipal valide ce projet et autorise le Maire àà lancer l'opération. Il est nécessaire que ce projet soit mené à terme et que le logement prévu soit réalisé. Il semble important de chiffrer les travaux qui resteront à réaliser.
Le conseil municipal valide le lancement de ce projet. Une délibération (DM) sera proposée ultérieurement aux conseillers.
L'ordre du jour étant épuisé
La séance est levée à 19H30.
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