Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 03 04 2023 566159
Procès Verbal - pv 03 avril 2023 568922
Procès Verbal - pv cm 03 04 2024 821512
Procès Verbal - pv cm 04 04 2022 235760
Compte-Rendu - pvducm27mars2017 15142
Procès Verbal - pv cm 15 avril 2026 1646489
Compte-Rendu - pccm22062020 17678
Déliberation - 20180403pvcm 15858
Compte-Rendu - pvcmdu11092015 14217
Déliberation - pvducm02052019 16655
Déliberation - pvdu04042019 16592
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune d'Enchastrayes.
Lien du pdf (Déliberation - pvdu04042019 16592)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
ENC Less ANTON IT
SAUZE SUDER-SAUZE
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
MAIRIE D’ENCHASTRAYES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 AVRIL 2019 à 18H00.
Le Conseil Municipal de la Commune d'ENCHASTRAYES, régulièrement convoqué par courrier en date du vingt-neuf mars 2019, s’est réuni en séance ordinaire en Mairie, le quatre avril deux mille dix-neuf, à dix-huit heures, sous la Présidence de Monsieur Albert OLIVERO, Maire.
Étaient présents tous les conseillers municipaux sauf : M. ARGENTANO ayant donné pouvoir à M. OLIVERO, M. ARNAUD ayant donné pouvoir à M. MARTIN, M. DESDIER ayant donné pouvoir à M. FABRE, Mme BE YSSON.
M. Xavier MARCHE TTI a êté désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire présente la délibération. Il présente aux élus les montants des subventions allouées.
Subventions
Nom de l'association accordées
2019
UBAYE FREE RIDE (L'évènement Ciel) 3 000,00
LES AMIS DU SAUZE 1 000,00
ECURIE UBAYE 2 300,00
RESTAURANTS DU COEUR ASSOC DEPART 04 100,00
UBAYE RALLYE PASSION 1 000,00
GSSB Groupe Skieurs Sauze- Barcelonnette 12 000,00
BASKET CLUB 100,00
JUDO CLUB DE LA VALLE DE L'UBAYE 110,00
ARC UBAYE 100,00
TENNIS CLUB BARCELONNETTE 100,00
PISCINE UBAYENNE 600,00
SPADTRIBU 500,00
ESCOLA DE LA VALEIA 70,00
FNACA VALLEE DE L'UBAYE 70,00
AMICALE SAPEURS POMPIERS BARCELO 200,00
FOYER CLUB RETRAITES DE 100.00 BARCELONNETTE :
Page 1/5 CLUB CYCLISTE UBAYE 100,00
SKIALP UBAYE 500,00
SCOUTS GUIDES 100,00
ADMR VALLEE DE L'UBAYE 500,00
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS 100,00
GARDERIE LES MARMOTS (Barcelonnette) 4 000,00
ASS CRECHE LES MARMOTTES (Jausiers) 2 500,00
CONFRERIE LES FONDUS DE L'UBAYE 100,00
AUDACCE 300,00
TOTAL VERSE 29 550,00
M. MARCHE TTI demande pourquoi la société de chasse n’a pas de subvention ?
M. OLIVERO explique que la commission a étudiée les demandes et qu’il n’y avait pas celle de la
société de chasse.
VOTE DES TAUX DE FISCALITE
M. le Maire explique la délibération.
Il présente les taux d'imposition pour l’année 2019.
Taxe d’Habitation 6.38 %
Taxe Foncière sur le Bâti 13.99 %
Taxe Foncière sur le Non Bâti 42.32%
M. le Maire précise que les taux sont identiques à ceux de l’année passée, aucune augmentation n'ayant été votée par le conseil municipal.
M. le Maire fait procéder au vote
La délibération est adoptée à l’unanimité
VOTE DU BUDGET 2019 DE LA COMMUNE
M. le Maire présente le budget de la commune.
- Section de fonctionnement, votée par chapitre
Équilibrée en dépenses et recettes pour un montant de : 1.556.414,23€
- Section d’investissement, votée par opération
Équilibrée en dépenses et recettes pour un montant de: 1.666.636,86€
PARTICIPATION AUX BUDGETS ANNEXES
M. le Maire présente la délibération.
Le conseil municipal décide de fixer les participations aux budgets annexes 2019 comme suit :
Page 2/5 Article 657361 - Caisse des Écoles 66.112,98€
Article 657364 - Cinéma 22.904,18€
Article 657364 - Service de l'Eau 44.541,31€
M. le Maire fait procéder au vote
La délibération est adoptée à l'unanimité
VOTE DES BUDGETS ANNEXES DE LA COMMUNE
M. le Maire présente la délibération.
> Budget du SEA
M. le Maire présente le budget du SEA.
- Section de fonctionnement, votée par chapitre, équilibrée en dépenses et recettes à 209.122,76€
- Section d'investissement, votée par opération, équilibrée en dépenses et recettes à 222.850,43€
M. MARCHETTI demande quel véhicule va être changé ?
M. OLIVERO précise que le Renault Kangoo et le camion benne sont vétustes et doivent être remplacés.
M. OLIVERO explique que la commune va engager les travaux de font freide et une portion de Goutta. Un devis pour l'inspection du tunnel de Terre pleine a également été demandé à une société spécialisée dans ce domaine.
M. OLIVERO précise que les habitants du Villard se plaignent de la forte odeur de chlore de l’eau depuis la réalisation des travaux de potabilisation. L'information a été transmise à Véolia qui est venue régler le dosage afin d'améliorer le goût de l’eau distribuée.
M. OLIVERO se félicite de tous les investissements réalisés par la commune sur les réseaux d’eau.
M. le Maire fait procéder au vote
Le budget du SEA est adopté à l'unanimité
> Budgets du Cinéma
M. le Maire présente le budget du cinéma.
- Section de fonctionnement, votée par chapitre, équilibrée en dépenses et recettes à 62.937,04€
Page 3/5 - Section d'investissement, votée par opération, équilibrée en dépenses et recettes à 88.680,45€
M. GIRAUD suggère d’acheter le véhicule 4x4 sur le budget de l’eau et l’autre sur le budget du cinéma.
M. OLIVERO précise que les devis seront étudiés par une prochaine commission des travaux. Il explique que les offres de reprise ne sont pas encore connues.
M. le Maire fait procéder au vote
Le budget du Cinéma est adopté à l'unanimité
> Budget de la Caisse des écoles
M. le Maire présente le budget de la caisse des écoles.
- Section de fonctionnement, votée par chapitre, équilibrée en dépenses et recettes à 79.540,20€
- Section d'investissement, votée par opération, équilibrée en dépenses et recettes à 5.908,76€
M. le Maire précise que la sécurisation de l’école par la pose d’une barrière sera effectuée cette année ainsi que le remplacement des jeux de la cour.
M. le Maire fait procéder au vote
Le budget de la caisse des écoles est adopté
FONDS DE CONCOURS POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE
MUNICIPALE DU SAUZE
M. le Maire explique la délibération
Il précise que la CCVUSP à indiqué que l'attribution de ce fonds de concours sera supprimée lan prochain. Le fond de concours demandé pour 2019 est de 10 000€.
M. le Maire fait procéder au vote
La délibération est adoptée à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire précise que les travaux de voirie seront effectués avant l'été dans le village d'Enchastrayes et la montée de la Grande Ourse.
Page 4/5 Mme PIGEARD demande que cela soit réalisé avant le 15 juin.
M. le Maire verra avec les entreprises si cela est réalisable. Il précise que les travaux durent seulement
deux jours.
La question de l'ouverture estivale de la piscine est évoquée. Compte tenu des travaux sur
l'établissement, les ouvertures de la piscine seront réduites. Il est proposé une ouverture l'après-midi
tous les jours de la semaine si possible.
Dans la mesure où la commune ne trouve pas de personnel de remplacement les samedis et
dimanches, une ouverture 7/7 ne sera pas envisageable et il faudra fermer l'établissement deux jours
pour le repos hebdomadaire des agents.
La question des jours de fermeture est évoquée. Si les remontées mécaniques sont fermées le jeudi, il
semble judicieux de fermer la piscine les vendredis et samedis. Cela ne sera mis en place que si la
commune m'arrive pas à trouver du personnel de remplacement pour assurer une ouverture samedi et dimanche.
Mme PIGEARD demande à ce que l’on anticipe le recrutement du personnel de la piscine pour
l'espace bien -être.
M. OLIVERO précise que cela sera travaillé lors d’une prochaine commission du personnel et d’un prochain conseil.
M. MARTIN évoque l'étude de faisabilité de la luge 4 saisons et fait part de sa surprise sur le coût
estimé du projet. Il souhaite néanmoins que la commune poursuive l'étude car il estime que cet
équipement serait un vrai plus pour le Sauze.
M. GIRAUD estime qu’il est nécessaire de vérifier que les recettes couvrent l’annuité d’emprunt,
comme cela a pu être évoqué. Il pense qu’il faut contacter la Foux d’Allos et les Orres pour avoir des
informations sur ce point.
M. OLIVERO estime que ce serait un bel équipement pour la diversification des activités sur notre commune.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H45
Page 5/5