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Compte-Rendu - cms 717 CR conseil municipal 20082015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 717 CR conseil municipal 20082015)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Dialogue social,
Réunion
du
conseil
— Compte-rendu
N°18
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
20
août
2015
À 19h00
Ordre
du
Jour
:
1 Approbation
du
compte-rendu
précédent
2 Délibérations
Ÿ” Bâtiments
communaux
o Examen
et choix
des
entreprises
pour
la réhabilitation
de
La
Poste,
o Approbation
convention
Etat/Commune
ST
ROMANS
pour
enregistrement
demandes
de
logement
locatif
social
sur
SNE
(Système
National
d’Enregistrement).
Ÿ” Restauration
Scolaire
o Choix
du
fournisseur
pour
préparation
et livraison
repas, Fixation
prix
du
repas
année
scolaire
2015/2016.
Création
de
postes
suite
au
transfert
de
l’activité,
Acquisition
logiciel
: choix
du
fournisseur,
Validation
du
règlement
intérieur,
Création
régie
des
dépenses.
Acquisition
lave-vaisselle
pro
O O O O O O
Y TAP
o Fixation
tarifs
année
scolaire
2015-2016,
o Validation
du
règlement
intérieur,
o Modification
de
la régie
Dodobulles.
Y PERSONNEL
COMMUNALE
o Modification
du
temps
de
travail
Des
employés
à l’école
(ATSEM,
CDD)
o Augmentation
temps
de
travail
poste
adjoint
territorial
d’animation
de
2°"
classe
Ÿ MATERIEL
o Validation
contrat
suivi
informatique
M.CASTAING o Achat
matériel
informatique
Restauration
scolaire
et
TAP
3 Questions
diverses.
Membres
présents
:
CREACH
Yvan,
ARNAUD
Marie-Françoise,
BARTHELEMY
Marcel,
BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHETAIL
Maurice,
DICO
Charles,
FIORDALISI
Christine,
JEYMOND
Astrid,
LAMBERTON
Michel,
MEUGNIER
Angélique,
MEUNIER
Christian,
MURE
RAVAUD
Jérôme,
ROLLAND
Eric.
Absent(e)s
: CHOURREAU
Gisèle,
FEUGIER
Karine,
MATRAS
Françoise,
MICLO
Damien,
VIALLE
Patrick.
Pouvoir(s):
MATRAS
Françoise
©
BLAMBERT
Micheline
CHOURREAU
Gisèle
>BARTHELEMY
Marcel
COMPTE-RENDU
Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
20
juillet
2015
sous
la présidence
de
Mr
Yvan
CREACH,
Maire.
La
séance
débute
à 19h05
Secrétaire
de
séance
: Christine
FIORDALISI
1 Approbation
du
compte-rendu
précédent
> Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité.
2 Délibérations
Ÿ” Bâtiments
communaux o Examen
et
choix
des
entreprises
pour
la
réhabilitation
de
La
Poste - le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
travaux
de
réhabilitation
prévus
dans
le bâtiment
de
l’ancienne
Poste
et donne
la parole
à
Monsieur
Eric
ROLLAND),
Adjoint
délégué.
Il précise
que
la
commission
des
travaux
a sollicité
des
devis
auprès
de
plusieurs
entreprises
pour
la réalisation
de
ces
travaux.
Il présente
à
l’assemblée
les
propositions
reçues
qui
se
décomposent
comme
suit
:
Nom
Entreprise
Montant
HT
Montant
TTC
RAMBERT
Carrelage
Carrelage
2 063.50
€
2 269.85
€
AISSANI
D
Revêtement
de
Sol
3 450.00
€
4 140.00
€
SARL
CAROEN
Isolation
Cloisons
Isolation
1 152.00
€
1 382.40
€
IDPOSE
Menuiseries
2 266.00
€
2 719.20
€
ODEYER
Lucien
Electricité
3 713.30
€
4 455.96
€
SAS
VUILLOD
Lilian
Maçonnerie
1 100.00
€
1 320.00
€
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Approbation
convention
Etat/Commune
ST
ROMANS
pour
enregistrement
demandes
de
logement
locatif
social
sur
SNE
(Système
National
d’Enregistrement).
- le
Maire
informe
l’assemblée
qu’une
nouvelle
procédure
d'enregistrement
des
demandes
de
logement
locatif
va
être
mise
en
place
prochainement.
A cet
effet,
une
convention
doit
être
conclue
entre
la Préfecture
de
l’Isère
et les
services
enregistreurs,
en
l’occurrence
la commune
de
Saint-Romans.
Après
lecture
de
cette
convention,
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
de
bien
vouloir
émettre
son
avis.
- Copie
de
la convention
en
annexe.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Ÿ
Restauration
Scolaire
o Choix
du
fournisseur
pour
préparation
et
livraison
repas, - le
Maire
rappelle
que
la fourniture
et la
livraison
des
repas
pour
la
restauration
scolaire
a été
assurée
par
la SARL
CECILLON
TRAITEUR
pour
l’année
scolaire
2014-2015
sous
forme
de
contrat.
Il présente
le nouveau
contrat
pour
l’année
2015-2016
dont
le prix
unitaire
hors
taxes
du
repas
s’élève
à la
somme
de
3,03
€ soit
3.196
€ TTC.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Fixation
prix
du
repas
et
TAP
année
scolaire
2015/2016.
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
4 Septembre
2014
fixant
le prix
du
repas
à 4.40
€ pour
l’année
scolaire
2014/2015
ainsi
que
celle
en
date
du
17
juin
1994
fixant
le montant
de
la
participation
qui
s’élevait
à 10
€ par
période
scolaire
trimestrielle
pour
Dodobulles. - le
Maire
rappelle
l’acceptation
par
la direction
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
en
date
du
10
juillet
2015
de
la
modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la rentrée
2015/2016
Sachant
que
la pause
méridienne
comprend
la mise
en
place
de
la restauration
scolaire
(APPETIBULLE)
et les
TAP
(JEUDOBULLE),
il demande
à l’assemblée
de
bien
vouloir
en
fixer
les
montants
pour
la
rentrée
scolaire
2015/2015
comme
suit
:
- 4.55
€ le
repas
(pause
TAP
comprise),
Les
enfants
non
inscrits
en
Restauration
scolaire
ne
seront
pas
pris
en
charge.
S’ils
devaient
l’être
à titre
exceptionnel
pour
une
mesure
d'urgence
ils
ne
pourront
être
accueillis
que
dans
la mesure
des
places
disponibles.
Le
prix
du
repas
sera
alors
de
10
€ par
enfant
et par
jour.
Le
nombre
maximum
d’enfants
pouvant
être
inscrit
à la
restauration
scolaire
est
de
105
maximums.
-TAP
: de
13h15
à 14h00
: 10
€ par
enfant
et par
période
de
vacances
à vacances
(5
périodes),
Pour
des
raisons
de
sécurité
il ne
sera
pas
admis
plus
de
12
enfants
en
maternelle,
et 12
enfants
en
élémentaire).
-Les
enfants
non
inscrits
en
TAP
ne
seront
pas
pris
en
charge.
S’ils
devaient
l’être
à titre
exceptionnel
pour
une
mesure
d’urgence
ils
ne
pourront
être
accueillis
que
dans
la mesure
des
places
disponibles.
Le
prix
du
créneau
sera
de
3 €
par
enfant
et par
jour. > Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Création
de
postes
suite
au
transfert
de
l’activité,
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
20
juillet
2015
décidant
la reprise
de
l’activité
et du
personnel
de
la
restauration
scolaire
et pause
méridienne.
Il précise
que
cette
reprise
est
effective
au
1”
septembre
2015.
- Il
informe
l’assemblée
que
le personnel
a été
contacté
et que
sur
les
cinq
personnes
à contrat
à durée
indéterminée,
seules
trois
personnes
ont
donné
leur
accord.
De
ce
fait,
il y
a lieu
de
proposer
la création
de
trois
postes.
Ces
postes
se
décomposent
comme
suit
:
1 poste
d’animatrice
territoriale
à raison
de
63h80
par
mois,
1 poste
d’adjoint
d’animation
de
2°"°
classe
à raison
de
35h68
par
mois, 1 poste
d’adjoint
d’animation
de
2°"
classe
à raison
de
72h30
par
mois,
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Acquisition
logiciel
: choix
du
fournisseur,
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
20
juillet
2015
décidant
la reprise
de
l’activité
et du
personnel
de
la
restauration
scolaire
et pause
méridienne.
Il précise
qu’il
y a
lieu
de
prévoir
l’acquisition
d’un
logiciel
spécifique
pour
cette
activité.
Le
Maire
donne
la
parole
à Mme
BLAMBERT
Micheline
qui
informe
l’assemblée
que
la
commission
restauration
scolaire
s’est
réunie
à plusieurs
reprises,
a
consulté
plusieurs
fournisseurs.
Les
offres
proposées
se
décomposent
comme
suit
:
Logiciel
e.enfance
Abonnement
internet
Fournisseur
e.enfance
Montant
HT
SISTEC
3 494.00
€
140.52
€/mois
BERGER
2 798.00
€
96.60/mois
LEVRAULT
- le
Maire
informe
l’assemblée
que
la commission
restauration
scolaire
propose
de
choisir
l’offre
formulée
par
BERGER-LEVRAULT
pour
un
montant
hors
taxes
de
2 798.00
€ soit
3 357.60
€TTC
ainsi
que
son abonnement
internet
e.enfance
pour
un
montant
mensuel
hors
taxes
de
96.60
€ soit
115.
92
€ TTC.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Validation
du
règlement
intérieur,
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
20
juillet
2015
décidant
la reprise
de
l’activité
et du
personnel
de
la
restauration
scolaire
et pause
méridienne.
Il précise
que
cette
reprise
est
effective
au
1”
septembre
2015,
il donne
la parole
à Mme
Micheline
BLAMBERT,
adjoint
délégué
qui
précise
que
les
commissions
restauration
scolaire,
Rythmes
scolaires
et Vie
scolaire
ont
travaillé
sur
le
règlement
intérieur
et donne
lecture
de
celui-ci.
- Copie
du
règlement
en
annexe.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Création
régie
des
dépenses
Restauration
scolaire
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
20
juillet
2015
décidant
la reprise
de
l’activité
et du
personnel
de
la
restauration
scolaire
et pause
méridienne.
Il précise
que
cette
reprise
est
effective
au
1”
septembre
2015.
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
23
août
2012
créant
une
régie
de
recettes
pour
l’encaissement
des
repas
de
la
-
restauration
scolaire.
Il informe
l’assemblée
qu’il
y aurait
lieu
de
créer
une
régie
des
dépenses
d’un
montant
de
deux
cents
euros
(200.00€)
pour
l’achat
de
petites
fournitures
(verres,
cuillères,
couteaux,
etc.........).
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Acquisition
lave-vaisselle
pro.
- Délibération
reportée
au
prochain
conseil
municipal. Ÿ TAP
o Modification
de
la
régie
Dodobulles.
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
délibérations
en
date
du
23/08/2012
concernant
la création
d’une
régie
de
recettes
pour
l’encaissement
des
repas
de
la restauration
scolaire
et celle
du
17
juin
1994
concernant
la création
d’une
régie
de
recettes
dodobulles
pour
l’encaissement
de
la participation
pour
les
TAP
(école
maternelle)
- le
Maire
rappelle
à l’assemblée
l’acceptation
par
la direction
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
en
date
du
10
juillet
2015
de
la
modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la rentrée
2015/2016.
De
ce
fait
les
temps
d’activités
périscolaires
sont
appliqués
uniformément
pour
les
écoles
maternelles
et primaires
et ont
lieu
pendant
la pause
méridienne
après
la restauration
scolaire.
L'ensemble
sera
géré
par
la collectivité.
Il convient
donc
de
modifier
la régie
de
la restauration
scolaire
en
intégrant
les
TAP
et par
conséquent
supprimer
la régie
de
recettes
DODOBULLES.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Y PERSONNEL
COMMUNAL
o Modification
du
temps
de
travail
Des
employés
à l’école
(ATSEM.,
CDN).
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l’acceptation
par
la direction
des
services
départementaux
de
l’éducation
nationale
en
date
du
10
juillet
2015
de
la modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2015/2016
et donne
la parole
à Mme
Micheline
BLAMBERT.,
Adjoint
délégué
qui
explique
que
les
commissions
Vie
Scolaire
et
Rythmes
Scolaires
ont
travaillé
sur
les
horaires
du
personnel
de
l’école
maternelle
« Quatre
Saisons
». Ce
personnel
a été
contacté
pour
leur
faire
part
de
leurs
nouveaux
horaires.
Après
acceptation
de
leur
part,
elle
informe
l’assemblée
que
ces
commissions
ont
validé
ces
nouveaux
horaires. > Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
o Augmentation
temps
de
travail
poste
adjoint
territorial
d'animation
de
2°°°
classe
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
17
juin
2014
concernant
la modification
du
temps
de
travail
du
poste
adjoint
territorial
d'animation
de
2ème
classe
porté
ainsi
à 30h50
au
1°
septembre
2014. - le
Maire
donne
la parole
à Madame
Micheline
BLAMBERT,
Adjoint
délégué.
Elle
explique
que
les
commissions
Vie
Scolaire
et Rythmes
Scolaires
ont
travaillé
sur
les
horaires
du
personnel
de
l’école
maternelle
« Quatre
Saisons
», et
que
le temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
d’animation
de
2°"
classe
a besoin
d’être
augmenté
de
30h50
à 30h63.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
YŸ MATERIEL
o Validation
contrat
suivi
informatique
M.CASTAING
- le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le contrat
de
suivi
informatique
pour
les
différents
matériels
installés
aux
écoles,
à la
mairie,
à la
bibliothèque,
etc...
La
proposition
de
ce
suivi
informatique
s’élève
à la
somme
de
1 000.00
€
hors
taxes
soit
1 200.00
€ ttc.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents. o Achat
matériel
informatique
Restauration
scolaire
et
TAP
-le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
en
date
du
20
juillet
2015
décidant
la reprise
de
l’activité
et du
personnel
de
la
restauration
scolaire
et TAP.
Il précise
qu’il
y a
lieu
d’acquérir
du
matériel
informatique
(ordinateur
et imprimante)
et présente
un
devis
établi
par
Mr
CASTAING
Eric
pour
un
montant
hors
taxes
de
690.50
€ soit
828.60
€TTC
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
3 Questions
diverses.
- La
manœuvre
de
la mise
en
application
du
plan
de
sauvegarde
prévue
en
septembre
est
reportée
en
novembre
La
séance
se
termine
à 20h45