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Compte-Rendu - cms 168 CR N 15 JUIN 2015
Document publié le Lundi 15 juin 2015 par la commune de Saint-Romans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 168 CR N 15 JUIN 2015)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Dialogue social,
Réunion
du
conseil
— Compte-rendu
N°15
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
06
juin
2015
Ordre
du
Jour
:
1. Approbation
du
compte-rendu
précédent
2. Délibérations
Ÿ Bâtiment
communal
ex
la Poste
o Fixation
montant
des
loyers,
o Etablissements
baux
professionnel
et locatif
YŸ Admissions
en
non
valeur
YŸ Remboursements
Abonnement
OVH
Ÿ Multisports
: Choix
des
Entreprises
3. Travaux 4. Ecoles
et
bibliothèque
municipale
le Préau
: informatique
5. Bibliothèque
le Préau
: Modification
Temps
de
travail
6.
Questions
diverses. _Membres
présents
:
CREACH
Yvan,
BLAMBERT
Micheline,
BOURGEON
Chantale,
CHET
AIL
Maurice,
CHOURREAU
Gisèle,
DICO
Charles,
FEUGIER
Karine,
FIORDALISI
Christine,
JEYMOND
Astrid,
LAMBERTON
Michel,
MATRAS
Françoise,
MEUGNIER
Angélique,
MEUNIER,
Christian
ROLLAND
Eric,
MURE
RAVAUD
Jérôme,
VIALLE
Patrick.
Absent(e)s
:
ARNAUD
Marie-Françoise,
BARTHELEMY
Marcel,
MICLO
Damien. Pouvoir(s):
BARTHELEMY
Marcel
=>
CHOURREAU
Gisèle
COMPTE-RENDU
Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Romans
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
06
juin
2015
sous
la présidence
de
Mr
Yvan
CREACH,
Maire.
La
séance
débute
à 9h00
Secrétaire
de
séance
: Christine
FIORDALISI
1.
Approbation
du
compte-rendu
précédent
> Le
compte
rendu
a été
approuvé
à l’unanimité.
2.
Délibérations
Ÿ
Bâtiment
communal
ex
la
Poste
o Fixation
montant
des
loyers,
o Etablissements
baux
professionnel
et locatif
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a rencontré
Mme
VANNIER
Céline
pour
le bâtiment
communal
ex
LA
POSTE.
Il
précise
à l’assemblée
que
Mme
VANNIER
serait
intéressée
par
la
location
du
rez-de
chaussée
pour
la création
d’une
auto
école
et par
le logement
situé
au
premier
étage.
Il informe
l’assemblée
que
Mme
Christine
FIORDALISI,
adjoint
a
pris
contact
avec
Maître
MALTHERRE
pour
l’établissement
d’un
bail
commercial.
Elle
explique
que
ce
bail
sera
consenti
avec
paiement
mensuel
et
qu’il
sera
établi
au
nom
de
Mme
VANNIER
Céline
ou
toute
société
qu’elle
créera.
Une
caution
pour
un
montant
équivalent
à un
mois
de
loyer
peut
être
demandée.
Elle
précise
que
le
propriétaire
doit
également
faire
réaliser
un
diagnostic
amiante
et
2 performances
énergétiques,
et qu’ils
sont
obligatoires.
Quant
à la
date
effective
de
ce
bail,
il
ne
peut
être
fixé
dans
l’immédiat
car
des
travaux
d’amélioration
seront
réalisés.
le
Maire
propose
à l’assemblée
que
le
montant
du
loyer
soit
fixé
comme
suit
:
Loyer
mensuel
pour
local
professionnel
300.00
€
Loyer
mensuel
«Accessoires»
(appartement)
: 400.00
€
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Ÿ” Admissions
en
non
valeur
Sur
proposition
de
M.
le Trésorier
par
bordereau
de
situation
en
date
21/05/2015 Le
Conseil
Municipal,
décide
de
statuer
sur
l’admission
en
non-
valeur
des
titres
de
recettes.
le montant
total
de
ces
titres
de
recettes
s’élève
à 30
540.96
euros.
les
crédits
sont
inscrits
en
dépenses
au
budget
de
l’exercice
en
cours
de
la
commune > Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
Remboursements
Abonnement
OVH
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
l’abonnement
concernant
l’hébergement
OVH
de
la
Mairie
de
Saint-
Romans
a été
payé
par
Monsieur
Damien
MICLO
et
Mme
CHOURREAU
Gisèle.
Les
paiements
se
décomposent
comme
suit
:
o Facture
FR13156039
d’un
montant
de
8.39
€ payée
par
Mme
CHOURREAU
Gisèle.
o
Facture
FR13140107
d’un
montant
de
71.86
€
payée
par
Mr
MICLO
Damien.
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents. Ÿ” Multisports
: Choix
des
Entreprises
- le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le projet
de
terrain
multisports
et
donne
la
parole
à Eric
ROLLAND),
Adjoint
délégué
qui
précise
que
la
commission
des
travaux
a sollicité
des
devis
auprès
de
plusieurs
entreprises
pour
la réalisation
du
terrain
multisports
au
Groupe
Scolaire.
Il présente
à l’assemblée
les
propositions
reçues.
Les
entreprises
choisies
sont
:
o Fourniture
et
Pose
de
la
structure
:
- L’entreprise
MEFRAN
collectivités
pour
un
montant
de
39
003.19€
HT
soit
46803.82
TTC
© Préparation
du
Sol
- L'entreprise
ROUTIERE
CHAMBARD
pour
un
montant
de
15
826.71
HT
soit
18
992.05
TTC
> Voté
à l’unanimité
des
membres
présents.
3. Travaux
- Restauration
scolaire
=>
les
devis
sont
en
cours
de
réalisation
par
différentes
entreprises.
4. Ecoles
et
bibliothèque
municipale
le Préau
: Informatique
- les
postes
informatiques
pour
l’école
sont
en
commande.
S. Bibliothèque
le Préau
: Modification
du
temps
de
travail
-_ Des
animations
scolaires
seront
effectuées
par
un
personnel
qualifié
à hauteur
de
75
heures
pour
le
période
scolaire
2015/2016.
6.
Questions
diverses.
- Consultations
en
cours
en
vu
de
remplacer
le fournisseur
de
gaz
actuel
Primagaz
qui
semble
plus
cher
que
ses
concurrents.
- Un
appel
d’offre
vient
d’être
lancé
pour
trouver
un
prestataire
qui
s’occupera
la
restauration
du
groupe
scolaire.
La
séance
se
termine
à 10h00