Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 24nov20
Ordre du Jour - odj cm 30mar21
Ordre du Jour - odj cm 17mai22
Ordre du Jour - odj cm 29mar22
Ordre du Jour - odj cm 13dec22
Ordre du Jour - odj cm 2juil19
Ordre du Jour - ODJ CM 21mai19
Ordre du Jour - odj cm 8nov21
Ordre du Jour - odj cm 8dec20
Ordre du Jour - odj cm 10dec19
Ordre du Jour - odj cm 22juin23
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 22juin23)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 22 JUIN 2023
à 17 heures
Salle du Conseil
54, rue René-Goscinny
ORDRE DU JOUR ODJ CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 22 JUIN 2023
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ – ENVIRONNEMENT
1 - COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
2 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
3 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
4 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTERIEURE POUR L'ANNÉE 2024
5 - PROGRAMME 2023-2024 D'AMÉNAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS ILOT DE LA POSTE - DEMANDES DE SUBVENTION
6 - SAEML ORYON - SOUSCRIPTION À L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
7 - PRESTATIONS DE SIGNALISATION HORIZONTALE - AVENANT 1 A LA CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES
8 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU CYEL ET DES PARKINGS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
9 - CONSTRUCTION DU FUTUR CARRÉ DE L'HOTEL DE VILLE ET D'AGGLOMÉRATION ET DU NOUVEAU MUSÉE ESPACE NAPOLÉON - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES LOTS N° 7 ET 8
10 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES, ET SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
11 - ORGANISATION DES SERVICES EN CAS DE GRÈVE
12 - INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES POUR LES AGENTS DE LA VILLE
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
13 - CESSION AU PROFIT DU CFA ISFFEL DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ 15 IMPASSE PÉRICLÈS 14 - MODIFICATION DE DOMANIALITÉ - DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE - RUE MONGE
15 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE SCI GEFCO - RUE MONGE
16 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - RUE MONGE
17 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIÈRE AU PROFIT DE MONSIEUR ALLARD VINCENT - LIEU-DIT LES RORTIÈRES
18 - ZAC DE LA MARRONNIERE - CESSION FONCIÈRE AU PROFIT DE LA SEM ORYON
19 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT ET DE MAINTIEN A DOMICILE (ADAMAD) RUE PROUDHON - AVENANT 2
20 - MODIFICATION DES CONDITIONS PATRIMONIALES DES BIENS MIS A DISPOSITION POUR L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE EAU POTABLE AU PROFIT DE LA ROCHE-SUR- YON AGGLOMÉRATION - LIEU DIT LE PETIT FIEF
21 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
22 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DES ESPACES PUBLICS - OPÉRATION OXYGÈNE ZAE LES AJONCS
23 - EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMISSION DE RÈGLEMENT AMIABLE SALENGRO-NAPOLÉON
24 - CRÉATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DE DÉBIT DE BOISSONS
25 - MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE D'APPLICATION DU TAUX DE TAXE D'AMÉNAGEMENT MAJORÉE SUR LE SECTEUR ECLOSIA PARC
26 - ACTUALISATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE
27 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
28 - AIDES A LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
29 - CONTRAT DE VILLE PROGRAMME D'ACTIONS 2023 FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS - CONVENTION ET RÈGLEMENT INTERIEUR
30 - REQUALIFICATION DU BOURG-SOUS-LA ROCHE - DÉFINITIONS DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE À LA CRÉATION D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ
31 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION LES COPAINS DE L'ORNAY
32 - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT - RÉALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DE BÉNÉFICIAIRES DU RSA ET DE JEUNES 16-25 ANS BÉNÉFICIAIRES DU FONDS D'AIDE AUX JEUNES
33 - CONVENTION CADRE ENTRE LE SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE LA VENDÉE ET L'ATELIER ET CHANTIER D'INSERTION DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
34 - CRÉATION D'UNE ANTENNE DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ (CMS) SITUÉE RUE PAUL DOUMER
35 - STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT ANNUEL 2022 DU TRAITEMENT DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
36 - RÈGLEMENT DES TEMPS DE L'ENFANT
37 - TARIFICATION DES FRAIS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE - ÉCOLE D'ART
38 - RÉALISATION D'UNE FRESQUE DANS L'ESPACE PUBLIC - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LA SAEM ORYON
39 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION ROUTE 64 POUR L'ORGANISATION DES FINALES DES COUPES NATIONALES D'ÉCHECS LES 1ER ET 2 JUILLET 2023 A LA ROCHE-SUR-YON
40 - AIDES À LA CRÉATION ET A LA DIFFUSION ANNÉE 2023
41 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT R.POP.
42 - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION FUZZ'YON POUR L'ÉDITION 2023 DU FESTIVAL RPOP
43 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LA COMPAGNIE LE MENTEUR VOLONTAIRE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES NUITS MENTEUSES 2023
44 - ADHÉSION AU RÉSEAU CHAINON NATIONAL ET À LA FÉDÉRATION CHAINON PAYS DE LA LOIRE 45 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION HANDI-KART
46 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION LA ROCHE VENDÉE FOOTBALL
47 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FC DES ROBRETIÈRES
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES