Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 8dec20
Ordre du Jour - odj cm 24sept20
Ordre du Jour - convoc odj cm 21dec23
Ordre du Jour - odj cm 30juin21
Ordre du Jour - odj cm 29mar22
Ordre du Jour - odj cm 22sept21
Ordre du Jour - odj cm 13dec22
Ordre du Jour - odj cm 24nov20
Ordre du Jour - ODJ CM 21mai19
Ordre du Jour - odj cm 8nov21
Ordre du Jour - odj cm 2juil19
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2juil19)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Éducation,
La ville La Roche-sur-Yon
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 2 JUILLET 2019
à 1/ heures
Salle du Conseil
54 rue René Goscinny
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville — Place du Théâtre — BP 829 — 85021 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 47 47 47 — Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr COMMISSION _N°1
FINANCES - ECONOMIE - COMMERCE - EMPLOI -
ADMINISTRATION GENERALE - NUMÉRIQUE - SECURITE - PREVENTION
1. EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2. RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
3. IMPUTATION EN SECTION D'INVESTISSEMENT DE DEPENSES ANNEXES AUX
OPERATIONS DE TRAVAUX - CONSTRUCTION DE L'HOTEL DE VILLE ET DU MUSEE
NAPOLEONIEN - AMENAGEMENT DES JARDINS DE LA MAIRIE
4. PROLONGATION DE L'EXONERATION TEMPORAIRE DES DROITS DE PLACE DES MARCHES DES HALLES
5. INSTAURATION D'UN TARIF DE REDEVANCE UNIQUE POUR UNE CONCESSION DE LONGUE DUREE DANS LES PARKINGS DU PENTAGONE
6. RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MONTJOIE (MAIÏITRISE
D'OEUVRE EXTERNE) - VALIDATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX
7. DIVERS TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES PUBLICS - CONVENTION DE
GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
8. SERVICES DE TRANSPORTS NON REGULIERS DE PERSONNES POUR LES ECOLES
YONNAISES ET POUR LES ACTIVITES MISES EN PLACE PAR LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
9. ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DES ACCORDS-CADRES
10. PRESTATIONS D'EVOLUTION ET DE MAINTENANCE DU SITE INTERNET MUTUALISE DE
LA VILLE ET DE L'AGGLOMERATION - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
11. TRAITEMENT CURATIF DES FRELONS ASIATIQUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE
LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DE L'ACCORD-CADRE
12. MARCHES DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE
D'AVENANTS 13. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LA
SOCIETE SPIE OUEST-CENTRE PORTANT SUR LES SOMMES RECLAMEES AU TITRE DU
LOT N° 7 "GENIE CLIMATIQUE" DU MARCHE DE CONSTRUCTION DU POLE CULTUREL
14. CONVENTION VILLE / DEPARTEMENT RELATIVE A LA REALISATION D’UNE ACTION
COLLECTIVE D’INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D’INSERTION) EN FAVEUR DE
BENEFICIAIRES DU RSA
15. MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU CADRE D'EMPLOIS
DES INGENIEURS EN CHEF TERRITORIAUX ET COLLABORATEURS DE CABINET
16. MODIFICATION DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS
17. PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLE-
MENTAIRE DES AGENTS
18. DESIGNATION D'ELU AU SEIN DU CONSEIL DE DISCIPLINE ET DE RECOURS DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
19. GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - EXAMEN DES RAPPORTS 2018 DES
DELEGATAIRES APRES AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS
LOCAUX
COMMISSION _N°2
URBANISME - LOGEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉPLACEMENTS -
ESPACE RURAL - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
20. CONSTRUCTION DU FUTUR CARRE DE L'HOTEL DE VILLE ET D'AGGLOMERATION ET
DU NOUVEAU MUSEE ESPACE NAPOLEON - RESULTAT DU CONCOURS ET AUTORISATION
DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE
21. CESSION DES DEUX EMPRISES FONCIERES JARDIN DE LA MAIRIE AU PROFIT DE LA SOCIETE OREAS ET APPROBATION DU BAIL A CONSTRUCTION POUR LA REALISATION
DES EXTENSIONS DES BÂTIMENTS ANCIEN HOTEL DE VILLE ET MUSEE
22. STRATEGIE D'AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE ILOT PIOBETTTA - APPROBATION
DU NOUVEAU PROGRAMME PREVISIONNEL ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES
CONTRATS DE VENTE EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT 23. CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 172 RUE ROGER SALENGRO, CHATEAU DU
PLESSIS, MAISON DES COMPAGNONS, PARKING ET ESPACES VERTS AU PROFIT DE LA
SAEM ORYON
24. CESSION AU PROFIT DE LA SAEM ORYON DES LOTS SITUES 8 PLACE NAPOLEON
GALERIE BONAPARTE DANS LE CADRE DU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE
25. PARC NATUREL URBAIN - APPROBATION DU SCHEMA D'INTENTION ET INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION
26. SITE DE BEAUTOUR - TRANSFERT ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMERATION
27. RÉFLEXIONS URBAINES ET SOCIALES SUR LE SECTEUR DE LA GARENNE
28. REQUALIFICATION URBAINE DU SECTEUR TROIS PONTS / SULLY / JACQUARD
29. ACQUISITION SUITE AU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L'IMPASSE PAUL
VERLAINE ET RUE DE LA MARTINIERE AUPRES D'ORYON
30. ACQUISITION SUITE AU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L'IMPASSE FELIX
CHABOT - LES JARDINS DE CHABOT
31. CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE AU PROFIT DE L'ASLVJ - QUARTIER DES JAULNIERES
32. CESSION AU PROFIT DE LA SCI BOUTONS D'OR - SUD AVENUE
33. CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A MONSIEUR CHAUVET LOIC - PLACE DU DOCTEUR FAUST
34. ECHANGE FONCIER ENTRE MONSIEUR TOURANCHEAU ROBERT, L'INDIVISION ET LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON - CHEMIN ARMAND THOUZEAU
35. BOIS DES GIRONDINS - MODIFICATION DU REGIME FORESTIER
36. QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES DE LOGEMENTS
37. CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE LA REALISATION ET DE L'EXPLOITATION D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE
SUR LE NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE PONT BOILEAU 38. CONVENTIONS DE SERVITUDE AU PROFIT DU SYDEV - BOULEVARD STEPHANE
MOREAU - RUE EMILE GABORY - BOULEVARD LOUIS BLANC
39. RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE - ANNEE 2018
COMMISSION __N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - POLITIQUE DE LA VILLE - HANDICAP -
LIEN ENTRE LES GÉNÉRATIONS
40. ACTUALISATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE, LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES (CAF) ET L'ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES (AMAQY)
41. EPICERIES SOLIDAIRES DE LA LIBERTE ET DE LA GARENNE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
42. MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE 2019 - ACTIONS EN
MAITRISE D’OUVRAGE VILLE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
43. RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL DES SAGES -ANNEE 2019
COMMISSION _ N° 4
EDUCATION - SPORTS - JEUNESSE - CULTURE - FESTIVALS — HISTOIRE DE LA VILLE - RELATIONS INTERNATIONALES
44, REGLEMENT DES TEMPS DE L'ENFANT
45. AIDE AUX DEVOIRS - RECONDUCTION DU DISPOSITIF
46. LA JOSEPHINE - CONVENTION DE PRESTATION AVEC LA SOCIETE PROTIMING ET ADOPTION DES TARIFS
47. "LA JOSEPHINE 2019" - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DIVERS ORGANISMES
48. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER 49. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET D’UNE AVANCE
REMBOURSABLE A LA ROCHE-SUR-YON VENDEE HANDBALL
50. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET D’UNE AVANCE
REMBOURSABLE AU HOGLY
51. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIETE HIPPIQUE
YONNAISE (SHY)
52. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SARL EUROPE ÉVÉNEMENTS
53. CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'IMAGE DU SPORTIF KENY GUINAUDEAU
54. ENSEIGNEMENT DU THEATRE AU CONSERVATOIRE - PARTENARIAT AVEC DEUX
LYCEES DE LA ROCHE-SUR-YON
55. SIGNATURE D'UN CONTRAT LOCAL D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET
DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DES ACTIONS D'EDUCATION ARTISTIQUE
ET CULTURELLE 2019
56. CREATION ARTISTIQUE - AIDE A LA DIFFUSION
57. RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CONCLUES ENTRE LA VILLE ET DES ASSOCIATIONS CULTURELLES
58. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION POUR LES
ECHANGES INTERNATIONAUX ET NATIONAUX (AEIN) POUR SON ACTIVITE
LUDOLANGUES
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES