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Ordre du Jour - odj cm 13dec22
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 13dec22)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Jeunesse,
La Roche-sur-Yon
Le ceew Vendée
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 13 DÉCEMBRE 2022
à 17 heures
Salle du conseil 54, rue René-Goscinny
à La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr , COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMERIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - BUDGET PRIMITIF 2023 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENTS - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - SUBVENTIONS - PROVISIONS - ÉTATS DES EFFECTIFS
2 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES - ANNÉE 2023
3 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DE 2022 - BUDGET PRIMITIF ET BUDGETS ANNEXES
4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2022
5 - ÉGLISE SAINT-LOUIS - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DES TRAVAUX DU CHOEUR ET DES CHAPELLES LATÉRALES
6 - FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES ET DE VÉGÉTAUX
7 - MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AVENANTS
8 - RÈGLEMENT INT ÉRIEUR SUR L'UTILISATION DES MOYENS INFORMATIQUES ET DES OUTILS DE TELECOMMUNICATION
9 - PROGRAMME D'INTÉRÊT RÉGIONAL DE LA VIGNE AUX ROSES (PRIR)- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE CULTURELLE PRIR
10 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE CCAS-CAF-AMAQY 2023-2024
. COMMISSION N°2 |
AMENAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE - ARTISANAT - ESPACE RURAL
11 - ACQUISITION AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ WEST FINANCES D'UNE PARCELLE A USAGE DE VOIRIE POUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - RUE OLOF PALME
12 - CRÉATION D'UNE CONTINUITÉ PIÉTONNE ENTRE LE LYCÉE NATURE ET LE QUARTIER DE L'ANNEXE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE
13 - MODIFICATION DE DOMANIALITÉ - LANCEMENT D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLEMENT AU DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
14 - CONVENTION AVEC VENDÉE EAU ET LE SYDEV POUR LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE AVIREZO 15 - ENGAGEMENT D'UNE DÉMARCHE TERRITOIRE ENGAGÉ CLIMAT AIR ÉNERGIE DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
16 - AIDES À LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
COMMISSION N°4 .
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVENEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
17 - CONVENTION RELATIVE A L'ÉDITION 29023 DE LA FOLLE JOURNÉE EN RÉGION - VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
18 - ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE -
19 - CONVENTION DE PARTENARIAT PASSEPORT DU CIVISME
20 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FRAR ET DU FRAM POUR LES ACQUISITIONS ET RESTAURATIONS DES OEUVRES DU MUSÉE : ANNÉE 2022
21 - CONVENTION VILLE AMIE DES ENFANTS AVEC UNICEF FRANCE
22 - NOËL EN FÊTE - CONVENTION DE PARTENARIAT
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES