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Ordre du Jour - odj cm 8dec20
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 8dec20)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
La Roche-sur-Yon
Le ceew Vendée
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 8 DÉCEMBRE 2020
à 17 heures
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMÉRIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LE BUDGET 2021.
2 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
3 - OUVERTURE DES CREDITS 2021 PAR ANTICIPATION
4 - ADOPTION DE LA NORME COMPTABLE M57
5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL POUR L'ANNEE 2020
6 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT VENDEE TERRITOIRES 2017-2020
7 - TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE ET DE DÉCONSTRUCTION SÉLECTIVE AU BOURG SOUS LA ROCHE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'UNION EUROPEENNE.
8 - ACQUISITION DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
9 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
10 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT POST STATIONNEMENT(FPS)ENTRE LA VILLE ET L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI)
11 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), ET L'ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER YONNAISES (AMAQY)
12 - CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACTIONS "ALTERNATIVES" 2020
13 - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2023 POUR LE DEPLOIEMENT DU PASS NUMERIQUE
14 - PROROGATIONS DES CONVENTIONS CADRE DE MUTUALISATION ET D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS PAR AVENANTS
15 - EVOLUTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX
16 - PERSONNELS ET ELUS MUNICIPAUX - ACTUALISATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES INDEMNITES DE FRAIS DE MISSION TEMPORAIRE
17 - FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX
18 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
19 - GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - EXAMEN DU RAPPORT 2019 DU DELEGATAIRE APRES AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE - ARTISANAT - ESPACE RURAL
20 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PROLONGATION DE LA DUREE D'EXONERATION POUR CERTAINS PROFESSIONNELS
21 - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE(SPL):DESTINATION LA ROCHE SUR YON
22 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES
23 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES - PROLONGATION DU DISPOSITIF
24 - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL 2021
25 - MARCHÉ DE NOEL 2020
26 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES ET DE LA CENTRALITE COMMERCIALE DU BOURG-LA-ROCHE - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
27 - REQUALIFICATION DU BOURG-SOUS-LA-ROCHE- INDEMNITES D'EVICTION AU PROFIT DE LA SOCIETE STYLE N'COIFF POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE 138 BIS RUE EMILE GABORY
28 - APPROBATION DU CONTRAT DE GESTION PASSAGE DE L'EMPIRE
29 - REGULARISATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION ET DU REGLEMENT DE COPROPRIETE DE LA GALERIE BONAPARTE ET APPROBATION DE LA CESSION AU PROFIT DE LA SAEM ORYON DES LOTS APPARTENANT A LA VILLE SITUES 8 PLACE NAPOLEON DANS LE CADRE DU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT
30 - ILOT DE LA POSTE/ECOLE DE MUSIQUE/MUSEE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE
31 - ZAC DE LA MARRONNIERE : APPROBATION DU COMPTE RENDU A LA COLLECTIVITE LOCALE
32 - CONCESSION D AMENAGEMENT DU QUARTIER DES HALLES - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
33 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'ENQUETE PUBLIQUE PRELABLE AU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
34 - APPROBATION D'UNE AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE AU PROFIT DE VENDEE ENERGIE POUR LA REALISATION D'UNE FERME PHOTOVOLTAIQUE SECTEUR SAINTE ANNE 35 - CONVENTIONS DE SERVITUDE ET DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE ENEDIS - RUE ROGER SALENGRO
36 - CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATIONS DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES AU PROFIT DE BENATIER VINCENT ET BEROUARD VIRGINIE - LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LA RIALLEE
37 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA MISE EN PLACE D'UN RESEAU ELECTRIQUE D'ILLUMINATIONS DE NOEL - 2 BIS PLACE NAPOLEON
38 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
39 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION
40 - RAPPORT EGALITE FEMMES-HOMMES 2020
41 - AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) SIGNEE ENTRE LA CAF, LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION ET LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON
42 - MICROCREDIT PERSONNEL : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CREDIT AGRICOLE
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
43 - PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2020-2023
44 - DISPOSITIF DE SOUTIEN SCOLAIRE
45 - VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTIONS 2021 AU PROFIT DE L'EPCCCY ET LE FUZZ'YON
46 - AIDE A LA CREATION ARTISTIQUE 2020
47 - CONVENTIONS RELATIVES A L'EDITION 2021 DE LA FOLLE JOURNEE DE NANTES EN REGION DANS LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET AU VENDESPACE
48 - CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'IMAGE D'UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU
49 - COURSE ET MARCHE FEMININE ' LA JOSEPHINE 2020 ' - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER
50 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET L'ASSOCIATION POUR LES ECHANGES INTERNATIONAUX ET NATIONAUX
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES