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Ordre du Jour - odj cm 30mar21
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Roche-sur-Yon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 30mar21)
Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
La Roche-sur-Yon
Le ceew Vendée
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2021
à 17 heures
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr COMMISSION N°1
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION - NUMÉRIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION
1 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS
2 - TRAVAUX DE RENOVATION DU QUARTIER DE LA GENERAUDIERE, DU PONT SOLFERINO ET DE LA RUE D'ECQUEBOUILLE - DEMANDE DE SUBVENTION
3 - AMENAGEMENT DE LA RUE GEORGES POMPIDOU - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUPRES DE L'ETAT ET DU DEPARTEMENT DE LA VENDEE - TRANSFERT DE PROPRIETE ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ET LA VILLE
4 - PROGRAMME D'INTERET REGIONAL (PRIR) DE LA VIGNE AUX ROSES : VALIDATION DES ETUDES D'AVANT-PROJET RELATIVES A L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION
5 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
6 - REALISATION DE STRUCTURES DE JEUX - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
7 - FOURNITURE D'ENROBES ET D'EMULSION DE BITUME, DE MATERIAUX DE CARRIERE ET DE VOIRIE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
8 - PLAN D'ACTION EGALITE FEMMES-HOMMES 2021-2023
9 - ADOPTION DE LA CHARTE DES CONSEILS CITOYENS
10 - CONVENTIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT - REALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DE BENEFICIAIRES DU RSA ET DE JEUNES DE 16 A 25 ANS BENEFICIAIRES DU FONDS D'AIDE AUX JEUNES
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE - ARTISANAT - ESPACE RURAL
11 - DENOMINATION DES VOIES ET ESPACES PUBLICS
12 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - APPROBATION DES CLASSEMENTS ET DES DECLASSEMENTS
13 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS - AMENAGEMENT TECHNIQUE RUE WATT
14 - ACCEPTATION D'UNE DONATION PROPOSEE PAR LES CONSORTS BLUSSEAU - PARCELLE DE VIGNE EN FRICHE A L'ANGELMIERE
15 - BOULEVARD BRANLY : CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE AU PROFIT DE BOUYGUES IMMOBILIER POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS COLLECTIFS 16 - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE AU PROFIT DU SYDEV ENTREE DE VILLE NORD
17 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES POUR L'ANNEE 2020
18 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION
19 - GESTION DU CENTRE DE VACCINATION DE LA ROCHE-SUR-YON
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
20 - AIDES A LA CREATION ET A LA DIFFUSION ARTISTIQUES 2021
21 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE 2021-2023 ENTRE L'ETAT, LA VILLE ET LE MENTEUR VOLONTAIRE
22 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - "LA BICENTENAIRE" 2021
23 - CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'IMAGE D'UNE SPORTIVE DE HAUT NIVEAU - ELOISE TERREC
Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de l’article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales