Déliberation - 1037089

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Déliberation - 1037089 Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Gennes. Lien du pdf (Déliberation - 1037089)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Handicap et inclusivité, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 4 mars 2021

- Compte-rendu –

Présents : Philippe GENILLOUX, Isabelle HOCQUEMILLER, Michel JANNIN, Ludovic JEUNOT, Jean-Michel LHOMMEE, Carine PARRENIN, Anne Sophie PARRIAUX, Laurent ROPERS, Agnès SANCEY-FOURNEROT, Jean SIMONDON.

Excusés : Dominique HENRY, Céline HIRCHI, Jérôme VILLEQUEZ

Absents : Alicia MAGGI, Thomas MOUGIN

Participait également : Audrey BERTRAND, secrétaire de Mairie

Secrétaires de séance : Audrey BERTRAND / Jean SIMONDON

************

Désignation d’un secrétaire de séance : Audrey Bertrand et Jean Simondon assureront ensemble la prise de notes et la rédaction du compte-rendu.

Décision sur le fait de tenir la séance à huis-clos pour des raisons de couvre-feu sanitaire

Considérant l’impossibilité pour les habitants d’assister à la séance de Conseil pendant le couvre-feu, le Conseil municipal prend acte de cette situation et sur proposition du maire décide de tenir la séance à huis clos.

Ceci ne concerne que la tenue de la séance et non son contenu, et ne change rien sur les informations apportées à la population via le compte-rendu de séance.

Approbation du compte rendu de séance du 28 janvier 2021

Adopté à l’unanimité Election d’un 3e adjoint suite à la démission de Madame Dominique Henry de sa fonction d’adjointe pour raisons personnelles

En raison de la démission de sa fonction d’adjointe de Madame Dominique Henry, il est nécessaire de procéder à l’élection d’un nouvel adjoint, pour une fonction relative aux affaires scolaires, périscolaires et de petite enfance.

Le domaine « environnement-énergie-biodiversité », sera partagé entre Jean-Michel Lhommée sur les aspects constructions-travaux-installations, et Jean Simondon sur les aspects administratifs et réglementaires, les déchets, la biodiversité en forêt et les aspects extérieurs (pipe-line, autres entreprises, syndicat du marais et zones humides, source d’Arcier..). Ceci en prenant appui par ailleurs sur les groupes-projets déjà constitués (remise en eau des fontaines et sauvegarde de la source de Gennes, aménagement de la zone de La Crole), ou autres groupes à constituer à l’avenir.

Désignation des scrutateurs : Agnès Sancey-Fournerot et Ludovic Jeunot

Madame Anne-Sophie PARRIAUX est candidate

Résultat du vote :

Nombre de votants : 13

Suffrages exprimés : 11

Anne-Sophie PARRIAUX : 11

Bulletins blancs : 2

Madame Anne-Sophie PARRIAUX est déclarée élue 3e adjointe au maire.

Chacun félicite Anne-Sophie Parriaux, mais aussi adresse un grand merci à Dominique Henry pour l’engagement résolu dont elle a fait preuve dans sa fonction, sur cette période trop courte, brutalement et tristement interrompue par le décès de son mari Jean-Paul Henry.

Dominique Henry restera membre du Conseil municipal.

Forêt-bois : Travaux forestiers 2021, et questions relatives à l’affouage La commission forêt-bois réunie le 5 février a pris connaissance des propositions de l’ONF sur les travaux forestiers à exécuter en 2021.

Présentation par Ludovic Jeunot.

Après étude de ces propositions, et considérant la nécessité de modérer cette année les dépenses au vu de la situation du budget forêt, la commission propose de retenir deux des quatre projets présentés par l’ONF :

- parcelle 22 : dégagement de plantation ou semis artificiel et de régénération naturelle avec maintenance des cloisonnements. Cout prévisionnel : 1354,96 € HT

- parcelle 23 : dégagement manuel de régénération naturelle avec maintenance des cloisonnements. Cout prévisionnel : 1006,60 € HT

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition.

Affouage façonné : le Conseil municipal souhaite proposer aux habitants intéressés, qui ne peuvent pas assurer leur affouage eux-mêmes, de disposer de bois de chauffage en provenance de la forêt communale, disponible au choix en bord de route ou livré à domicile. Les personnes intéressées sont invitées à se signaler en mairie, en indiquant le volume approximatif souhaité. Cette inscription sera prise comme une option, à confirmer quand les volumes disponibles seront établis, et que le prix de vente du stère sera fixé. Ce prix de vente sera une opération blanche pour la commune : prix de l’affouage 6€ par stère plus prix du bûcheronnage et livraison éventuelle.

Rappel : il est interdit à un particulier de vendre du bois provenant de l’affouage. Contrat d’assurance pour des garanties liées aux fonctions d’élus Une garantie est proposée aux élus pour couvrir différents risques liés à leur fonction : responsabilité personnelle, protection juridique, accidents corporels…. Il s’agit d’un contrat groupé, mais dont le coût reste à charge de chaque élu, et non de la commune. Parmi les propositions, celle de la SMALC via le Crédit agricole apparaît la plus intéressante, et sera souscrite collectivement.

Droit de place pour la fête du village, sous réserve de situation sanitaire La fête du village, normalement programmée pour le week-end des 8 et 9 mai, sera subordonnée cette année à l’évolution de la situation sanitaire.

Dans cette hypothèse, le Conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire le montant des droits de place des années précédentes, soit :

- 54 € pour le manège d’autos tamponneuses

- 23 € pour la pêche aux canards

- 23 € pour le chamboul’tout

Débat d’orientation budgétaire 2021

Le maire présente un rapport ayant pour objet d’éclairer le débat d’orientation budgétaire en Conseil municipal, puis après compléments et arbitrages de servir de cadre à l’élaboration des budgets 2021, dans un contexte de réflexion pluriannuelle.

Présentation et débat résumés :

La commune est dotée de deux budgets :

• le budget communal principal

• le budget annexe forêt

Chacun de ces budgets comprend une section de fonctionnement et une section d’investissement. Quand son résultat le permet, un prélèvement sur le budget forêt alimente le budget principal en section de fonctionnement.

Situation financière de la commune :

• résultats synthétiques comparés sur plusieurs années (tableau des comptes administratifs sur 5 ans)

• état de la dette

• évolution de la trésorerie

En résumé :

Les investissements récents, en particulier la rénovation de la salle polyvalente et l’acquisition de la maison de la bascule, ajoutés à des investissements plus anciens de voirie, ont eu comme effet de :

- mobiliser le produit des ventes de terrains des années 2010 (secteurs Murgelot et Enclos) - mobiliser les réserves de la commune (résultats antérieurs cumulés) - porter le niveau d’endettement actuel à 460 000 €, dont 245 000 € (via GBM) à moyen terme échéance 2028 (voiries de 2013), et 215 000 € à court terme, échéance fin 2021 (prêt relais de fin 2019 sur subventions salle polyvalente alors supposées). En réalité ce prêt d’attente n’est que très partiellement remboursable par les subventions encore attendues.

Le budget général de fonctionnement s’équilibre, mais avec un faible excédent donc une faible capacité d’autofinancement utilisable pour abonder le budget d’investissement. Le résultat de fonctionnement souffre de baisses de recettes liées à la crise sanitaire (locations de salles notamment), de charges liées aux transferts de compétences au Grand Besançon et surtout de la situation du budget forêt, en difficulté depuis trois ans donc ne pouvant pas abonder le budget général. La marge d’amélioration tant sur les dépenses que sur les recettes de fonctionnement existe mais reste modérée, sauf à espérer un redressement de la situation en forêt, espoir encore prématuré. Orientations budgétaires : enjeux et perspectives

• Trois enjeux principaux

- Assurer de façon durable un équilibre du budget de fonctionnement - Optimiser le budget d’investissement

- Résorber la dette, ou la réorganiser pour la rendre supportable

• Orientations et moyens

- Fonctionnement :

Même si la marge de manœuvre sur le fonctionnement est faible, plusieurs opérations sont engagées (baisse des coûts de chauffage de la salle polyvalente grâce aux travaux de rénovation, renégociation des contrats de téléphone-internet, de photocopies…) et ce travail de maîtrise des dépenses sera poursuivi. Idem côté optimisation des recettes (obtention du fonds de soutien au périscolaire, location des salles, récupération d’anciens impayés… ) A plus long terme, et en prévoyant les investissements nécessaires, de nouvelles recettes de fonctionnement seront à rechercher : vente de chaleur, locations immobilières….

- Investissement :

L’effet combiné des investissements récents, du niveau d’endettement et des limites de la capacité d’autofinancement interdit d’engager à court terme de nouveaux projets importants mobilisateurs de nouveaux moyens.

Il ne faut pas pour autant renoncer à tout projet.

L’urbanisation de la zone AU du Vernois entre dans ce cadre, même si un préfinancement de la viabilisation sera nécessaire. Il en est de même de la vente de terrains notamment sur la zone artisanale. Il s’agit d’initier des projets utiles à la population (offre d’habitat, sauvegarde de l’école, service de microcrèche, artisanat… ) tout en redressant les finances communales, par les ventes et les recettes fiscales induites.

Quelques pistes de dépenses d’investissement en débat pour 2021 : Versement de Compensation d’Investissement à GBM – obligatoire

Mise aux normes accessibilité Personnes à Mobilité Réduite - obligatoire Godet pélican pour le tracteur

Taille haie télescopique

Mobilier scolaire et de bureau

Plantations d’arbres

Panneau d’affichage

Portes de l’atelier (plutôt 2022)

Sentier de découverte de la Crole – (auto-construction, travail en régie ?) Remise en eau des fontaines, retour aux sources

Préau école (fresque)

Terrain de sport enfants (Citypark) – à confirmer

Le devenir de la maison de la bascule reste à valider suite aux conclusions négatives de l’étude de faisabilité.

- Gestion de la dette

Pour l’emprunt « voirie » transféré à GBM, pas de marge de manœuvre jusqu’en 2028.

Pour l’emprunt « relais » de 215 000 €, remboursement à moduler en fonction des recettes d’investissement effectives à percevoir en cours d’année.

Le Conseil municipal prend acte à l’unanimité de la présentation du rapport et de la tenue du débat d’orientation budgétaire. Intercommunalité : travaux du Grand Besançon, Scot, Syndicats du plateau, du marais, du Musée de Nancray, Association des communes forestières.

• Grand Besançon :

- Le groupe des maires « secteur plateau » a travaillé le 9 février en préparation du Conseil communautaire du 25 février (finances, RN57 notamment) et sur les questions de mobilité.

- Le Conseil communautaire du 25 février, après préparation notamment en commission

finances du 5 février, a conduit un débat d’orientations budgétaires, dégageant des priorités

sur un budget global de 300 M€, dont 166 M€ pour le budget principal, 66 M€ pour les

transports, 25 M€ pour les déchets, 36 M€ pour l’eau et l’assainissement, et 7 M€ pour le

conservatoire régional. Le Conseil a également adopté un Schéma de promotion des Achats

Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER). La question de la mise à 2 fois 2

voies de la RN57 a aussi été abordée, et sera débattue et votée lors d’un prochain Conseil.

• SCot (Schéma de Cohérence Territoriale) de l’Agglomération Bisontine : La commission ‘habitat et mobilités » du Scot a poursuivi le 16 février ses travaux sur les mobilités, en préparation des décisions à prendre en Conseil syndical, et à l’échelle du Grand Besançon.

• Syndicat du Plateau :

Le syndicat, réuni le 28 janvier et le 4 mars, a travaillé sur son appui à l’école de musique, la

crèche intercommunale, le relais petite enfance, la question des cantines scolaires, et la mise

en commun de moyens pour développer des projets culturels sur le plateau.

• Syndicat du Marais de Saône :

Le Conseil syndical du 24 février a travaillé sur les orientations budgétaires et le renouvellement de son plan de gestion pluriannuel : travaux de protection et de mise en valeur du territoire du marais. Gennes est directement concerné par un travail d’inventaire de biodiversité faune et flore sur le secteur de la Crole.

• Syndicat du Musée des maisons comtoises de Nancray

Le Conseil syndical du 18 février a travaillé sur le projet Scientifique et Culturel du Musée,

développé selon trois axes : « se nourrir, se loger, vivre ensemble ». Beau projet, en phase

avec les importants travaux de modernisation du site qui seront prochainement engagés.

• Association des communes forestières :

Le Conseil d’administration de l’association départementale des Communes forestières

(Cofor) a travaillé le 25 février sur la situation sanitaire de la forêt, les difficultés financières

des communes forestières, le plan de relance gouvernemental avec un appui à la

replantation face aux ravages du bostryche et au dépérissement des hêtres, et la mise en

œuvre des formations 2021.

• Liaisons transfrontalières

Une réunion sur le thème « Les liaisons transfrontalières Grand Besançon, Doubs, Jura, Suisse - RN57, RN83 et ligne des horlogers » s’est tenue à Saône le 27 février comme préfiguration de la constitution d’une association ciblée sur cet objet, et réunissant des communes du Grand Besançon et le long de la RN57 jusqu’à la frontière suisse et au-delà. L’objectif global, en prolongement élargi de l’association « RN57 » qui avait milité pour la création de la voie des Mercureaux depuis les années 90, est d’initier et de défendre les projets visant au développement durable des liaisons transfrontalières entre GBM et la Suisse, par la route et le rail. Dans l’actualité, le principal débat est celui de la mise à 2 fois 2 voies de la RN57 sur le secteur Micropolis-Beure, objet de fortes divergences de points devue au sein de GBM entre la majorité politique de la Présidente favorable à renoncer à l’opération, et d’autres positions à la périphérie de Besançon, notamment celle unanime des maires du plateau de Saône, qui en demandent la confirmation et la concrétisation. Un vote au sein de GBM devrait avoir lieu à ce sujet courant avril.

Pour les personnes intéressées, les documents relatifs aux différentes réunions intercommunales sont disponibles sur demande auprès de la mairie (format électronique, donc si possible par mail)

Travaux des commissions municipales et groupes-projets : présentation par les responsables de groupes – décisions sur les suites à donner

Commission des affaires scolaires et périscolaires

• La fermeture d’une classe à la rentrée prochaine est confirmée, comme il fallait malheureusement s’y attendre.

• La préparation du Projet Educatif Territorial (rythme scolaire et activités périscolaires) se

poursuit, avec un travail d’évaluation conduit auprès des parents d’élèves au moyen d’un

questionnaire en ligne.

• le Conseil d’école du 1er mars a abordé les questions d’organisation pédagogique avec le

projet radio et des sorties réalisées et prévues, les exercices de sécurité, ainsi que les travaux

et aménagements souhaités à inscrire au budget 2021.

• Semaine des mathématiques et visite du recteur

Le Recteur de l’Académie de Besançon sera présent à l’école de Gennes le 16 mars à

l’occasion de la semaine des mathématiques.

Eléments présentés par Anne-Sophie Parriaux

Groupe « bibliothèque pour tous »

Roselyne BESSE, des années de bénévolat pour Gennes

La mairie de Gennes a voulu témoigner sa reconnaissance à l’égard de Roselyne Besse. Le samedi 13 février un pot de l’amitié s’est tenu dans la bibliothèque, un lieu qu’elle a créé il y a plus de 25 ans, et animé souvent seule, sans compter ses heures. A l’origine, lorsqu’elle arrive à Gennes en 1985, il n’y a pas de bibliothèque à Gennes : c’est le bibliobus qui dépose des livres à la mairie. La secrétaire Catherine Jannin assure le rôle de bibliothécaire pour les adultes, tandis que Roselyne et Claudine Nesnard vont faire le prêt aux enfants dans les classes. Ensuite la bibliothèque est inaugurée dans la Salle des Caves en 1992.

Roselyne s’est beaucoup investie dans l’animation pour les enfants du village : tout d’abord dans les Centres Aérés dirigés par Raymonde Michel, les Mercredis Loisirs et les CLSH de Famille Rurale, puis dans les ateliers « Livres et contes » et « Ludothèque » du Site Pilote. Des semaines parfois très chargées, reconnaît-elle : « Il m’est arrivé de monter jusqu’à 35 heures de bénévolat par semaine ! »

C’est aussi la personne qui se rendait toujours disponible pour remplacer au pied levé une ATSEM malade : discrète mais indispensable, tous les parents et les élèves qui l’ont côtoyée peuvent en témoigner.

Elle a cessé ses activités bénévoles il y a quelques mois, et a reçu en cadeau de remerciement un bon d’achat… de livres, évidemment ! le groupe « bibliothèque pour tous » poursuit son travail d’organisation pour proposer un lieu convivial autour de la lecture, avec des expositions et des rencontres avec des auteurs quand la situation sanitaire le permettra. Un changement de lieu est envisagé.

Eléments présentés par Michel Jannin

Commission environnement

Projet de la Crole :

- le groupe-projet se retrouvera sur place prochainement pour définir le tracé du sentier de découverte et les conditions de sa réalisation.

- les services du syndicat du marais vont prochainement engager un travail d’inventaire de biodiversité faune et flore.

Eléments présentés par Michel Jannin

Commission urbanisme et travaux

Zone AU1 « à urbaniser » du Vernois

Le projet de plan de masse d’organisation de la zone, travaillé en commission urbanisme le 20 février, est présenté au Conseil municipal pour débat.

L’instruction du projet se poursuit selon les autres phases décrites dans le compte–rendu de la séance de Conseil municipal du 28 janvier.

Eléments présentés par Jean-Michel Lhommée

Questions et informations diverses

Situation sanitaire - coronavirus

Le développement récent du variant sud-africain du coronavirus à Besançon mais aussi dans plusieurs communes périphériques du Grand Besançon a conduit à renforcer les mesures de protection, et notamment à rendre obligatoire à compter du 7 mars le port du masque sur tout le territoire urbanisé du Grand Besançon, donc dans le village de Gennes.

L’arrêté préfectoral correspondant est affiché au panneau municipal.

Deux documents en annexe :

- flyer d’infos du Grand Besançon sur l’actualité sanitaire

- Guide de la vaccination

Les personnes qui auraient besoin d’informations complémentaires sont invitées à s’adresser en mairie. Massage assis

Dans le cadre d’une action portée par le Département du Doubs sur les communes du premier plateau en faveur des personnes âgées de plus de 60 ans et de leurs aidants, deux séances de massage assis seront organisées les vendredi 19 et samedi 20 mars après-midi.

Praticien : Cyril Visneux – Vis Happy

Voir affichettes en annexes

Course cycliste

La course cycliste professionnelle « La Classic Grand Besançon Doubs » passera à Gennes le vendredi 16 avril, pour un parcours de 200 km autour de Besançon avec une arrivée sur la commune de Marchaux.

Le passage à Gennes est prévu vers 15 heures.

Les organisateurs font appel aux associations locales et aux habitants pour renforcer les rangs de leurs bénévoles pendant le temps de passage (environ une heure). Renseignements détaillés :

Formulaire « bénévoles / Signaleurs » :

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSckNttvswnxtJhmqAK0CSAEbWpLitpuMi0bvYjam gaMxp4egQ/viewform

Déroulé et nom des routes empruntées par l’épreuve :

https://drive.google.com/file/d/1ckCSZRLqKyeZYtwFpWd_FN9oGnn_1WlY/view

La statue de la Vierge reviendra à Pâques !

Voici le nouveau look de la statue de la Vierge, en teinte naturelle. Retour prévu à Pâques. La question se pose de prévoir un éclairage.

Lunettes perdues-trouvées

Une paire de lunettes de vue à monture bleu-clair, retrouvée dans le secteur du Vernois, attend toujours son ou sa propriétaire à la mairie

*******************Urbanisme : dossiers acceptés

Le 18/02/2021 : déclaration préalable numéro 025 267 20 C00015 - piscine – rue des Vanniers - parcelle cadastrée section AA numéro 251.

Le 18/02/2021 : déclaration préalable 025 267 21 C0001 – Consolidation mur de soutènement – rue du Lavoir – parcelle cadastrée AB numéro 16.

Le 09/02/2021 : permis de démolir 025 267 21 C0001 – Abri à bois – rue du Bouchet des Charmes – parcelle cadastrée AB numéro 184.

Le 09/02/2021 : permis de construire 025 267 21 C0001 – Garage – rue du Bouchet des Charmes – parcelle cadastrée AB numéro 184.

Le 03/03/2021 : déclaration préalable 025 267 21 C0003 – Bûcher à bois – chemin du Vernois - parcelles cadastrées AB numéro 211 et AB numéro 212.

Trois naissances !!! :

Le 23 février : naissance à Vesoul de Clara, dont les parents, Fabien MILLIAN et Alexandra GÜTTLE, sont domiciliés à Gennes. Bienvenue à Clara dans notre village et félicitations au papa et à la maman.

Le 1er mars : naissance à Besançon d’Ismaël, dont les parents, Kendal ZEJNULA et Nesrine BOUGOFFA, sont domiciliés à Gennes. Bienvenue à Ismaël dans notre village et félicitations au papa et à la maman.

Le 4 mars : naissance à Besançon de Pierre-Louis, dont la maman Céline HIRCHI, maire-adjointe, a été jusqu’à choisir le jour du Conseil municipal pour donner naissance à Pierre-Louis. Félicitations Céline et bienvenue à Pierre-Louis !

Décès : le 7 février de Monsieur Jean-Paul HENRY. Nous adressons à Dominique et sa famille toutes nos condoléances et une pensée émue et solidaire. Dominique, nous espérons te retrouver prochainement autour de la table du Conseil municipal.

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Date du prochain conseil municipal

JEUDI 1er avril 2021 à 20 H