Procès Verbal - 2090754

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Procès Verbal - 2090754 Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Gennes. Lien du pdf (Procès Verbal - 2090754)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 8 décembre 2025

- Compte-rendu –

Présents : Dominique HENRY, Jean-Michel LHOMMEE, Carine PARRENIN, Anne-Sophie PARRIAUX, Laurent ROPERS, Agnès SANCEY-FOURNEROT, Jean SIMONDON, Jérôme VILLEQUEZ

Excusés : Michel JANNIN, procuration à Dominique HENRY

Absents : Philippe GENILLOUX, Alicia MAGGI, Thomas MOUGIN

Secrétaire de séance : Agnès SANCEY-FOURNEROT

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 Désignation d’une secrétaire de séance : Agnès SANCEY-FOURNEROT

 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2025

Les membres du Conseil municipal approuvent à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 3 novembre 2025.

 Questions budgétaires :

 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026

En investissement, il est possible d’engager, liquider et mandater dès le 1er janvier des crédits sur les restes à réaliser. De plus, l’article L 1612-1 du CGCT prévoit que, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 15 avril en l’absence d’adoption du budget avant cette date, le maire peut sur autorisation du Conseil municipal engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Les crédits correspondants sont alors inscrits au budget lors de son adoption.

En application, les membres du Conseil municipal décident à l’unanimité des membres présents et représentés d’ouvrir, dès le 1er janvier 2026, des crédits d’investissement sur le budget principal et sur les budgets annexes, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2025.Budget principal :

Compte 2121 : plantation d’arbres 500 € (2000 € au BP 2025)

Compte 2128 : autres agencements et aménagements : 24 000 € (96 000 € au BP 2025) Compte 21312 : bâtiments scolaires : 474 € (1896 € au BP 2025) Compte 21316 : équipements de cimetière 625 € (2500 € au BP 2025) Compte 21351 : autres bâtiments publics 3 750 € (14 500€ au BP 2025) Compte 21568 : autre matériel et outillage 125 € (500 € au BP 2025) Compte 215731 matériel roulant 1000 € (4000 € au BP 2025) Compte 2158 : autre matériel et outillage 750 € (3000 € au BP 2025) Compte 21831 : matériel informatique scolaire 125 € (500 €au BP 2025) Compte 21838 : autre matériel informatique 375 € (1500 € au BP 2025) Compte 21841 : matériel de bureau et mobilier scolaires 500 € (2000 € au BP 2025) Compte 21848 : autre matériel de bureau et mobilier 500 € (2000 € au BP 2025) Compte 2188 : autres immobilisations corporelles 44 € (179 € au BP 2025) Total : 32 518 € (130 075 € au BP 2025)

Budget annexe Forêt :

Compte 2117 Bois forêt 8 750 € (35 000 € au BP 2025)

Budget annexe lotissement :

Compte 3355 Travaux 141 932 € (567 728 € au BP 2025)

 Décision budgétaire modificative sur le budget principal

La cession à titre gratuit par l’Association Foncière à la commune d’une parcelle de voirie de 55 m2 en extrémité de la rue Derrière Laval implique budgétairement une opération d’ordre sur le budget communal, adoptée à l’unanimité en décision budgétaire modificative :

- dépense d’investissement de + 1 650 € au compte 2111 chapitre 041

- recette d’investissement de + 1 650 € au compte 1328 chapitre 041

 Vente d’un petit terrain d’aisance

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité de vendre à Madame Elodie Lacroix, à sa demande, la parcelle de terrain n° AB 147 (152 m2), proche de son habitation. Le prix est fixé à 50 € par m2. Eléments rapportés par Jean- Michel Lhommée

 Zone artisanale du Chaucheux : permis d’aménager modificatif et compléments sur la vente du terrain

Une réunion s’est tenue le 2 décembre avec GBM, l’architecte, les entreprises concernées, ainsi que notre instructeur des dossiers d’urbanisme, pour finaliser un permis d’aménager modificatif de la zone artisanale.

Il a été confirmé que l’aménagement sera désormais structuré en deux macro-lots, au sein desquels les entreprises disposeront d’une liberté de division. Cette organisation permettra notamment de mutualiser les accès ainsi que les parkings.

Le recul des bâtiments par rapport aux limites des parcelles a été modifié et passe de 5 mètres à 3 mètres. Les raccordements aux différents réseaux (eau, électricité, etc.) se feront depuis la rue de Besançon. Les entrées sur les parcelles se feront aussi depuis la rue de Besançon. L’alignement des constructions le long de cette rue est maintenu conformément au parti initial. Enfin, l’aménagement paysager prévu en entrée de parcelles a été arrêté et validé. Le permis d’aménager modificatif sera finalisé et déposé prochainement, afin que les entreprises puissent à leurs tours déposer leurs permis de construire.

Par ailleurs, après négociation, GBM se porte acquéreur de la parcelle au prix de 89 136 euros (déduction faite des 148 098 euros de dépenses des travaux sur les 237 234 euros de recettes en commercialisation). Le Conseil municipal valide à l’unanimité cette offre de 89 136 €, et il sera donc prochainement procédé à la vente du terrain par la commune à GBM. Eléments rapportés par Jean- Michel Lhommée Lotissement « l’Orée des Landes » : état des ventes de terrains et des travaux pour les particuliers et les appartements, informations sur les appartements

A ce stade, six terrains sont formellement vendus, dont le lot pour les appartements à construire par Carré Habitat. Quatre autres terrains font l’objet d’options de réservation. Il reste donc six terrains individuels disponibles.

Trois chantiers sont engagés, dont deux particuliers et le chantier des appartements. Trois autres chantiers de particuliers sont prévus en début d’année 2026.

Les 12 appartements : Ils sont répartis en trois « carrés » de quatre duplex chacun. Chaque duplex, de 80 à 90 m2, comprend en bas une grande pièce à vivre, un secteur cuisine et une salle d’eau, et à l’étage 3 chambres et une salle d’eau. Et chaque duplex dispose d’une terrasse, d’un jardin et d’un abri à vélo.

La durée des travaux est prévue pour un peu plus d’un an. Les appartements pourraient donc être habités au printemps 2027. C’est important pour l’école, car c’est surtout sur ces appartements que nous comptons pour l’arrivée d’enfants d’âge scolaire.

Il s’agit de logements locatifs à caractère social, identiques mais correspondant à différentes catégories d’agréments en fonction des revenus des demandeurs. Précision : quatre des appartements seront ouverts à l’accession à la propriété après une période initiale de location. Les personnes éventuellement intéressées peuvent s’adresser en mairie pour obtenir un dossier de demande d’attribution.

Sur le plan financier, comme déjà indiqué, les premières ventes couvrent un peu plus de la totalité des dépenses engagées : travaux de viabilisation, chemins piétons, détournement de l’ancienne conduite d’eau, rachat nécessaire d’une parcelle de terrain, études, maîtrise d’œuvre…. Les ventes s’effectuent donc à un rythme très satisfaisant, la situation financière est saine, et le budget annexe « lotissement » dégagera en 2025 un résultat positif un peu supérieur à 245 000 €.Les travaux de finition (trottoirs, enrobés, éclairage… ) seront réalisés en deuxième tranche après l’essentiel des constructions, et au plus tard fin 2027. Le marché est déjà conclu avec l’entreprise Bonnefoy.

A la clôture de l’opération, après travaux de finition et vente des dernières parcelles, même si cela peut prendre un peu de temps, le résultat net pour la commune sera un peu supérieur à 600 000 €, soit une valorisation du terrain « zone AU » de 27€ par m2. Ce résultat positif est surtout lié au fait que l’opération a été conduite en direct, sans recours à un promoteur. Ces éléments seront présentés début 2026 lors du travail sur les orientations budgétaires et le budget 2026.

L’opération « Lotissement de l’Orée des Landes » est donc très importante pour la commune, tant sur le plan de l’évolution de la population dans un très beau cadre de vie (27 logements et arrivée d’enfants d’âge scolaire) que sur le plan budgétaire, avec de nouveaux moyens financiers mobilisables pour engager sur les futurs budgets d’autres projets communaux au bénéfice des habitants.

 Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme – renouvellement La commune renouvelle la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme avec M. Guy Nonnotte, conseil en urbanisme. Cette convention sera conclue pour une durée d’un an, (elle entrera en vigueur le 01 janvier 2026) avec un renouvellement tacite possible pour deux années supplémentaires. Elle permettra d’assurer la continuité du service et la bonne gestion des dossiers d’urbanisme.

Designation de la prestation Prix unitaire (HT) Instruction des déclarations préalables 100 € Instruction des déclarations préalables modificatives 50 € Instruction des CUb 150 €

Instruction des AT et AP 70 €

Instruction des permis de construire PCMI et PC 200 € Instruction des permis de construire modificatifs 100 € Instruction des permis de construire transferts 50 €

Instruction des permis d’aménager jusqu’à 5 lots 200 € Instruction des permis d’aménager supérieur à 5 lots 400 € Instruction des permis de démolir 130 €

Retrait de décision 25 €

Prestations optionnelles

Instruction des CUa (dont certificat communal associé) 25€

Suivi de la déclaration d’Attestation d’Achèvement et

de conformité des Travaux (DAACT)

50 €

Attestation de non recours à une autorisation

d’urbanisme ou une conformité

25 €

Eléments rapportés par Jean- Michel Lhommée

 PLUi : présentation avant l’arrêt du projet prévu en Conseil de GBM

Le plan de zonage du projet de PLUI mis à jour est présenté en séance. Les seules évolutions sensibles concernent les zones AU (à urbaniser), les autres zones (urbaines, agricoles, naturelles, artisanales) évoluant peu à part quelques substitutions. La zone AU «l’Orée des Landes» se trouve désormais en zone U, les autres zones AU sont supprimées, et une nouvelle zone AU communale plus petite est créée pour répondre aux besoins identifiés. Cette évolution permet de clarifier l’organisation du territoire et d’adapter le développement futur aux orientations retenues. Le PLUI sera soumis au vote du Conseil communautaire de GBM le 11 décembre pour arrêt.Ensuite les Conseils municipaux auront à se prononcer formellement, et le projet sera présenté plus en détail. Puis il sera procédé à différentes consultations des services, suivies d’une enquête publique. L’approbation du PLUi, qui remplacera les PLU communaux, ne devrait ainsi pas intervenir avant 2027.

 Citypark : fin des travaux, organisation des modalités d’utilisation du site Les travaux d’installation du Citypark sont achevés, hormis la piste de course dont la peinture doit être différée car elle exige une météo adaptée

Pour rappel, le Citypark sera ouvert à l’utilisation de tous : école, périscolaire, associations, particuliers, jeunes et moins jeunes.

Il est donc nécessaire d’organiser cette utilisation : conditions d’accès, horaires, réservations, utilisation du matériel… Une convention a déjà été conclue avec l’école, pour une utilisation de 9 heures par semaine sur trois jours.

Un groupe de travail piloté par Anne-Sophie Parriaux est constitué pour définir ces conditions d’utilisation avant ouverture au public.

Eléments rapportés par Anne-Sophie Parriaux

 Convention de contrôle de sécurité des installations communales – renouvellement Le Conseil municipal décide de renouveler le contrat de vérification technique réglementaire des établissements communaux recevant du public qui avait été souscrit avec la société DEKRA. La nouvelle convention est conclue pour une durée de trois ans.

Type de prestation Montant année 2025

Vérification des installations électriques de la mairie 135 € HT Vérification des installations électriques de la salle polyvalente 240 € HT Vérification des installations gaz, réseau et appareils de

cuisson de la salle polyvalente

200 € HT

Vérification des installations électriques de la cantine 90 € HT Vérification des installations gaz, réseau et appareils de

cuisson de la cantine

90 € HT

Vérification de l’élévateur de personnes à mobilité réduite de

la cantine

90 € HT

Vérification des installations électriques de l’église 135 € HT Vérification des installations électriques des ateliers

municipaux

90 € HT

Vérification des installations électriques de l’école primaire et

bibliothèque

240 € HT

Vérification de l’élévateur de personnes à mobilité réduite de

l’école primaire

90 € HT

Vérification des installations électriques de l’école maternelle 135 € HT Montant global 1 535 € HT

 Renouvellement du matériel informatique du secrétariat de mairie Il est nécessaire de renouveler l’ordinateur du secrétariat de mairie afin de permettre un accès à Windows 11.

Parmi deux offres, le Conseil municipal valide la proposition de la société ADEO INFORMATIQUE (matériel, logiciels, installation) pour un montant HT de 1401, 40 €, dont sera déduite la valeur de l’écran (140 €) dont le remplacement n’est pas utile.

 Droit de place sur le parking de l’Espace de la Combe d’Argent

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’instaurer un droit de place pour commerce ambulant stationnant d’une manière hebdomadaire ou toutes les deux semaines sur le parking de l’Espace de la Combe d’Argent. Le montant est fixé à 10 € par mois, soit 120 € par an. Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sécheresse/réhydratation Après consultation des habitants et tenant compte des réponses parvenues en mairie (5 réponses), le Conseil municipal décide à l’unanimité de solliciter auprès de la Préfecture du Doubs la reconnaissance pour la commune de Gennes de l’état de catastrophe naturelle pour

le phénomène de sécheresse/réhydratation des sols au titre de l’année 2024 et de l’année 2025.

Les personnes qui se sont manifestées seront recontactées en fonction de l’acceptation de notre demande par la Préfecture.

 Intercommunalité – GBM :

 Travaux du Grand Besançon et des syndicats intercommunaux depuis le 3 novembre - 6 novembre conférence des maires

- 6 novembre Conseil de communauté GBM

- 13 novembre AG de l’école de musique du plateau

- 18 novembre : musée de Nancray, conseil syndical

- 19 novembre GBM commission des finances

- 24 novembre : Syndicat du Plateau

- 25 novembre : SCOT

- 28 novembre Montfaucon marché des terroirs

- 1er décembre Musée de Nancray, conseil syndical

- 1er décembre : Sivu Sages (foot)

- 2 décembre : GBM réunion pour la zone artisanale

- 2 décembre : GBM réunion des secrétaires de mairie

- 2 décembre : préparation du Trail des Forts

- 4 décembre : GBM comité de secteur voirie et éclairage

 Comité de secteur GBM voirie et éclairage public du 2 décembre

Eclairage public :

Sur GBM l’éclairage est composé désormais de 63% de LED, pour 39% au niveau national. 55 communes périurbaines sur 66 éteignent l’éclairage public la nuit

Gennes est équipée de 147 points lumineux.

Des études sont conduites pour améliorer les armoires électriques, qui deviendront interrogeables et pilotables à distance. La gestion des points lumineux sera aussi à terme améliorée avec une possibilité de gestion point par point.

Voirie :

Pour Gennes, après la rue de la Maltière et les abords de l’école en 2024, les travaux ont concerné en 2025 les trottoirs de la rue de la Côte de Joux.

En 2026 il est prévu de rénover la rue de la Combe Guérin.

A noter en intercommunal la piste cyclable Saône-Montfaucon-Morre en cours de travaux, jusqu’à l’été 2026.

 Commissions et groupes-projets : avancement des projets en cours, présentation des travaux par les responsables de groupes. Décisions sur les suites à donner

 Bibliothèque : bilan des activités dans le cadre du Contrat Territoire Lecture financé par Grand Besançon Métropole :

Le 15/11 à 20h, à la salle près de l’église : Théâtre forum « Non mais à l’eau, quoi ! »

Trois bénévoles de la bibliothèque ont joué deux scènes écrites par deux comédiens

professionnels, à partir d’histoires collectées auprès des habitants de la commune, sur la

problématique de l’eau. Ensuite les participants ont pu s’exprimer sur le thème, ou même

intervenir dans les scènes s’ils le souhaitaient. Cette forme de théâtre est une pratique théâtralepopulaire et participative. 40 spectateurs, très bonne participation et bonne ambiance, soirée

suivie d’un pot partagé en fin de soirée.

Le 28/11 à 20h, à la bibliothèque : « Eau, climat, biodiversité, en route vers l’inconnu » : conférence-débat de Daniel Gilbert, chercheur en écologie, ancien directeur du laboratoire bisontin Chrono-environnement, associé au CNRS. Daniel Gilbert nous a expliqué (à partir des données du GIEC) les changements climatiques à venir en Franche-Comté, et comment s’y préparer, anticiper et surtout essayer d’en atténuer les causes. 20 personnes ont pu suivre son intervention et échanger avec lui. Soirée qui s’est terminée par un verre de l’amitié.

Eléments rapportés par Dominique Henry

 Ecole : Les prévisions d’inscriptions pour la rentrée de septembre 2026 sont à ce stade de 52 élèves. La situation reste donc tendue. Eléments rapportés par Anne-Sophie Parriaux

 Forêt-bois

- Affouage : la première partie des lots a été distribuée la semaine dernière (Laurent Ropers)

- La plantation de la coupe 32, à l’entrée du Vernois, a été réalisée par les agents de l’ONF. Une visite sera organisée pour les enfants de l’école avec l’ONF.

- Vente de bois de chauffage : une date sera prochainement proposée aux habitants qui ont confirmé leur demande pour venir charger leur bois chemin du Vernois

 Travaux à l’église : l’échafaudage de l’entreprise Franck MODICA est désormais en place autour

des zones à reprendre. La taille des pierres destinées à remplacer une partie des corniches est en cours. Une fois cette taille entièrement terminée, les nouvelles corniches seront mises en place et viendront remplacer les éléments dégradés.

 Questions et informations diverses

Vœux du maire et des adjoints et repas des anciens le 10 janvier 2026

Toute la population est invitée à la cérémonie des vœux du maire et des adjoints le samedi 10 janvier à partir de 11 heures à l’Espace de la Combe d’Argent. Le traditionnel repas des anciens se tiendra le même jour à l’issue des vœux, dans la même salle.

Venez nombreux !

Cantine intergénérationnelle et repas de Noël

La prochaine séance de cantine intergénérationnelle est prévue le jeudi 18 décembre, jour du repas de Noël des enfants, repas auquel les enseignant(e)s sont également invité(e)s. Alors n’hésitez pas à participer aussi, en vous inscrivant en mairie jusqu’à lundi 15 décembre

Trail des forts

Pour le prochain Trail des Forts, prévu le samedi 9 mai 2026, il est proposé d’organiser le ravitaillement dans la cour de l’école primaire, en utilisant le préau, plutôt qu’en haut de la rue des Vignes comme les années précédentes.

Les coureurs arriveront par la descente du Touillon, passeront au ravitaillement à l’école et emprunteront la rue de la Cote de Joux et la rue des Vignes pour remonter dans le bois en direction de Montfaucon.

Une réunion s’est tenue avec l’organisatrice et les bénévoles pour échanger sur cette organisation, qui facilitera les conditions du ravitaillement et la présence des spectateurs, tant à l’école que le long du parcours dans les rues.Voie douce

Une recrudescence des passages en voiture sur la voie douce Saône-Gennes est observée. Ce n’est pas admissible, et il est demandé aux automobilistes de renoncer absolument à emprunter cette voie. Des contrôles de gendarmerie seront effectués, avec verbalisation.

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Urbanisme : dossiers acceptés : le 03/12/2025 : permis de construire 025 267 25 C0012 – Edifier une maison individuelle – Lotissement « L’Orée des Landes » Lot 8 – parcelle cadastrée AB 263

Urbanisme : Dossiers refusés : le 03/12/2025 : permis de construire 025 267 25 C0014 – Edifier une extension à l’habitation, une pergola et des panneaux photovolaïques – rue de la Maltière – parcelles cadastrées AB 81 et 82

Etat civil :

Le 14/11/2025 : PACS de Madame MULLER Orlane et Monsieur COULIBALY Mohamed-El-Yamine. Toutes nos félicitations.

Le 09/11/2025 : naissance à Besançon d’Achille, dont les parents, Lucas et Eva POMORSKI sont domiciliés dans notre village. Bienvenue à Achille et félicitations aux heureux parents.

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Date du prochain Conseil municipal : lundi 26 janvier 2026

Les membres du Conseil

municipal souhaitent à toutes et à

tous de joyeuses fêtes de fin d’année