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Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Viverols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 JUIN 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
VIVEROLS
Département
du
Puy-de-Dôme
Se
_.
Compte
rendu
de
la
réunion
|
du
Conseil
Municipal
du
VENDREDI
24
JUIN
2022
République
Française
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-quatre
(24)
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VIVEROLS,
se
sont
réunis
à 20H30
à
la
salle
des
associations
63840
VIVEROLS
; sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire,
le
18
juin
2022,
conformément
à l'article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La réunion
s'est tenue
sous
la présidence
de Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
BOSVERT
Armelle,
CHAUVE
Robert,
COUBLE
Colette,
DIBON
Marc,
HAUTEVILLE
Cyril,
JOUBERT
Marc,
MONNIER
Gaétan,
PICARD
Eric,
PORTENEUVE
Fabien,
RICHARD
Claire.
ÉTAIT
ABSENTE
NON
REPRÉSENTÉE
:
BICHELONNE
Pascale
Secrétaire
de
Mairie
:
PELIN
Florence
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire,
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Marc
DIBON
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Informations
diverses
:
1/ PROJET
DE
CREATION
D’UNE
MAM
La
MAM
est une
structure
d'accueil
destinée
aux jeunes
enfants,
pouvant
accueillir
quatre
assistantes
maternelles
maximum,
Réunies
en un
seul
lieu,
les nounous
continuent
à exercer
en toute
indépendance.
Chacune
d'elle
peut
accueillir
des
enfants,
dans
la limite
de
ce
qui
est autorisé
par
leur
agrément.
Monsieur
le Maire
a rencontré
une
habitante
de Viverols
souhaitant
créer
sur
notre
commune
une
MAM.
Plusieurs
nounous
du
secteur
sont
actuellement
intéressées
par
ce
projet.
Un
contact
a
été
pris
avec
la
Communauté
de
Communes
d’AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
qui
porte
la
compétence
« Enfance
jeunesse
» - nous
attendons
à ce jour
un
retour
d’ALF.
Un
local
ou
un
lieu
de
construction
reste
à trouver
sur Viverols
— plusieurs
idées
sont
en
réflexion.
2/ EAU
POTABLE
Nous
avons
rencontré
il
y
a
quelques
semaines
un
problème
sanitaire
sur
l’eau
potable
de
la
commune
—
les
dernières
analyses
mentionnent
la présence
de
bactéries
et une
eau
légèrement
trouble
causée
par
l’orage
de
grêle
survenu
mi-mai.
Les
bactéries
présentes
n'étaient
pas
«
dangereuses
» mais
pour
les
personnes
fragiles
et pour
les
enfants
- nous
avons
demandé
aux
habitants
de
limiter
la consommation
d'eau.
Monsieur
le Maire
a décidé
de
procéder
rapidement
au
nettoyage
et à la désinfection
des
captages
et du
château
d’eau. Après
ce
nettoyage
et
cette
désinfection,
un
nouveau
problème
technique
est
survenu
: la pression
arrivant
au |
château
d’eau
n’était
pas
suffisante
pour
assurer
son
remplissage.
Une
recherche
de
fuites
sur
le
réseau a
été
effectuée
: aucune
fuite
détectée
/ Après
quelques
manipulations
sûr
les
vannes
du
château
d’eau,
la
circulation
de
l’eau
est
revenue
—
nous
n’avons
aucune
explication
technique
relative
au
problème,
y
compris
après
prise
de
renseignement
auprès
d'autres
exploitants.
Le
retour
à la normale
s'est fait sur
la journée.
3/ FETE
DE
L'ECOLE
- KERMESSE
La
kermesse
des
écoles
a eu
lieu
le samedi
11 juin
au
stade
de
foot
de
Viverols.
Cette
fête
a été un
réel
succès
et
le beau
temps
était
au
rendez-vous.
Monsieur
le Maire
remercie
l’ensemble
des
personnes
présentes
pour
leur participation
active.
4/MOBILIDOME Le
Mobili’ Dôme
sera présent
sur
la commune
de Viverols
du
18
au
22 juillet
2022
— place
de
l’Eglise.
Mobil
Dôme
vous
renseigne
et
vous
accompagne
dans
vos
besoins
pour
lutter
contre
la précarité
énergétique,
lutter
contre
l’habitat
indigne,
anticiper
la perte
d'autonomie,
5/ NUMERIQUE Une
réunion
s’est tenue à la salle des fêtes de Viverols
réunissant une
quinzaine
de personnes.
À l'initiative d'ALF,
représentée
par Alain
Molimard
et animée
par
Michel
Sauvade
et un
représentant
du
Département.
Plusieurs
sujets
ont
été
abordés
: télécommunication
(fibre,
zones
blanches,
problèmes
liés
au
réseau
cuivre
existant,
déploiement
des
antennes,
..….),
dématérialisation
des
demandes
et
des
actes,
la
sensibilité
électromagnétique,
…
G/CTPS Une
réunion
a
eu
lieu
à
CRAPONNE
SUR
ARZON
dans
le
cadre
des
Communautés
Professionnelles
Territoriales
de
Santé
(CPTS).
Cette
dernière
regroupe
les
professionnels
d’un
même
territoire
qui
souhaitent
s’organiser
— à leur
initiative
— autour
d’un
projet
de
santé
pour
répondre
à des
problématiques
communes.
Lors
de
cette
réunion
les
membres
du
bureau
professionnels
ont
été élus.
7
PLU
Une
réunion
a eu
lieu pour
la révision
du
PLU
intercommunal.
La
nouvelle
procédure
est lancée,
un
nouveau
cabinet
d'expertise
a été
recruté.
8/ CIMETIERE
DE
VIVEROLS
Une
visite
du
cimetière
a été
faite
dans
le cadre
de
la procédure
de
reprise
des
concessions
abandonnées.
Nous
devrions
reprendre
environ
16
concessions.
La procédure
de reprise
suit son
cours.
9/INVENTAIRE
PARTICIPATIF
DES
MARES
Une
réunion
d'informations
s’est
tenue
à
LA
CHAULME
en
direction
des
élus
dans
le
cadre
de
l’inventaire
paiticipatif des mares. Une
réunion
publique
doit
se tenir
sur notre
secteur.
10 / REUNION
VTT
Une
réunion
dans
le cadre
des
activités
VTT
s’est
tenue
à Viverols
le 24 juin.
Malheureusement,
très
peu
d’élus
présents
à cette
réunion.
11/ À NOTER Rand’ Auvergne
: week-end
des
25
et 26 juin
2022
Course
cycliste
Les
Copains
: le 3 juillet
12 / REFECTION
DES
RESEAUX
Les
travaux
avancent
sans
problème
majeur
sauf les
difficultés
liées
à l’étroitesse
des
rues
du
centre
bourg.
Un
avenant
a été signé
pour
11
500
€ HT
afin d'effectuer
un ré empierrement
et une
mise
en
forme
total
des
zones
non
touchées
par
les
tranchées
afin
d’obtenir
à terme
un
enrobé
en pleine
largueur
de
nos
rues. 13
/ COMMISSION
BOISEMENT
Une
réunion
doit être fixée
avec
la commission
boisement
afin de valider
le plan
présenté.
14
/ SOLAIRE
DOME
Avec
l’aide
du
Conseil
Départemental
63
’ADUHME a lancé
depuis
un
an
l’opération
«
Solaire
Dôme
».
Ceile-
ci a pour
ambition
de
mettre
en place,
dans
Le Puy-de-Dôme,
plus
d’une
centaine
d'installations
photovoltaïques
de
9 KWc
(60
m?)
en toiture
des
bâtiments
publics
communaux.
Sur
Viverols,
l'étude
a été
faite,
seul
le toit des
vestiaires
du
stade
de
foot
est concerné
(les
autres
restent
dans
le
périmètre
impacté
par
les bâtiments
classés
et demeurent
incompatibles
avec
cette
opération)
Investissement
18
000
€
pour
9kw
soit
une
surface
de
toit
de
55m?
/ amortissement
sur
une
durée
de
20
ans
environ. Aucune
décision
n’est
prise
pour
le moment.
15 /INVENTAIRE
DU
PETIT
PATRIMOINE
Une
réunion
a eu
lieu
à AMBERT
dans
le cadre
de
l'inventaire
du
petit patrimoine
religieux,
Lors
de
cette
réunion,
chaque
commune
a reçu
un
inventaire
détaillé
des
objets
présents
dans
son
église
:
Pour
Viverols,
l'inventaire
laisse
apparaître
338
objets.
Cet
inventaire
sera
conservé
en Mairie.
16 / S.LA.D
LIVRADOIS
FOREZ
L'assemblée
générale
du
SIAD
LIVRADOIS
FOREZ
s’est tenue
à AMBERT.
De
très
bons
résultats
compte
tenu
des
financements
reçus
de
l’ARS
et des
arrêts
de travail
du personnel
(salaires
non
versés
ou
totalement
pris
en
charge)
— il
a été
évoqué
un
turn-over
important.
Un
grand
nombre
de
dossiers
reste
en
attente
(environ
40).
ORDRE
DU
JOUR
1
- Modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
Vu
l’article
L.
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
sa
rédaction
en
vigueur
du
1% juillet
2022, Vu
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Vu
le
décret
n°
2021-1211
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d’entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Sur
rapport
de
Monsieur
Le
Maire,
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
actes
pris
par
les
communes
(délibérations,
décisions
et
arrêtés)
entrent
en
vigueur
dès
qu’ils
sont
publiés
pour
les
actes
règlementaires
et
notifiés
aux
personnes
intéressées
pour
les
actes
individuels
et,
le
cas
échéant,
après
transmission
au
contrôle
de
légalité.
A
compter
du
1% juillet
2022,
par
principe,
pour
toutes
les
collectivités,
la
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
sera
assurée
sous
forme
électronique,
sur
leur
site
Internet.
Les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
bénéficient
d’une
dérogation.
Pour
se
faire,
elles
peuvent
choisir,
par
délibération,
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune
:
-
soit
par
affichage
;
-
soit
par
publication
sur
papier
;
-
soit
par
publication
sous
forme
électronique
Ce
choix
pourra
être
modifié
ultérieurement,
par
une
nouvelle
délibération
du
Conseil
Municipal.
A
défaut
de
délibération
sur
ce
point
au
1° juillet
2022,
la
publicité
des
actes
se
fera
exclusivement
par
voie
électronique
dès
cette
date. Considérant
la
nécessité
de
maintenir
une
continuité
dans
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune
de
Viverols
afin
d’une
part,
de
faciliter
l’accès
à l’information
de
tous
les
administrés
et
d’autre
part,
de
se
donner’
le
temps
d’une
réflexion
globale
sur
l’accès
dématérialisé
à ces
actes,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
choisir
la
modalité
suivante
de
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
:
e
Publicité
par
affichage
Ayant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d’adopter
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
qui
sera
appliquée
à compter
du
1% juillet
2022.
Vote
:
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
:
- Explications
des
nouvelles
modalités
des réunions
du
conseil
municipal
- Conseil
des
écoles
:le
mardi
28/06/22
—
20H
—
Viverols
- salle
des
associations
Claire
et
Cyril
présents
- Hameau
de
Coussanges
:problème
de
ruissellement
et
d’inondations
suite
aux
dernières
pluies
- Savoir
rouler
à vélo
:une
intervention
sera
faite
à l’école
de
Viverols
l’année
prochaine
(participation
d’ALF
de
500
€
reste
à charge
pour
la
commune
750
€)
6
séances
prévues
Demande
d’aides
à l’APE
?
- réception
en
Mairie
d’une
demande
de
subvention
:association
image
et
sons
des
3 provinces
—
Cinéma
quai
des
arts
d’Usson
en
Forez
/
réflexion
- Mise
en
sécurité
de
l'escalier
de
l’ancienne
gendarmerie
afin
de
desservir
l’appartement
du
1°
étage
:mise
en
place
d’une
main
courante.
- Fête
de
la
musique
:la
SACEM
a pris
des
droits
à l’occasion
de
la
fête
de
la
musique
de
Viverols
sous
prétexte
qu’elle
n’a
pas
eu
lieu
le
21
juin
précisément
Prochain
conseil
municipal
le vendredi
22 juillet
2022
Séance
levée
à 22
h
56