Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS juin2025
Compte-Rendu - 2022ConseilMunicipalSEPTEMBRE
Déliberation - 202412LISTEDESDELIBERATIONS
Compte-Rendu - 20231207PVmuni
Compte-Rendu - 202409PVConseilMunicipal
Compte-Rendu - 202409PV
Compte-Rendu - 10112020
Compte-Rendu - 225
Compte-Rendu - 27septembre2021
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 10 mars 2020
Déliberation - 202512LISTE DES DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chapelle-du-Bois-des-Faulx.
Lien du pdf (Déliberation - 202512LISTE DES DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de La Chapelle du bois des Faulx
Département de l’EURE
SEANCE DU JEUDI 4 DÉCEMBRE 2025 – 19H00
L'an deux mil vingt-cinq, le 4 décembre, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian RONNÉ, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames BOURY, MOREL, PLURIAU, TROVEL, CAPEL Messieurs RONNÉ, BERT, BRUNET, D’AUBIGNY, LECOQ
Absents - Excusés : Mr MANCHON donne procuration à Mme BOURY Mr MARIN donne procuration à Mr RONNÉ
Mr TURPIN donne procuration à Mr BERT
Mr FAUCHE donne procuration à Mme MOREL
Madame Madelyne TROVEL a été désignée secrétaire de séance.
Numéro OBJET
Décision
DU
CONSEIL
N°01-12-2025 Délibération :
A venant au contrat de location de la salle des fêtes Favorable