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Convocation - oj 23 12 14
unknown - oj 23 06 2022
Document publié le Vendredi 17 juin 2022 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (unknown - oj 23 06 2022)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Famille,
1. Nouvelle dénomination du Parc urbain.
2. Nouvelle dénomination du Square Marcel Legrand.
3. Mise en place d’un nouveau régime indemnitaire pour des agents de la Ville et de la prime d’intéressement à la performance collective des services.
4. Restructuration et augmentation du capital de Séquano.
5. Approbation de la création d’une société publique locale (SPL)
Séquano Grand Paris et prise de participation.
6. Compte de gestion du budget principal de la Ville – Exercice 2021.
7. Compte de gestion du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) –
Exercice 2021.
8. Compte de gestion du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine »
- Exercice 2021.
9. Compte administratif du budget principal de la Ville – Exercice 2021.
10. Compte administratif du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA)
- Exercice 2021.
11. Compte administratif du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » - Exercice 2021
12. Budget principal de la Ville - Affectation des résultats 2021.
13. Budget annexe du Centre de Soins, d’Accompagnement et de
Prévention en Addictologie (CSAPA) - Affectation des résultats 2021.
14. Budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » - Affectation des
résultats 2021.
15. Constitution d’une provision remboursement pour risque lié à
un différend avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis
au titre du remboursement des frais engagés par la Ville pour
la compétence PMI et planification familiale.
16. Budget principal de la Ville - Budget supplémentaire
Exercice 2022.
17. Budget supplémentaire du budget annexe du Centre de Soins,
d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) –
Exercice 2022.
18. Budget supplémentaire du budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » – Exercice 2022.
19. Attribution de subventions exceptionnelles aux associations
sportives BMS Boxe Anglaise et Club Running du Blanc-Mesnil.
20. Convention avec la société Métropolis et la Métropole du Grand
Paris relative à l’occupation du domaine public pour l’installation et
l’exploitation d’infrastructures de recharges pour véhicules électriques.
21. Approbation d’une convention de portage immobilier et foncier pour la copropriété des Caravelles entre la Ville du Blanc-Mesnil, l’EPT
Paris Terres d’Envol, Seqens et CDC Habitat.
22. Acquisitions de parcelles en vue de l’élargissement du trottoir
sis 34-42, avenue Danielle Casanova.
23. Garantie d’emprunt suite au réaménagement d’une dette au
bénéficie de RATP HABITAT – Avenant n°107620.
24. Création du comité social territorial commun à la Ville du
Blanc-Mesnil et au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) –
Composition et fonctionnement.
25. Organisation d’un nouveau cycle particulier du temps de travail au sein de la Direction de la Police Municipale.
26. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial au titre de l’article L.338-8 2° du Code général de la fonction publique pour
exercer les fonctions de responsable médias interactifs (H/F).
27. Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2022/2025.
28. Création d’un groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale.
29. Bilan des acquisitions et cessions foncières – Exercice 2021.
30. SIFUREP - Désignation d’un nouveau membre du conseil municipal.
31. Compte-rendu d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) – Année 2021.
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Le Blanc-Mesnil,
le 17 juin 2022
Jean-Philippe RANQUET,
Maire
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 JUIN 2022 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du du 17 juin 2022)