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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 1er fevrier 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 1er fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
VULE
LH
LORETTE
SEANCE DU JEUDI 18 FEVRIER 2024
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
LISTE DES POINTS SOUMIS A L’ASSEMBLEÉE DELIBERANTE
|ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023 Adopté à l'unanimité |
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2024-02-01- RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS A DIVERS ORGANISMES - 2024
Adopté à l'unanimité |
Adopté à l'unanimité
2024-02-02- BUDGET GENERAL : MODIFICATION DES MODALITES D'AMORTISSEMENT Adopté à la majorité
2024-02-03- BUDGET DES ETABLISSEMENTS LORETTOIS : MODALITES
D'AMORTISSEMENT
Adopté à la majorité
2024-02-04- DETERMINATION DES ORIENTATIONS ET DES CREDITS OUVERTS AU TITRE
DU DROIT À LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUX
2024-02-05- DEBAT ANNUEL SUR L'EXERCICE 2023 DU DROIT DE FORMATION DES ELUS
Adopté à l'unanimité
Acté (non soumis à vote)
2024-02-06- AVENANT N°3 À LA CONVENTION AVEC INTERIALE - CONTRAT COLLECTIF
DE GRE À GRE AU PROFIT DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA COMMUNE - PROTECTION
PREVOYANCE - DECES
Adopté à l'unanimité
2024-02-07- AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS Adopté à l'unanimité
2024-02-08- CONVENTION D'ADHESION AUX PRESTATIONS « POLE SANTE AU TRAVAIL »
DU CDG 42 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE
Adopté à l'unanimité
2024-02-09- MODIFIATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'UN POSTE
D'AUXILIAIRE DE PUERICULTURE DE CLASSE NORMALE À TEMPS NON COMPLET (80%)
Adopté à l'unanimité
2024-02-10- CONSEIL D’INITIATION A LA VIE LOCALE : NOUVEAU REGLEMENT Adopté à la majorité
2024-02-11- DEMANDE DE PRESTATIONS ACCUEIL DE LOISIRS ET VACANCES 2024 AU
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOIRE
Adopté à l'unanimité
2024-02-12- MISE EN PLACE DE LA GESTION EN FLUX DES CONINGENTS DE
RESERVATION DE LOGEMENTS SOCIAUX DE LA COMMUNE DE LORETTE - CONVENTION
AVEC LE BAILLEUR SOCIAL IMMOBILIERE RHONE-ALPES
Adopté à l’unanimité
2024-02-13- DOSSIER PROGRAMME DE TRAVAUX PLURIANNUELS MEÉDIATHEQUE ET
RESTAURANT SCOLAIRE : DEMANDE DE SUBVENTIONS
Adopté à l'unanimité
2024-02-14- INSTALLATION DE SYSTÈMES DE TELEGESTION PAR LE SIEL - SALLE DE
L'ECLUSE
Adopté à l'unanimité
2024-02-15- RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE POUR L'ANNEE 2022 - DEFENSE
EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Acté {non soumis à vote)
2024-02-16- RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
COMMUNAL D'EAU POTABLE POUR 2022
Acté (non soumis à vote)
2024-02-17- RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF POUR L'EXERCICE 2022 DE SAINT-
ETIENNE METROPOLE POUR LA COMMUNE DE LORETTE
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2024-02-18- BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE DE L'EXERCICE 2023 Âcté (non soumis à vote)
2024-02-19- ECHANGE DE TERRAINS RUE LAVOISIER AVEC LES CONSORTS CHOLVY-
LIPANI
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2024-02-20- ECHANGE DE TERRAINS - RUE DES CRETS AVEC LES CONSORTS SUT Adopté à l'unanimité
2024-02-21- ZAC COTE GRANGER : ACQUISITION PAR EPORA DE TERRAINS Adopté à l'unanimité En
APPARTENANT AUX INDIVISAIRES SATRE
2024-02-22- LEVEE DE RESERVES EMISES PAR LE COMMISSAIRE ENQUETEUR - Adopté à l'unanimité DEMANDE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET CESSIBILITE - ZAC COTE GRANGER
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2024-02-23- RENONCEMENT A L'EMPLACEMENT RESERVE N°3 CONCERNANT LA VOIRIE | Adopté à l'unanimité FARNAY - LORETTE
2024-02-24- DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE : ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR Adopté à l'unanimité L'IMPLANTATION D'UN BATIMENT DESTINE À L'HABITAT INCLUSIF - LANCEMENT
D'UNE ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE
2024-02-25- COMPTE RENDU DE DELEGATIONS DE POUVOIRS Acté (non soumis à vote)
Fait à Lorette — le 02/02/2024
Le Maire
Gérard TARDY
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