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Document publié le Mardi 13 décembre 2011 par la commune de Montreuil-aux-Lions.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 13 12 2011)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Département de l'Aisne
Commune de Montreuil aux Lions
PROCES VERBAL DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 décembre 2011
L'an deux mille onze et le treize décembre, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de Montreuil aux Lions, dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier DEVRON, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13.
Date de convocation du conseil municipal : 02 décembre 2011.
Présents : Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Monsieur Pierre SAROUL, Monsieur Bernard VERON, Madame Frédérique ANORGA, Madame Catherine CHARLES ALFRED, Madame Catherine DUMENIL, Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Monsieur Régis VERON.
Absents excusés représentés : néant.
Absents excusés non représentés : Monsieur René BACUET, Monsieur Julien LE ROUZIC, Madame Monique RIMBERT.
Secrétaire de séance : Madame Frédérique ANORGA.
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès verbal du 13 septembre 2011. Le procès verbal de la séance du 13 septembre 2011 n'appelle aucune observation des membres du conseil municipal présents et est approuvé à l'unanimité.
Avant de procéder à l'ordre du jour, Monsieur le Maire propose de supprimer trois délibérations, à savoir :
- Subvention LEADER, proposition de réalisation d'un schéma d'aménagement des sentiers de randonnées de la commune jusqu'au coeur de ville,
- Subvention LEADER, aménagement des sentiers de randonnées de la commune de Montreuil aux Lions,
-DETR 2012, achat d'une autolaveuse.
Le Conseil Municipal accepte la suppression de ces trois délibérations.
Don au téléthon
Monsieur le Maire informe que les enfants de l'école dans le cadre du téléthon ont effectués avec leurs enseignants 4 200 tours de cour et propose au Conseil Municipal de verser un don au téléthon d'un montant de 420 euros. La Mairie avait souhaité que les enfants puissent faire un effort physique, plutôt que devoir acheter des porte-clefs.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte de verser au profit du téléthon la somme de 420 euros et donne pouvoir au Maire de signer tous les documents nécessaires.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Contrat de maintenance pour la climatisation de l'école
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer un contrat de maintenance pour les climatisations de l'école (préfabriqué) avec la société HOTTES CLEAN SARL pour un montant de 837,20 euros TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le contrat avec la société HOTTES CLEAN SARL et donne pouvoir au Maire de signer tous les documents nécessaires.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Ouverture de crédits
Monsieur le Maire explique l'ouverture de crédits pour intégrer les frais d'études (compte 2031 et 2033) au compte 2158 et 2315 afin de pouvoir bénéficier du Fonds de Compensation de la TVA, suivant les opérations ci-dessous :
En investissement
compte 2031 190 596,16 euros
compte 2033 2 229,39 euros
compte 2158 (travaux terminés) 17 106,39 euros
compte 2315 (travaux en cours) 175 719,43 euros
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte à l'unanimité les décisions ci-dessus.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Décisions modificatives
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu d'effectuer des virements de crédits afin de règler les différentes factures et à la demande de la trésorerie de Charly sur Marne d'alimenter le compte 739116 (GIR).
En fonctionnement
du compte 66111 - 4 000,00 euros
du compte 6574 - 4 500,00 euros
du compte 6247 - 1 000,00 euros
du compte 6226 - 2 284,00 euros
au compte 739116 + 11 784,00 euros
En investissement
du compte 0069 église travaux extérieurs - 12 915,29 euros
au compte 2313-0092 travaux école + 2 560,08 euros
au compte 2315-0091 travaux mairie + 5 086,09 euros
au compte 2188-0012 matériels divers + 3 272,51 euros
au compte 2182-103 Achat d'un tracteur + 1 996,61 euros
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte les virements de crédits ci-dessus.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Règlement des dépenses d'investissement dans la limite de 25 % à celle de 2011
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer afin de pouvoir règler des dépenses d'investissement dans la limite de 25 % de celles de 2011 en attendant le vote du budget 2012.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Recensement de la population 2012, nomination d'un coordonnateur communal et des agents recenseur
Monsieur le Maire informe que le recensement de la population se déroulera du 19 janvier 2012 au 18 février 2012.
Il informe également qu'un coordonnateur communal et trois agents recenseur doivent être nommés. Monsieur le Maire propose en tant que :
- coordonnateur communal : Madame Agnès BENTZ
- agents recenseur : Madame Bernadette HEDIN, Madame Christine CHARTON, Madame Martine LOISEL.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la rémunération suivante par rapport à un barême établi par l'INSEE :
- 1,72 euros brut par habitant
- 1,13 euros brut par logement
La rémunération sera soumise aux cotisations sociales dont le coût est à la charge de la commune.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte les propositions ci-dessus et donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous les documents nécessaires.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Sivu de la Picoterie, adhésion de la commune de Pargny la Dhuys
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Sivu de la Picoterie lors de sa séance du 21 novembre 2011 a délibéré pour l'adhésion de la commune de Pargny la Dhuys.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte l'adhésion de la commune de Pargny la Dhuys.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Heures complémentaires et supplémentaires pour les agents communaux
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la trésorerie de Charly sur Marne demande de délibérer concernant les heures complémentaires et les heures supplémentaires que les agents pourraient effectuer.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte de payer les heures complémentaires et supplémentaires qui peuvent être effectué par tous les agents de la commune qu'ils soient titulaires, stagiaires ou bien contractuels.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
USESA, demande d'adhésion de la commune de Saulchery
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'USESA lors de sa séance du 20 octobre 2011 a délibéré pour l'adhésion de la commune de Saulchery.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte l'adhésion de la commune de Saulchery.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
USESA, convention concernant les modalités de fonctionnement en matière de protection incendie
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l'USESA (Union des Services d'Eau du Sud de l'Aisne) a fait parvenir une convention concernant les modalités de fonctionnement en matière de protection incendie.
Il est rappelé : "conformément à l'article des statuts 4 de l'USESA relatif au renouvellement et à l'entretien des poteaux incendie qu'il peut être proposé à la demande des communes, une prestation".
Cette prestation doit être formalisée par une convention définissant ainsi les modalités de fonctionnement et fixant la participation.
Monsieur le Maire précise que la commune a depuis 3 ans investi directement dans la mis à niveau du système incendie et n'a plus qu'une tranche à réaliser. Ensuite, il ne restera que l'entretien pour une somme inférieure à la cotisation proposée.
Après ces explications et lecture de la convention, le Conseil Municipal NE SOUHAITE PAS solliciter l'USESA dans le cadre du renouvellement et de l'entretien des poteaux incendie, N'AUTORISE PAS le Maire à signer la convention et N'ACCEPTE PAS la participation à hauteur de 1,75 euros par habitants qui sera indexée chaque année selon les conditions financières du marché en vigueur.
VOTE POUR : 2 CONTRE : 5 ABSTENTION : 3
(POUR : Monsieur Pierre SAROUL, Monsieur Bernard VERON. CONTRE : Monsieur Régis VERON, Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Madame Catherine CHARLES ALFRED, Madame Catherine DUMENIL. ABSTENTION : Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Madame Frédérique ANORGA). CDDL, demande de subvention, maison des associations
Le Conseil Municipal demande une subvention au Département au titre du CDDL pour l'aménagement d'une maison pour la création de la maison des associations, au taux le plus élevé possible et s'engage à prendre en charge la part non couverte par la subvention.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Brigade verte
La Brigade Verte de l'UCCSA est destinée à soutenir les collectivités et associations du Sud de l'Aisne dans l'aménagement et l'entretien de leur patrimoine naturel et historique.
L'objectif de la Brigade Verte est de favoriser :
- la réhabilitation du petit patrimoine bâti, petite maçonnerie
* nettoyage et travaux de petite maçonnerie sur le petit patrimoine bâti présentant un intérêt patrimonial certain (lavoirs, pigeonniers, fontaines, bâtis communaux, ...)
* Entretien et restauration des abords des éléments de petit patrimoine bâti,
- la conservation et la préservation du patrimoine naturel
* entretien et restauration des berges de cours d'eau
* abattage et élagage au sol
* fauche et débroussaillage de milieux naturel,
* destruction d'espèces végétales exotiques envahissantes,
- l'entretien d'espaces verts communaux
* élagage et tailles de formation
* plantation de massifs
* tonte et fauche de talus et fossés
- le maintien des sentiers de randonnées
* balisage des circuits de randonnée pédestre
* débroussaillage et aménagement de chemins piétonniers et de sentiers de randonnée
Après avoir pris connaissance des objectifs de la Brigade Verte,
Le Conseil Municipal décide :
- de demander l'intervention de la Brigade Verte pour effectuer les travaux suivants : mise à blanc ou en haie d'un talus boisé.
- d'accepter le devis d'intervention tel que proposé par l'UCCSA pour un montant total de 1250 euros
- d'accepter de ne pas engager de recours suite aux travaux effectués par la Brigade Verte - de régler la somme facturée par mandat administratif sous trente jours.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Indemnité du receveur, année 2011
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'une indemnité de conseil est attribuée chaque année au receveur de la trésorerie de Charly sur Marne. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de verser à Monsieur JOLY, receveur de la Trésorerie de Charly sur Marne du 1er janvier au 31 décembre 2011, l'indemnité de conseil qui s'élève à la somme de 432,16 euros net.
VOTE POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
(POUR : Monsieur Pierre SAROUL, Monsieur Régis VERON, Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Madame Catherine DUMENIL, Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Madame Frédérique ANORGA. ABSTENTION : Monsieur Bernard VERON, Madame Catherine CHARLES ALFRED)
Autorisation de voirie pour une rôtisserie ambulante
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a reçu une demande de Monsieur MENDOZA afin d'y installer un commerce de rôtisserie ambulante pour la vente de poulets rôtis.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré autorise Monsieur MENDOZA à installer un commerce de rôtisserie ambulante pour la vente de poulets rôtis sur la place de la Mairie un soir de la semaine (sauf le jeudi, samedi et dimanche).
VOTE POUR : 9 CONTRE : 1 ABSTENTION : 0
(POUR : Monsieur Pierre SAROUL, Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Madame Catherine DUMENIL, Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Madame Frédérique ANORGA, Monsieur Bernard VERON, Madame Catherine CHARLES ALFRED. Contre : Monsieur Régis VERON)
Vente de bois
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la vente de bois coupé suite à l'entretien des bois que possède la commune de Montreuil aux Lions.
Le tarif est fixé à 15 euros le stère pour le bois situé en face de la Mairie et 35 euros le stère pour le bois situé à Pisseloup.
La recette sera directement reversée au CCAS de Montreuil aux Lions.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Création d'une Commission Consultative des Marchés
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la création d'une commission consultative des Marchés composée de trois titulaires et trois suppléants plus le Maire et demande qui se porte candidat. - Monsieur Christian REGAL, titulaire,
- Monsieur Pierre SAROUL, titulaire,
- Monsieur Bernard VERON, titulaire,
-Monsieur Régis VERON, suppléant,
- Monsieur Martial DUMONT, suppléant,
- Madame Frédérique ANORGA, suppléante.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Dématérialisation des documents budgétaires
Monsieur le Maire informe le Conseil Muncipal que la commune a souscrit au dispositif "Actes" en 2009 en dématérialisant tout ce qui délibérations et arrêtés. La préfecture propose de dématérialiser tout ce qui concerne les budgets.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte de dématérialiser la partie budgétaire.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Avenant n°2, AGEDI, téletransmission des actes
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l'avenant n°2 concernant la convention entre le représentant de l'Etat et les Collectivités Territoriales pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Le Syndicat AGEDI travaillera maintenant avec le système AGE.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte l'avenant n° 2 et autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
MAPA, choix de l'entreprise, chauffage de l'Eglise
Monsieur le Maire informe que la commune de Montreuil aux Lions a lancé un MAPA pour le chauffage de l' Eglise. Lors de l'ouverture des plis, l'entreprise SNTBI a été sélectionnée pour un montant de 18 004,58 euros TTC. Monsieur le Maire propose de valider ce choix. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte la proposition de l'entreprise SNTBI.
VOTE POUR : 9 CONTRE : 1 ABSTENTION : 0
(POUR : Monsieur Régis VERON, Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Madame Catherine DUMENIL, Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Madame Frédérique ANORGA, Monsieur Bernard VERON, Madame Catherine CHARLES ALFRED. Contre : Monsieur Pierre SAROUL)
MAPA, choix de l'entreprise, Aménagement des sentiers
Monsieur le Maire informe que la commune de Montreuil aux Lions a lancé un MAPA pour l'aménagement des sentiers. Au moment de l'ouverture des plis, l'ensemble des membres présents proposent d'annuler le MAPA. En effet, seule une entreprise a répondu et de manière non satisfaisante à la demande. Monsieur le Maire propose de valider le résultat infructueux du MAPA. Le Conseil Municipal décide après en avoir délibéré accepte d'annuler le MAPA.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
MAPA, choix de l'entreprise, peinture de la salle polyvalente et ses locaux
Monsieur le Maire informe que la commune de Montreuil aux Lions a lancé un MAPA pour la peinture de la salle polyvalente et les locaux sanitaires. Lors de l'ouverture des plis, l'entreprise L. BONIN a été sélectionnée pour un montant de 9 101,49 euros TTC. Monsieur le Maire propose de valider ce choix. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte la proposition de l'entreprise L. BONIN.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
MAPA, choix de l'entreprise, remplacement de fenêtres de l'école
Monsieur le Maire informe que la commune de Montreuil aux Lions a lancé un MAPA pour le remplacement de fenêtres de l'école. Lors de l'ouverture des plis, l'entreprise SARL MENUISERIE JOLY ET COLAS a été sélectionnée pour un montant de 17 965,02 euros TTC. Monsieur le Maire propose de valider ce choix. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte la proposition de l'entreprise SARL MENUISERIE JOLY ET COLAS.
VOTE POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
(POUR : Monsieur Olivier DEVRON, Monsieur Christian REGAL, Monsieur Martial DUMONT, Monsieur Alexandre MATRAS, Madame Frédérique ANORGA, Madame Catherine CHARLES ALFRED, Monsieur Bernard VERON, Monsieur Pierre SAROUL. ABSTENTION : Monsieur Régis VERON, Madame Catherine DUMENIL)
CAF, demande de subvention d'une autolaveuse
Le Conseil Municipal demande une subvention à la CAF pour l'achat d'une autolaveuse pour la salle polyvalente, au taux le plus élevé possible et s'engage à prendre en charge la part non couverte par la subvention.
VOTE POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Questions et informations diverses
* Monsieur le Maire informe que la commune a acheté la pointe de la rue du Pipet et de la rue de l'Eglise afin de réaliser des places de stationnement nouvelles et de répondre en partie au besoin. Les travaux vont être réalisés dans les jours qui viennent dès que la météo sera moins pluvieuse.
* Monsieur le Maire informe des travaux d’enfouissement de réseau électrique et téléphonique, ainsi qu’une mise à niveau de circuit d’alimentation en eau potable allaient être réalisés sur le secteur des rues de l’Eglise, des Vignes, du Pipet et du Petit Paris, sur toute ou partie de ces rues. La circulation sur ces rues sera très difficile durant la durée des travaux. Nous organiserons une réunion publique dès que les entreprises retenues seront connues de nos services. Le choix des entreprises revenant aux responsables des réseaux qui organisent les travaux, à savoir l’USEDA (l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne) et l’USESA (Union des Services d’Eaux du Sud de l’Aisne).
* Monsieur SAROUL fait un compte rendu sur le rapport annuel du Service d'Eau Potable de l'exercice 2010 et informe que ce rapport est consultable en mairie.
* Monsieur le Maire informe que les dons pour le téléthon ont rapporté la somme de 3 511,81 euros (Bibliothèque, foot, rugby, mairie (école), Arche du Merisier, Sages, ACE, dons directs).
* Monsieur le Maire informe qu'il a reçu un courrier de la MMA nous informant que les véhicles des élus (tracteurs, quads, ...) qui participeront aux opérations de déneigement des voiries communales seront pris en charge en cas de soucis.
* Monsieur le Maire informe que la commune participe à hauteur de 1 485,50 euros pour l'arrêt de cars scolaires situé à rue d'Haloup.
* Monsieur le Maire fait un point sur l'assainissement. Au vu du changement de financement du Conseil Général, Monsieur le Maire informe que nous attendons une réponse écrite et précise afin de savoir s'il est raisonnable de continuer à avancer sur ce dossier.
* Monsieur SAROUL informe que suite aux travaux de la place de l'Eglise, l'éclairage de l'Eglise risque d'être modifiée, le dossier est à voir avec l'Architecte des Bâtiments de France.
* Monsieur Michel ANDRE demande l'état d'avancement du dossier du mur du cimetière ? Monsieur le Maire répond que nous attendons la réponse des assureurs concernant le litige avec l'entrepreneur.
* Madame NOT demande ce que devient la zone des Effaneaux ? Monsieur le Maire informe que les permis de construire ont été acceptés par les tribunaux mais pas les défenses incendie. Les dossiers sont réclamés.
* Madame NOT lit une lettre concernant les nuisances dues au projecteurs sur le stade. Madame NOT demande si la fête patronale aura lieu sur le stade ? Monsieur le Maire répond qu'il faut voir avec le Comité des Fêtes mais au vue de la réussite des précédentes éditions, elle devrait avoir lieu sur le terrain de sports.
* Monsieur Michel ANDRE informe que les cantonniers ont bien travaillé. Monsieur le Maire présice que cela a été signalé par plusieurs habitants.
La séance est levée à 22 heures 20.
Vu par Nous, Olivier DEVRON, Maire de la commune de Montreuil aux Lions, pour être affiché le 19 décembre 2011, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoirales.
Le Maire, Olivir DEVRON.