Déliberation - 2023 03 16 Delibs CM du 16 mars 2023

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Déliberation - 2023 03 16 Delibs CM du 16 mars 2023 Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Bar-le-Duc. Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 16 Delibs CM du 16 mars 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Mode, textile et habillement, 1 / 3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023

1. INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

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Le 3 juillet 2020, Madame Patricia CHAMPION a été installée en qualité de Conseillère Municipale et élue en tant que Première Adjointe au Maire. Par courrier en date du 28 décembre dernier, l'intéressée a fait part de sa démission, démission que Madame le Maire et Madame le Préfet ont acceptée.

L'article L 270 du Code Électoral prévoit que « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit », en l'occurrence Monsieur Emrah AYDIN.

En conséquence, le Conseil Municipal, sur avis conforme des commissions compétentes, à l'unanimité, décide de : Par 31 voix pour

 procéder à l'installation de Monsieur Emrad AYDIN, né le 21 août 1988 à Bar-le-Duc, domicilié 8 ter Chemin de Nauchamp à Bar-le-Duc,

 désigner Monsieur AYDIN pour siéger, en lieu et place de Madame CHAMPION, au sein :

 de la commission « Attractivité – Cohésion sociale »,

 de la commission « Transition écologique – Urbanisme – Habitat - Travaux »

2. NOMBRE ET ORDRE DES ADJOINTS AU MAIRE

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A la suite de la démission de Madame Patricia CHAMPION, Première Adjointe au Maire, il appartient au Conseil Municipal de se prononcer sur le nombre d’Adjoints au Maire et leur rang dans l’ordre du tableau.

En conséquence, le Conseil Municipal, sur avis conforme des commissions compétentes, à l'unanimité, décide de : Par 31 voix pour

 Ne pas remplacer l’adjointe démissionnaire,

 Supprimer un poste d’adjoint au maire,

 Fixer à 8 le nombre d’adjoints au maire, les adjoints actuellement élus remontant ainsi d’un rang dans l’ordre du tableau comme suit :

1er adjoint : Jean-Paul LEMOINE

2ème adjointe : Atissar HIBOUR

3ème adjoint : Olivier GONZATO

4ème adjointe : Juliette BOUCHOT

5ème adjoint : Olivier MINETTO

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

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6ème adjointe : Marie-Josée HORNBERGER

7ème adjoint : Vincent REMOND

8ème adjointe : Nathalie PLATINI

 donner tout pouvoir au Maire ou à l’un de ses Adjoints ou Conseillers délégués pour signer tout document à intervenir et mener à bien cette affaire.

3. ACTION CULTURELLE DU BARROIS (A.C.B.) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT 2023_03_16_3

Lors de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2020, Madame Patricia CHAMPION avait été désignée pour siéger au sein de l’Action Culturelle du Barrois.

Par courrier en date du 28 décembre dernier, Madame CHAMPION a fait part de sa démission au sein du Conseil Municipal, donc il convient de procéder à une nouvelle désignation.

Comme le prévoit l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette élection a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.

Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.

Or, aucune disposition législative ou réglementaire ne prévoit expressément le scrutin secret pour procéder à cette élection.

En conséquence, le Conseil Municipal, sur avis conforme des commissions compétentes, à l'unanimité, décide de : Par 31 voix pour

 Choisir le mode d’élection à main levée,

 Procéder à la désignation de Monsieur Jean-Paul LEMOINE, Adjoint au Maire, pour siéger au sein de l’Action Culturelle du Barrois.

4. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR L'ANNEE 2023 2023_03_16_4

Dans le cadre de sa politique culturelle, d’animation et de promotion de son territoire, la Ville de Bar-le-Duc encourage et soutient les initiatives portées par le tissu associatif.

Des nouvelles demandes de subventions à caractère culturel ou d'animation ont été formulées par des associations, au titre de l’année 2023. Les dossiers de demande reçus dans les délais, dûment complétés, sont présentés dans ce rapport (tableau récapitulatif, en annexe).

En conséquence, le Conseil Municipal, sur avis conforme des commissions compétentes, à l'unanimité, décide de : Par 23 voix pour

4 abstentions : M. DEJAIFFE, M. RAULOT, M. DAMANT, Mme JOLLY

Ne prennent pas part au vote : M. BERGER, M. PICHON, Mme KUBANY, M. CAPPELAERE

 Attribuer les subventions à caractère culturel et d’animation au titre de l’année 2023, au vu de l’état ci-joint en annexe,

 Donner tout pouvoir au Maire ou à l’un de ses Adjoints ou Conseillers délégués pour signer tout document à intervenir et mener à bien cette affaire.

5. BUDGET FESTIVAL ET SAISON CULTURELLE RENAISSANCES 2023

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Le festival RenaissanceS repose, depuis sa création en 1997, sur un format annuel, un évènementiel donné le 1er week-end de juillet, en ville-haute. Les contraintes de plus en plus nombreuses en ville-haute ont nécessité une recherche de nouveaux lieux de spectacles, pour accueillir moyens et grands formats, apporter de la diversité au public, dans un milieu du spectacle qui peine à se renouveler et fortement impacté par la crise sanitaire.3 / 3

En termes de fréquentation, les chiffres seuil de 33 000 festivaliers ont été atteints en 2019 en Ville-haute. L’élargissement de la zone géographique permet d’ouvrir à de nouveaux espaces et à de plus larges publics, ceci avec une nouvelle dimension, liant culture et développement économique.

La crise sanitaire a permis de conduire des initiatives inédites, comme décliner une saison RenaissanceS, intégrer de nouvelles esthétiques (ouverture aux installations urbaines et arts plastiques) et investir des lieux en ville basse. Fort de l’expérience passée, l’édition 2022 a été terrain d’expérimentations. L’objectif d’extension du Festival était d’offrir de nouveaux espaces de spectacles pour l’expression artistique ainsi que de contribuer à l’effort de redynamisation du centre-ville, tout en valorisant l’architecture des différents quartiers. Ce format nouveau initiant la réalisation d’un festival et d’une saison culturelle, a été mis en place sous la forme d’une expérimentation, en mettant en place un double système d’évaluation, l’un interne (SWOT), l’autre externe, via une enquête auprès des publics.

Un profil type du festivalier a été ainsi défini : le festivalier type se veut un public familial, où la présence locale/régionale est forte. Ce qui montre l’ancrage du festival en matière d’attractivité. Sur la question de la localisation du festival (ville-haute et ville basse), les statistiques dévoilent qu’il n’y a pas de détermination. La localisation en Ville-Haute comme composante intervient dans seulement 51% des cas. Les attentes ne se trouvent pas à ce niveau : pour 75% des personnes sondées, le festival RenaissanceS est avant tout un lieu de spectacles de rue. 20% d’entre eux l’associent au Patrimoine.

La dernière édition a indéniablement été un succès, avec une fréquentation donnée à 30 000 festivaliers par l’application Mytraffic et les comptages réalisés. Ce chiffrage permet d’appréhender les retombées économiques et de tirer un certain nombre d’enseignements statistiques et comparatifs. L’enquête auprès des festivaliers indique un panier moyen des spectateurs à 23,50€. Mis en regard du nombre de festivaliers, nous pouvons établir que les retombées générées par le festival sont à hauteur de 700 000€, soit bien plus que le coût propre du festival (460 200€).

La mise en œuvre du festival, dans sa nouvelle approche partenariale, qui associe désormais 4 acteurs culturels et associatifs (Ville, ACB, Be Real, Ludothèque), nécessite un renforcement de la coordination, prévu en 2023. Les résultats permettent de tirer parti des enseignements et de penser aux nouveaux développements du festival, et de sa saison culturelle, tout en capitalisant sur les acquis.

Aussi le projet RenaissanceS est prêt pour évoluer dans son format. Fort de sa nouvelle assise géographique, le festival peut désormais se redévelopper : la volonté de retour des grandes formes de spectacle. Ces spectacles nécessitent des financements spécifiques et notamment une concentration des moyens. C’est pourquoi le festival évolue en biennale, ce qui lui permettra d’avoir un nouveau rayonnement régional et national par la nouvelle dimension donnée.

L’avantage au niveau local sera une mise en cohérence avec l’offre culturelle départementale (articulation avec le « grand festival » de Verdun).

Le format de biennale repose sur un grand évènement les années impaires et un « petit » festival, les années paires. En terme budgétaire, le coût net de la Ville restera le même, les financements extérieurs viendront une année sur deux renforcer le budget de l’évènementiel.

Plan de financement (cf. tableau)

En conséquence, le Conseil Municipal, sur avis conforme des commissions compétentes, à l'unanimité, décide de : Par 20 voix pour

11 abstentions : M. FRANZ, Mme ACHARD, M. DEJAIFFE, M. RAULOT, M. DAMANT, Mme JOLLY, M. BERGER, M. PICHON, M. VERLANT, Mme KUBANY, M. CAPPELAERE

 Approuver le plan de financement du festival RenaissanceS et de la saison culturelle RenaissanceS 2023,

 Solliciter les financements auprès des partenaires,

 Donner tout pouvoir au Maire ou à l’un de ses Adjoints ou Conseillers délégués pour signer tout document à intervenir et mener à bien cette affaire.

Tous ces documents sont consultables aux jours et heures d'ouvertures des services municipaux.