Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - x33h4op7lgdp4ai
Déliberation - ofg1vfqfraa3wn
Déliberation - hz8op8j77qxbzn2
Déliberation - w5t5goqd4ak0v2m
Déliberation - j10e8idaohw5
Déliberation - 8qxd8p36uzvky7
Déliberation - j1kocy7kvhg8xqq
Déliberation - lwrzex4az6gcl6o
Déliberation - dt62mfawgrdp2er
Déliberation - eyyl7jg6oifjxoi
Déliberation - 6bwwlnzafbcd5oh
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Traversères.
Lien du pdf (Déliberation - 6bwwlnzafbcd5oh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 06/11/2024
Reçu en préfecture le 06/11/2024
" LIT Publié le es Pris
ID : 032-213204548-20241105-D_20241102-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Gers
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Commune de TRAVERSERES
Nombre de membres
En exercice : 6
Présents : 5
Votants : 5 Séance du 5 novembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le cinq novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal,
Objet dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur BARASZ Olivier, Maire.
Signature avenant 1 au lot
7 du marché public
concernant les travaux de Date de convocation : 23 octobre 2024
la salle des fêtes
Étaient présents : BARASZ Olivier, KOVACICEK Corinne, LATAPIE Jean-Luc, LE TALLEC
Sophie et PAU André
| N° de délibération
20241102
Était excusé : ANTAJAN-BERNADOT Joris
Madame LE TALLEC Sophie est nommée secrétaire.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition d’un premier avenant pour le lot 7
avec l’entreprise BOTELLA.
L’avenant porte sur la reprise de l'installation électrique de la cuisine actuelle sur le nouveau tableau
de la salle des fêtes.
L'incidence financière induit une augmentation de 18.8 % par rapport au montant initial du lot, soit
un montant de l'avenant de 1 878 € et un nouveau montant du lot de 11 865.50 €.
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents autorise Monsieur
le Maire à signer l’avenant 1 du lot 7 pour l’entreprise BOTELLA.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Le Maire,
Olivier BARASZ
Monsieur le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou publication et sa réception par le représentant de l'État.