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Déliberation - j10e8idaohw5
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Traversères.
Lien du pdf (Déliberation - j10e8idaohw5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Gers
Nombre de membres
En exercice : 7
Présents : 5
Votants : 5
Objet
Validation du devis de
Monsieur Listuzzi pour
la mise en place d’un
coup de poing à la salle
des fêtes
N°de délibération |__|
20260410
Envoyé en préfecture le 15/04/2026
Reçu en préfecture le 15/04/2026 S = G
Publié le 15/04/2026 L
ID : 032-213204548-20260414-D_20260410-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Commune de TRAVERSERES
Séance du 14 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le quatorze avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence du Premier Adjoint.
Date de convocation : 8 avril 2026
Étaient présents : BARASZ Olivier, CLAVE Emilie, KOVACICEK Corinne, PAU André, TRIESTE
Patrick
Excusée : LATAPIE Jean-Luc, LE TALLEC Sophie
KOVACICEK Corinne est élue secrétaire.
Monsieur le Maire fait part du devis de Monsieur Listuzzi pour la mise en place d’un coup de poing à la
salle des fêtes pour un montant de 140 € HT soit 168 € TIC.
Le système actuellement en place ne serait pas aux normes de sécurité, d'où ce devis. Monsieur le Maire
souhaite se renseigner auprès du SDIS pour connaître la réglementation. Dans le cas où cela serait
nécessaire de faire cette modification, Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur ce devis.
Le conseil municipal décide à l’unanimité des présents de valider le devis de Monsieur Listuzzi pour un
montant de 140 € HT soit 168 € TIC.
Monsieur le Maire :
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme
Le Maire,
Olivier BARASZ
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou publication et sa réception par le représentant de l’État.