Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib B 002 3 2023 +Convention+La+Maison+2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Délib B 002 3 2023 +Convention+La+Maison+2023)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/10/2023
Reçu en préfecture le 24/10/2023 S L
Publié le 24/10/2023 G
ID : 058-200067890-20231016-B 0023 _2023-DE
SEANCE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023
MORVAN sommets & grands Lacs DELIBERATION N°B-002-3-2023
communauté de communes
B OBJET : Renouvellement de La convention avec La
Maison pour La saison 2023-2024
Date de convocation : 04/10/23
Nombre de conseillers : 14 Présents :
En exercice: 14 - Mesdames Marie LECLERCQ, Martine DAOUST, Brigitte GAUDRY, Denise Présents: 10 FOUCAULT;
Absents : 4 - Messieurs René BLANCHOT, Daniel MARTIN, Jean-Luc VIEREN, Patrice - Dont représentés: 1 GRIMARDIAS, Marc BONNOT, Jean-Pierre GIRARD ;
Votants: 11
- Pour: 11 Pouvoir: Fabien BAZIN à René BLANCHOT
- Contre : 0
- Abstention : 0 Secrétaire de séance : Marie LECLERCQ
N'ayant pas pris part au vote : 0
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 5214-16 :
Vu la délibération n°013-4-2020 du conseil communautaire du 24 juillet 2020 relative à la délégation de
pouvoir du conseil communautaire au bureau communautaire ;
Considérant que La Maison (anciennement Maison de la culture) propose de renouveler la convention
de partenariat artistique pour 2023-2024 avec la communauté de communes permettant ainsi de
programmer des spectacles décentralisées et autres actions culturelles ;
LE BUREAU, APRES EN AVOIR DELIBERE,
1. Décide de renouveler la convention avec La Maison pour 2023-2024.
2. Autorise le Président à signer cette convention et tout acte nécessaire à l'exécution de la
présente délibération.