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Déliberation - tableau des deliberations cm27032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations cm27032026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Délibération N°202601014 Election de 2 représentants au CA de l'EHPAD Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202602015 Election de 2 représentants au CA de ciné-passion Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202603016 Election de 3 représentants au CA du Centre Culturel le Chaudron Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202604017 Election d'un représentant au CA du Collège Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202605018 Election d'un représentant au CA de l'ALDASAM Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202606019 Election des délégués communaux au syndicat cantonal d'irrigation de Montignac Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202607020 Election des délégués communaux au syndicat départemental des énergies de la Dordogne (SDE24) Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202608021 Election des délégués communaux au syndicat intercommunal à vocation scolaire Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202609022 Composition de la commission d'appel d'offres Adoptée à l'unanimité
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Délibération N°202613026 Indemnités des élus Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202613027 Majoration de l'indemnité des élus Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202614028 Compte Financier Unique 2025 – budget principal Adoptée avec 18
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Délibération N°202615029 Affectation de résultat 2025 - budget principal Adoptée avec 18
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abstentions
Délibération N°202616030 Arrêt de la régie Bibliothèque Adoptée à l'unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES ET ECONOMIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Séance du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026
Document établi conformément aux dispositions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales,
en vigueur depuis le 01 juillet 2022, modifié par l'ordonnance n°2031-1310 du 07 octobre 2021.