Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tableau des deliberations cm14032025
Déliberation - tableau des deliberations cm06122024
Déliberation - tableau des deliberations cm24042026
Déliberation - tableau des deliberations cm05122025
Déliberation - tableau des deliberations cm31012025
Déliberation - deliberations 180322
Déliberation - tableau des deliberations cm27032026
Déliberation - tableau des deliberations cm07112025
Déliberation - tableau des deliberations cm11042025
Déliberation - tableau des deliberations cm25112024
Déliberation - tableau des deliberations cm20022026
Document publié le Vendredi 20 février 2026 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations cm20022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Délibération N°202601001 Autorisation de défrichement – extension de la déchèterie Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202602002 Mise à disposition de l’école – Festival Cultures aux cœurs 2026 Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202603003 Complémentaire santé des agents Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202604004 Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux au SDE 24 Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202605005 Compte Financier Unique 2025 – budget annexe assainissement Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202606006 Compte Financier Unique 2025 – budget annexe adduction eau potable Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202607007 Compte Financier Unique 2025 – budget annexe réseau de chaleur Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202608008 Compte Financier Unique 2025 – budget annexe cinéma Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202609009 Affectation de résultat 2025 – budget annexe eau potable Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202610010 Achat de terrain impasse du Barry – AV 501 Adoptée avec 2
abstentions, 19
pour, 0 contre
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCE ET ECONOMIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Séance du conseil municipal du vendredi 20 février 2026
Document établi conformément aux dispositions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales,
en vigueur depuis le 01 juillet 2022, modifié par l'ordonnance n°2031-1310 du 07 octobre 2021.
Adoption du procès-verbal de la séance du vendredi 5 décembre 2025 à l'unanimité
Le conseil a pris acte des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
Adoption du procès-verbal de la séance du vendredi 20 février 2026 à l'unanimité