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Déliberation - tableau des deliberations cm07112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations cm07112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Santé,
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Délibération N°202507057 Convention pour l'organisation du marché aux truffes Adoptée à l'unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCE ET ECONOMIE
SPORT - ANIMATION - CULTURE - SOCIAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Séance du conseil municipal du vendredi 7 novembre 2025
Document établi conformément aux dispositions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales,
en vigueur depuis le 01 juillet 2022, modifié par l'ordonnance n°2031-1310 du 07 octobre 2021.
Adoption du procès-verbal de la séance du vendredi 5 septembre 2025 à l'unanimité