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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations cm08092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Délibération N°202601060 Règlement intérieur du Conseil Municipal Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202602061 Convention avec le Centre Culturel de Montignac Le Chaudron 1 abstention, 19 pour
Délibération N°202603062 Attribution de la distinction de citoyen d'honneur à Bernard Criner Adoptée à l'unanimité
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Délibération N°202605064 Dispense de purge d'hypothèque - AV 503 & AV 504 - impasse du Barry Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202606065 Renonciation achat des parcelles - AI 601 & AI 617 - Peyrousselle Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202607066 Modification de l'éclairage public Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202608067 Décision Modificative n°1 - budget assainissement Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202609068 Subvention association : Lady Boxe Adoptée à l'unanimité
FINANCES ET ECONOMIE
ADMINISTRATION GENERALE
TRAVAUX ET URBANISME
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Séance du conseil municipal du mardi 8 septembre 2026
Document établi conformément aux dispositions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales,
en vigueur depuis le 01 juillet 2022, modifié par l'ordonnance n°2031-1310 du 07 octobre 2021.
Adoption du procès-verbal de la séance du mardi 23 juin 2026 à l'unanimité