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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations cm25112024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Délibération N°202401064 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202402065 Convention de participation pour le risque "prévoyance" Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202403066 Décision modificative N°5 - budget principal Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202404067 Décision modificative N°2 - budget eau Adoptée à l'unanimité
Délibération N°202405068 Demande d'avis de création d'une chambre funéraire par la Société Chevalier
1 contre / 1
abstention / 17 pour
/ Avis favorable
Délibération N°202406069 Convention pour le marché aux truffes Adoptée à l'unanimité
FINANCE ET ECONOMIE
SPORT - ANIMATION - CULTURE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Séance du conseil municipal du lundi 25 novembre 2024
Document établi conformément aux dispositions de l'article L.2121-25 du code général des collectivités
territoriales, en vigueur depuis le 01 juillet 2022, modifié par l'ordonnance n°2031-1310 du 07 octobre 2021.
Adoption du procès-verbal de la séance du vendredi 18 octobre 2024 à l'unanimité
Le conseil a pris acte des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES HUMAINES